L’actualité du droit de l’information en juin 2016 en quelques tweets

Die_Zwitscher-Maschine_(Twittering_Machine)Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Les références complètes des articles retenus sont indiquées à la fin de cette recension.

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  • Droit d’auteur

Musique. Kraftwerk perd son procès contre une rappeuse qui avait repris 2 secondes d’un morceau de musique (1) (2) ; une liberté pour le sampling ? Ce ne serait pas acquis. Madonna gagne son procès intenté pour avoir repris 0,23 seconde (on atteint des sommets !) d’une autre œuvre. « Stairway to heaven » une contrefaçon … d’une œuvre musicale de plus de 300 ans. Rien de nouveau, mais un point sur le Boléro de Ravel.

Europe. Revente d’un logiciel. « Seul le support original du logiciel peut être revendu, pas la copie », selon l’avocat général de la CJUE » (1)(2). Extension du droit de prêt au livre numérique pour l’avocat général de la CJUE (1) (2) (3): un procès à suivre. Financement de la compensation pour copie privée. L’avis de la CJUE ( aussi)

Domaine public. Pour un tribunal allemand, numériser une œuvre fait naître des droits d’auteur où lorsque le propriétaire d’une œuvre entend garder le contrôle de sa diffusion.

Gestion collective. « Le CFC veut encadrer l’activité des prestataires et éditeurs de logiciels de veille » et propose un dispositif à cet effet. En Italie, attaque contre le monopole de la SIAE. France. Redevance pour copie privée : « les PC hybrides sur la sellette ». Belgique. Suite à la décision de la CJUE qui remet en cause la rémunération des éditeurs pour les photocopies  et le projet de loi belge qui a suivi, « un auteur de BD appelle au boycott de Hewlett Packard ».

Divulgacher (spoiling), une attente au droit d’auteur ?  Les producteurs de « The Walking Dead » menacent de poursuites les fans qui imaginent la suite et la fin de séries et une analyse juridique en contrepoint.

Contrefaçon. De récentes condamnations sévères pour contrefaçon et prudence requise. Rejet d’une action pour contrefaçon faute d’avoir pu démontrer un apport créatif. Robot. On songe très sérieusement à leur reconnaître un droit d’auteur. Piratage d’ebooks : le droit d’auteur plus fort que la protection de la vie privée ?

Images. Un photographe attaque un artiste pour des œuvres dérivées de son œuvre. À propos de fresques, une « simple idée » ou une œuvre protégée ? Plaidoyer pour in droit au panorama ? (Voir aussi,  rubrique Gouvernance) Marque. Condamnation pour un usage en ligne au-delà du terme autorisé. Leçons. « Comprendre le droit d’auteur avec des bandes dessinées » sur Mademoizelle et « Qu’est-ce qu’un auteur ? » sur ActuaLitté.

  • Données personnelles

Réglementation. Cinq points sur le Règlement européen de protection des données personnelles applicable le 25 mai 2018. Renforcer la protection stimulera le big data, Données de santé, « une manne à protéger ». La Cnil lance une consultation. Privacy Shield : finalisé prochainement, les inquiétudes du garde des Sceaux.

Facebook. Un « sursis » pour  le traçage des non-membres et un débat dépassionné souhaité par FB.

Droit à l’oubli. Google condamné à supprimer un lien ( aussi ) et pas d’accès des héritiers aux données des personnes décédées,

  • Gouvernance

Projet de loi Liberté de création et bientôt loi puisque l’on connaît le texte élaboré par la commission mixte paritaire. En dehors des dispositions sur l’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées, ce que l’on retiendra aussi, c’est la liberté de panorama,  bien que restreinte, et la taxe appliquée aux « services automatisés de référencement d’images », toutes deux largement commentés (sur  Next-Inpact, Développez, Next-Inpact, Focus numérique, Next-Inpact encore, Le Figaro et Livres Hebdo.  Retenons, avec Numerama que  Google va devoir payer pour afficher vos photos et que Google devrait « payer pour vous montrer des emojis, logos, photos de chats », etc…

Projet de loi pour une République numérique. Panorama des dispositions du projet de loi  le 3 juin et un texte adopté par la commission mixte paritaire le 29 juin (non en ligne, ce 3 juillet). En matière de fouille de textes et de données, les éditeurs scientifiques, et le SNE  prônent toujours des accords contractuels.

