L’actualité du droit de l’information en juin 2016 en quelques tweets

Die_Zwitscher-Maschine_(Twittering_Machine)Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Les références complètes des articles retenus sont indiquées à la fin de cette recension.

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  • Droit d’auteur

Musique. Kraftwerk perd son procès contre une rappeuse qui avait repris 2 secondes d’un morceau de musique (1) (2) ; une liberté pour le sampling ? Ce ne serait pas acquis. Madonna gagne son procès intenté pour avoir repris 0,23 seconde (on atteint des sommets !) d’une autre œuvre. « Stairway to heaven » une contrefaçon … d’une œuvre musicale de plus de 300 ans. Rien de nouveau, mais un point sur le Boléro de Ravel. Lire la suite

L’actualité du droit de l’information en mai 2016 en quelques tweets

Die_Zwitscher-Maschine_(Twittering_Machine)Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Droit d’auteur

Image. Zoom  sur la protection par le droit d’auteur de graffitis, des cas pratiques (USA) sur l’utilisation d’images, et France 3 Alpes qui « déraille ». Partage de clips sportifs sur les réseaux sociaux ; procès au Royaume-Uni et analyse européenne comparée. Musique. À propos de Ravel, une extension extravagante de la durée du droit d’auteur, un rebondissement dans sa succession, un cas d’école juridique et un retour sur le Boléro par Hervé Le Crosnier et des vidéos  de l’INA. Par ailleurs, les Rolling Stones interdisent à Donald Trump d’utiliser leur musique et Justin Bieber et  Led Zeppelin sont accusés de plagiat. Divers. L’originalité pour protéger des nouvelles par le Copyright, des API sous copyright, « un cauchemar pour les développeurs », la veuve de Gene Kelly fait valoir ses droits sur les interviews de son mari, les vêtements des pom pom girls en procès aux USA, à lire sur Mondaq, 3D printer and 3D printing news et Goodwin Procter, protéger le langage Klingon, à lire Deserets News et Inverse, et des armoiries en open access… au Moyen-âge. Lire la suite

Open Access et droit d’auteur, un ouvrage…

Note de lecture à paOuvrage_Opan Access_Bernault_Larcierraître fin juin 2016  dans le numéro de la revue I2D Information, Données & Documents consacré au « web de données, créateur de valeurs ».

Open Access et droit d’auteur / Carine Bernault. – Bruxelles : Éditions Larcier, 2016 (Création Information Communication)

Présentation de l’ouvrage sur le site web de l’éditeur

À l’heure où le libre accès aux publications et aux données de la recherche est, avec le projet de loi pour une République numérique, proche de figurer dans la loi française (nous sommes en mai 2016), et où des dispositions en faveur du Text and Data Mining (TDM) restent en discussion, voilà un ouvrage qui arrive à point nommé. Lorsque l’on sait qu’accès ouvert n’est pas forcément synonyme d’accès libre, que liberté ne signifie pas toujours gratuité et qu’il s’agit, par ailleurs, de prendre position entre exception au droit d’auteur ou contrat, il est grand temps, en effet, pour chacun, de faire le point sur toutes ces notions et les initiatives prises dans le monde. Lire la suite

L’actualité du droit de l’information d’avril 2016 en quelques tweets

DodoMansurRevue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Droit d’auteur

Domaine public. On en parle beaucoup… Le journal d’Anne Frank ne serait pas dans le domaine public, le « Boléro » de Ravel s’offrirait désormais au public du monde entier, … ou pas, des velléités de protéger par le droit d’auteur des chansons du « domaine public » remastérisées. Après « Happy Birthday », des juristes se penchent sur “We Shall Overcome” et la loi n’est pas protégeable par le Copyright … aujourd’hui. Lire la suite

L’actualité du droit de l’information en mars 2016 en quelques tweets

DodoMansurRevue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Droit d’auteur

Les hashtags déposés comme marque commerciale, sur Numerama, le plagiat d’une plateforme de ventes de diamants, sur Legalis, régime juridique des œuvres créées par des agents publics de collectivités locales, une très courte présentation sur Le Monde du droit, le cadre juridique du jeu vidéo, sur Village de la justice. Lire la suite

Le poids des algorithmes (note de lecture)