CJUE. Elle se prononcera sur le régime de prêt d’e-books. L’avocat général de la CJUE est favorable à un droit de prêt proche du droit appliqué au livres papier (1) (2) (3) (4), ce qui fut commenté par Calimaq.

Europe. Résolution sur la protection du droit d’auteur dans l’Union européenne par l’Assemblée nationale avec une allusion à l’exception en faveur du livre numérique  et réponse de LIBER (bibliothèques de recherche et universitaires européennes) à la consultation européenne sur le rôle des éditeurs dans la chaîne de valeur du droit d’auteur.

Divers. Publication de la directive protégeant les secrets d’affaires. Données personnelles. « L’Europe doit jouer un rôle décisif dans le monde numérique du 21e siècle », pour Isabelle Falque-Perrotin (Cnil) et les traducteurs s’opposent à la création de droits voisins pour l’éditeur en Europe. « Filtrage, blocage et suppression de contenus illégaux sur l’internet » ; un texte du Conseil de l’Europe.

  • Modèle économique

Google a conclu un accord pour proposer les paroles de chansons.

  • Modèle libre

Un portail universitaire francophone de cours en ligne et 42 000 œuvres des musées d’Angers consultables sur internet.

  • Responsabilité

Image. Floutage des visages et rappels sur le droit à l’image et un cours le droit à l’image sur les réseaux sociaux.  Salarié. Courriel de salarié et liberté d’expression, une affaire de contexte. Veille. Dans le cadre du projet de loi sur la transparence, rejet de l’amendement Bluetouff sur les failles informatiques. Divers. Un rappel sur la responsabilité civile et pénale des fournisseurs d’accès à internet et des hébergeurs. Communiquer sur un jugement pour contrefaçon d’un concurrent n’est pas déloyal et procès contre Le Monde par Houellebecq pour un « petit mot ». Jugement le 8 septembre.

  • Métier

Outils. Les 2 versants d’un tweet efficace, Presentious pour enregistrer vos présentations et les partager, un SEO (enfin) mort, YouTube et Twitter, réseaux de la médiation scientifique, et 59% de ceux qui partagent cet article n’ont pas cliqué sur le lien,

Gens. Former les enseignants au numérique, bibliothécaires et Wikipédia, même combat ? des bibliothécaires loin des clichés, focus sur les booktubeurs, enquête sur les professionnels du numérique en France et 80 périscopeurs francophones à suivre. « Quand chercheurs et public collaborent », des DRH qui doivent cerner les enjeux big data, la protection des données informatiques d’une entreprise : un défi à relever, algorithmes, nouveau terrain d’investigation pour les journalistes, et «  haro sur la réforme du doctorat »/ La transformation numérique change le rôle des DSI, mais aussi celle des professionnels de l’information, selon un article du dernier numéro d’I2D, la publication de l’ADBS à paraître le 4 juillet.

  • Point d’orgue

Une Bible en emojis (oui !) et le coworking, inventé à la Renaissance et, qui sait, sans doute bien avant !

Ill. La machine à gazouiller, Paul Klee, 1922 (Moma, N.Y). Wikimédia. Domaine Public

Références

Droit d’auteur

  • Un nouveau dispositif pour encadrer l’activité des prestataires de veille, CFC, 24 mai 2016
  • A qui appartient le paysage? Brice Gruet, Libération, 1er juin 2016-
  • CJUE : peut-on revendre une licence Microsoft d’occasion sur un disque non authentique? Marc Rees, Next-Inpact, 30 mai 2016
  • Kraftwerk perd une bataille juridique sur ses droits d’auteur, Libération, 31 mai 2016
  • Kraftwerk : perd une bataille juridique sur ses droits d’auteur, Jocelyn, Soirées électroniques, 1er juin 2016
  • Béziers : l’affaire des fresques jugée à Marseille, Midi Libre, 1er juin 2016
  • Seul le support original du logiciel peut être revendu, pas la copie, selon l’avocat général de la CJUE, Marc Rees, Next-Inpact, 1er juin 2016,
  • Le procès perdu de Kraftwerk pour un sample ne changera pas l’histoire de la musique, Erwan Perron, Télérama, 2 juin 2016
  • Madonna wins Vogue copyright case in US appeal court, Reuters, The Guardian, June 3, 2016
  • Action en contrefaçon : distinction entre apport créatif et savoir-faire intellectuel, Aurélia Gervais, Le Monde du droit, 8 juin 2016
  • Photographer Dennis Morris Sues Richard Prince for Copyright Infringement, ArtForum, 9 June 2016
  • Ce que « l’affaire Ravel » révèle du droit d’auteur, Maria Zawisza, Le Monde, 9 juin 2016
  • Droit d’auteur : de sévères condamnations pour contrefaçon, Didier Frochot, Les infostratèges, 10 juin 2016
  • Redevance copie privée : la cible des PC hybrides, Marc Rees, Next-Inpact, 11 juin 2016
  • Le CFC veut encadrer l’activité des prestataires et éditeurs de logiciels de veille, Frédéric Martinet, Actulligence, 13 juin 2016
  • Gestion collective et directive européenne sur le droit d’auteur : l’Italie s’agace, Nicolas Gary, ActuaLitté, 14 juin 2016
  • Piratage d’ebooks : le droit d’auteur prévaut-il sur la protection de la vie privée ? Nicolas Gary, ActuaLitté, 14 juin 2016
  • Le droit de prêt du livre papier étendu à l’ebook, “une excellente nouvelle” pour EBLIDA, Nicolas Gary, ActuaLitté, 16 juin 2016
  • Vers un grand rebondissement pour le livre numérique en bibliothèque ? Calimaq, I.Lex, 16 juin 2016
  • Les producteurs de « The Walking Dead » menacent de poursuivre les auteurs de spoilers, Olivier Corriez, MyTF1, 17 juin 2016
  • L’avocat général de la CJUE pour le prêt numérique, Hervé Hugueny, Livres Hebdo, 17 juin 2016
  • Walking Dead and Game of Thrones fans say networks are threatening to sue because they’re too good at predicting the show, Aja Romano,Vox Culture, June 17, 2016
  • Droit de copie : un auteur de BD appelle au boycott de Hewlett Packard ? Hervé Hugueny, Livres Hebdo, 17 juin 2016
  • Stairway to heaven chords date back 300 years, copyright trial told, Mail Online, 18 June 2016
  • Le sample, du collage underground à la pratique institutionnalisée, Chloé Fiancette, Les InRocks, 18 juin 2016
  • Marque : condamnation pour un usage en ligne au-delà du terme autorisé, Legalis, 20 juin 2016
  • Digitising public domain images creates a new copyright, rules German court, Glyn Moody, Ars Technica, 23 juin 2016
  • CJUE : financement de la compensation équitable destinée aux auteurs en cas de copie privée de leurs œuvres, Aurélia Gervais, Le Monde du droit, 20 juin 2016
  • Qu’est-ce qu’un auteur ? Sophie Kloetzli, ActuaLitté, 20 juin 2016
  • Le fait de « spoiler » constitue-t-il une violation du droit d’auteur ? Le cas de la série « The Walking Dead, Johanna Bacouelle, Village de la justice, 22 juin 2016
  • Je veux comprendre le droit d’auteur grâce à une bande dessinée ! Lucie Kosmala, MamdemoiZelle, 22 juin 2016
  • Reconnaître un droit d’auteur aux robots ? L’idée fait son chemin… Guillaume Champeau, Numerama, 23 juin 2016