Ouvrage algorithmesNote de lecture à paraître fin mars 2016  dans le numéro de la revue I2D Information, Données & Documents consacré au Développement durable et à la responsabilité sociale des services d’information

À quoi rêvent les algorithmes ? Nos vies à l’heure du Big Data / Dominique Cardon, Seuil, La République des idées, octobre 2015 

Ces algorithmes qui sont « entrés dans nos vies », voire nos envies, sont-il là pour nous libérer ou pour nous assujettir ? Le regard du sociologue Dominique Cardon sur le fonctionnement des calculateurs permet indéniablement de « prendre des distances face aux mythologies » créées autour du Big Data.

« Réduire les erreurs des gouvernants, les approximations de la médecine et le gaspillage des marchés » , » exprimer des choses interdites et qui étaient inconnues » (…)  pour corriger un monde imparfait faute d’avoir pu disposer de données nécessaires,  « des données ouvertes pour promouvoir savoirs, services et vigilance citoyenne , créer des services à des tiers, favoriser les contrepouvoirs »,… un monde meilleur, voilà ce que promettent les algorithmes. Lire la suite

L’actualité du droit de l’information en février 2016 en quelques tweets

Flamands_Décembre 2015Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Droit d’auteur

Retour sur l’exception pédagogique avec S.I.Lex et sur le PEB des thèses électroniques, sur S.I.Lex aussi. La Hadopi règle un différend sur l’exception handicap, sur Next-Inpact, un droit au remix reconnu par la justice, sur S.I.Lex, un architecte perd une bataille juridique, sur Batiweb. La malédiction des logos des Jeux Olympiques, sur Huffington Post, pas contrefaçon de la marque LinkedIn – CoLink’In, sur Legalis. Le selfie de singe, sur Big Browser, Fanfiction :« plagiat toléré ou adaptation illicite », sur Juritravail et sous-titrer une œuvre au regard de la liberté d’expression, sur ActuaLitté. Lire la suite

Un ouvrage sur les bibliothèques (note de lecture)

Une note de lecture à paraître dans le numéro 2016/1 (mars 2016) d’Information, Données & Documents, la revue de l’ADBS

L’ouvrage consacré aux bibliothèques, publié par les éditions « La Découverte » Bibliothèques_Découvertedans la collecton « Repères » en 2015, a été écrit par  Anne-Marie Bertrand et Yves Alix.

Et si on révisait nos fondamentaux sur les bibliothèques et qu’un retour sur le passé permettait de mieux appréhender les perspectives qui s’offrent à elles aujourd’hui et de remédier à une « fragilité nouvelle » ? Antiquité, Moyen-Âge, Renaissance, Ancien régime, Révolution… copistes, moines, laïcs, salles de lecture, poids de l’imprimé, entrée massive de fonds après la Révolution, communauté de lecteurs, accélération de la production, nouveaux publics… priorités nouvelles au XXe siècle et vraie modernisation dans les années 80… l’histoire défile avec des détails que l’on connaît déjà, plus ou moins, mais que l’on prend grand intérêt à (re)découvrir. Lire la suite

L’actualité du droit de l’information du 18 décembre 2014 au 2 janvier 2015 en quelques tweets

Flamands_Décembre 2015Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Droit d’auteur

Le Journal d’Anne Frank sera-t-il dans le domaine public en 2016 ? La question posée via Affordance et le blog de députée Isabelle Attard, est reprise notamment sur Libération et Big Browser. Perplexité quant au prolongement de la durée sur Paralipomènes. Mais effectivement, pour l’OBs, pas de doute, le journal sera bien dans le domaine public. L’occasion, pourquoi pas, d’attirer l’attention sur la diversité de la durée des droits d’auteur dans le monde sur Boing Boing. Lire la suite

De la durée des droits exclusifs du journal d’Anne Franck

Journal entryEn ce qui concerne les œuvres d’Anne Frank, tout semblait a priori fort simple : Anne Franck étant morte en 1945, selon l’article L 123-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), « au décès de l’auteur », « le droit exclusif d’exploiter son œuvre (…) persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent ». Son journal entrerait donc dans le domaine public le 1er janvier 2016. Oui, mais …

Le cas le plus simple … ou presque : les traductions Lire la suite