Données personnelles

  • Cinq questions sur le Règlement Européen de Protection des Données Personnelles, Marc Antoine Ledieu, Global Security Mag, juin 2016
  • La Cnil offre un petit sursis à Facebook sur le traçage des non-membres, Guillaume Champeau, Numerama, 1er juin 2016
  • Privacy Shield : les inquiétudes du garde des Sceaux adressées à la Commission européenne, Marc Rees, Next-Inpact, 8 juin 2016
  • Renforcer la protection des données personnelles stimulera le big data, Eddye Dibar, BFM TV, 10 juin 2016
  • Données personnelles vers les USA : le Privacy Shield serait finalisé mercredi, Guillaume Champeau, Numerama,14 juin 2016
  • Pas d’accès des héritiers aux données des personnes décédées, Legalis, 15 juin 2016
  • Droit d’opposition : Google condamné à supprimer un lien, Legalis, 16 juin 2016
  • E-réputation : Google Inc. enjoint d’effacer les données personnelles d’un Français, Marc Rees, Next-Inpact, 17 juin 2016
  • Protection des données personnelles : la CNIL lance une consultation sur le règlement européen, Sébastien Gavois, Next-Inpact, 17 juin 2016
  • Données personnelles : Facebook appelle à un débat dépassionné, Nicolas Rauline, Les Echos, 21 juin 2016
  • Les données personnelles de santé: une manne à protéger davantage, Eddye Dibar, TV, 22 juin 2016

Gouvernance

  • L’Assemblée nationale demande une exception pour le prêt d’ebook en bibliothèque, Nicolas Gary, ActuaLitté, 2 mai 2016
  • Résolution sur la protection du droit d’auteur dans l’Union européenne, Assemblée nationale, 3 juin 2016
  • Panorama des dispositions du projet de loi pour une République numérique, Isabelle Eid, Les Echos, 3 juin 2016
  • L’ebook dans la bergerie de la justice européenne, Marc Rees, Next-Inpact,13 juin 2016
  • LIBER Responds to EC Consultation on Publishers’ Role in the Copyright Value Chain, 14 June 2016
  • JOUE : publication de la directive protégeant les secrets d’affaires, Juriconline, 15 juin 2016
  • L’Europe doit jouer un rôle décisif dans le monde numérique du 21e siècle, Isabelle Falque-Perrotin, The Huffington Post, 15 juin 2016
  • Fouille de Textes et de Données : les engagements des éditeurs scientifiques, ActuaLitté, 15 juin 2016
  • Projet de loi sur la liberté de création. Texte élaboré par la commission mixte paritaire, 16 juin 2016
  • Le SNE défend une version contractuelle de la fouille de données, Livres Hebdo, 16 juin 2016
  • Vers un grand rebondissement pour le livre numérique en bibliothèque ? , Calimaq, I. Lex, 16 juin 2016
  • L’avocat général de la CJUE pour le prêt numérique, Hervé Hugueny, Livres Hebdo, 17 juin 2016
  • Le droit de prêt du livre papier étendu à l’ebook, “une excellente nouvelle” pour EBLIDA, Nicolas Gary, ActuaLitté, 16 juin 2016
  • L’exception du droit de panorama, un point sur la situation, Pascal Brites, Focus numérique, 17 juin 2016
  • En France, on restreint la liberté de panorama, on « taxe » les moteurs de recherche d’images, Marc Rees, Next-Inpact, 18 jun 2016
  • La France prévoit de taxer les moteurs de recherches d’images, dans le projet de loi relatif à la Stéphane Le Calme, Développez, 21 juin 2016
  • Wikimédia France dénonce la « privatisation du domaine public », Marc Rees, Next-Inpact, 21 juin 2016
  • Redevance sur l’indexation d’images : « But de la France contre les moteurs de recherche ! » Marc Rees, Next-Inpact, 20 juin 2016
  • Les parlementaires français veulent faire payer Google Images, Jean-Marc De Jaeger, Le Figaro, 22 juin 2016
  • Députés et sénateurs d’accord sur la loi création, Hervé Hugueny, Livres Hebdo, 24 juin 2016
  • Les traducteurs d’Europe s’opposent à la création de droits voisins pour l’éditeur, Antoine Oury, ActuaLitté, 28 juin 2016
  • Le Parlement adopte la loi Création qui oblige Google à payer pour afficher vos photos, Guillaume Champeau, Numerama, 29 juin 2016
  • Google devra aussi payer pour vous montrer des emojis, logos, photos de chats,…Guillaume Champeau, Numerama, 29 juin 2016
  • Filtrage, blocage et suppression de contenus illégaux sur l’internet, Conseil de l’Europe, d

Modèle économique

  • Google devrait bientôt afficher les paroles des chansons que vous recherchez, Omar Belkaab, Numerama, 28 juin 2016

Modèle libre

  • Lancement d’un portail universitaire francophone des cours en ligne, Martine Jacquot Le Monde, 17 juin 2016
  • 42 000 œuvres des musées d’Angers consultables sur internet dès aujourd’hui, Angers Info, 1er juin 2016

Responsabilité

  • Courriel de salarié : liberté d’expression, une affaire de contexte, Legalis, 1er juin 2016 –
  • Le floutage des visages, Emmanuel Pierrat, Livres Hebdo, juin 2016
  • Mon droit à l’image… quand les réseaux sociaux s’emballent, Aline Reynier-Walraët, Carole Aimon, [cours Première Bac pro EMC/EMI], Académie Aix-Marseille, 17 juin 2016
  • Loi Sapin 2 : rejet de l’amendement Bluetouff sur les failles informatiques, Marc Rees, Next-Inpact, 8 juin 2015
  • Responsabilité civile et pénale des fournisseurs d’accès à internet et des hébergeurs, Le blog de Laure Marino, 8 juin 2016
  • Contrefaçon : communiquer sur un jugement n’est pas déloyal, Legalis, 28 juin 2016
  • Procès contre Le Monde: Houellebecq ou le principe d’estoppel, AFP, L’Express, 15 juin 2016
  • Mon droit à l’image… quand les réseaux sociaux s’emballent (Cours), Site des professeurs documentalistes de l’Académie d’Aix-Marseille, 17 juin 2016

Métier

  • [Infographie] Twitter : les 2 versants d’un tweet efficace, LK Conseil, 2 juin 2016
  • YouTube et Twitter, les nouveaux réseaux de la médiation scientifique, Morgane Taquet, L’Etudiant, 3 juin 2016 –
  • Former les enseignants au numérique ? Bruno Devauchelle, Le Café pédagogique, 3 juin 2016 Les bibliothécaires et Wikipédia, même combat ? Agathe Auproux, Livres Hebdo, 10 juin 2016
  • Marielsa Niels photographie les bibliothécaires, loin des clichés, Antoine Oury, ActuaLitté,10 juin 2016
  • Les Booktubeurs, critiques littéraires enthousiastes sur YouTube, Lucie Kosmala, Madmoizelle, 13 juin 2016
  • Enquête sur les professionnels du numérique en France – Édition 2016 – Thomas Coeffé, Blog du Modérateur, 13 juin 2016 –
  • 80 periscopeurs francophones à suivre de toute urgence ! WAYTA, s.d
  • Citoyens des sciences : quand chercheurs et public collaborent, The Conversation, 16 juin 2016
  • Enregistrez vos présentations pour pouvoir les partager, Fidel Navamuel, Les Outils Tice, 17 juin 2016
  • Pourquoi les DRH doivent cerner les enjeux big data, Philippe Guerrier, IT Espresso,17 juin 2016
  • La protection des données informatiques d’une entreprise : un défi à relever ? Sekurigi, 18 juin 2016
  • Algorithmes, nouveau terrain d’investigation pour les journalistes, Jean Abbiateci, Le Temps, 18 juin 2016
  • Haro sur la ‘réforme du doctorat’ ! Émilien Ruiz, 19 juin 2016
  • 59% de ceux qui partagent cet article n’ont même pas cliqué sur le lien, Thomas Coëffé, Blog du Modérateur, 20 juin 2016
  • Le SEO serait-il (enfin) mort ? Marie Pourreyon, Presse Citron, 21 juin 2016 –
  • La transformation numérique va changer le rôle des DSI, Virgile Juan, Journal du Net, 28 juin 2016  et celle des pro de l’information, un article du dernier numéro d’I2D, la publication de l’ADBS
  • ADBS, Information, données & documents (I2D) 2016 / 2 : Web de données et création de valeurs.

Point d’orgue

  • Le coworking, une idée de la Renaissance, Piero Formica, Courrier international, 3 juin 2016
  • Amen, la Bible partiellement traduite en emojis, Omar Belkaab, Numerama, 9 juin 2016 –

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