L’actualité du droit de l’information du 23 janvier au 17 février 2017 en quelques tweets

Amaurornis_isabellina_1898Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Les références complètes des articles retenus sont indiquées à la fin de cette recension.

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  • Droit d’auteur

Règles. Les actes de cession de droit d’auteur, différence entre contrat de cession des droits d’auteur et licence de droit, contrat de travail et œuvres collective. Les critères de protection d’un site sur Les infostratèges et Abondance. Droit moral. Précarité du droit d’auteur des architectes, contrefaçon de sculptures de Rodin sanctionnée pénalement, un conte inédit et inachevé de Mark Twain publié en 2017.

Prêt de livre numérique : l’analyse d’EBLIDA (regroupement  européen de bibliothèques) reprise par ActuaLitté ; les éditeurs rejettent l’idée d’une exception, à lire sur ActuaLitté et Livres Hebdo. Photocopies. Copibec (Canada) autorisé à poursuivre l’université Laval, à  lire sur ActuaLitté et La Presse. Copie privée.La loi italienne recadrée par la CJUE ; pour un membre de Copie France, « la pause du direct s’apparente à de la copie privée ».

Image. Le droit des images des collections de musées et des bibliothèques, la Cour de cassation refuse de reconnaître aux inventeurs la qualité de premiers « publicateurs » des peintures rupestres de la grotte Chauvet. Musique. La Sacem réclame  des droits sur les musiques de jeux vidéo, Beyonce sur la sellette, musique en  Marketing : entre créativité et droit d’auteur. Autre. L’impact de Pinterest sur les lois sur le droit d’auteur, protection des réalisations d’un logiciel protégé par le copyright ; politiques universitaires en matière de propriété intellectuelle  au niveau international.

Sanctions. Les États-Unis enterrent leur riposte graduée, contrefaçon dans le cadre de l‘impression 3D ; The Pirate Bay devant la CJUE : 5 millions d’euros de dommages-intérêts pour des liens vers des contrefaçons, à lire sur Legalis,et  Next-Inpact ; un autre arrêt de la CJUE pour statuer en matière d’indemnisation. CJUE encore avec l’arrêt GS Media de septembre 2016 affinant la notion de communication au public par la création de liens hypertexte,

  • Données personnelles

Droit à l’oubli : « Le Conseil d’Etat face au casse-tête du droit à l’oubli » sur Le Monde et Next-Inpact ; droit à l’oubli dans les moteurs : 1000 plaintes enregistrées à la Cnil. Megafichier. Le Conseil national du numérique « préoccupé ». Facebook. WhatsApp attaqué en Allemagne sur le partage de données avec Facebook ; savoir régler les paramètres de confidentialité sur Facebook.

Règlement européen. Présentation de l’élaboration du Règlement en VOD ; nécessité d’interroger les fournisseurs sur les modalités de leur mise en conformité au Règlement. Étude d’impact et protection des données personnelles dès la conception. Etats-Unis. un décret de Trump inquiète les défenseurs du Privacy Shield, les décrets de Trump sèment le trouble en Europe, l’administration Trump exigerait les mots de passe des réseaux sociaux avant d’accorder un visa. La protection juridique de nos données personnelles à l’international. Loi numérique : le nouveau droit à l’effacement pour les mineurs. Divers. Le CESE préconise de protéger les données personnelles comme « biens communs inaliénables ».

  • Gouvernance

Europe. Le poids de la CJUE (débat auquel j’aurais aimé assister) ; en tant qu’exception, le Traité de Marrakech (au bénéfice des personnes handicapées) peut être conclu par l’Union seule ;  la Commission européenne adopte l’accord sur la portabilité transfrontalière ; le Parlement européen réclame une législation sur les robots et l’IA ; une exception de citation « élargie » dans la proposition de directive sur le droit. États-Unis : des scientifiques se mobilisent face à Trump, Trump en faveur d’un Copyright fort. Allemagne. Où l’on reparle de la taxe Google. France. Le Conseil constitutionnel censure le délit de consultation de sites terroristes ; nouveaux retards pour les décrets de la loi numérique. Australie. Plaidoyer en faveur d’un fair use élargi. Divers. Un ouvrage de Me Olivier Iteanu sur le numérique bouleversant l’état de droit. Bien que déjà souligné à maintes reprises, y compris sur Paralipomènes, « la révolution numérique bouleverse le droit d’auteur sur les contenus médiatiques ».

  • Modèle libre

Accès libre. Les archives de l’école des Arts et Métiers en ligne et libres de droit, accès gratuit à toute la jurisprudence et souci de l’anonymat ; libre réutilisation des photographies de 375 000 œuvres du MET, l’occasion de publier une excellente analyse juridique ; un guide juridique sur l’ouverture des données de la recherche ; le thésaurus de l’Unesco publié dans les standards du web sémantique avec des logiciels libres, Creative Commons. Un nouveau moteur pour repérer les images libres (ici aussi).

  • Responsabilité

Contrefaçon.  Google, Microsoft, Yahoo et les majors, un accord de filtrage du Web serait signé. Fact Checking. Facebook: mise à jour de l’algorithme pour privilégier le temps réel et l’authenticité ; 8 médias français s’allient à Facebook contre les fake news ;  Décodex proposé par Le Monde (ici aussi) et des critiques sur Libération (ici aussi ). Offrir un service Wi-Fi. Quelles obligations ? CJUE : l’exploitant peut être enjoint de sécuriser son réseau. Consultation de sites terroristes : 12 condamnations et plusieurs questions.

  • Métier

ADBS. « Pour une théorie du document », ouvrage de la collection Information & Stratégie de l’ADBS ; le dernier I2D, et les anciens numéros de la revue sur cairninfo. Etats-Unis : des scientifiques se mobilisent face à Trump, On aurait dû donner la même valeur à l’info sur le Web et sur le papier, interview sur Les Echos.

Outils. Trouver facilement des listes thématiques Twitter avec Google, posts Instagram plus cités que ceux de Twitter, datavisualisation comparative et dynamique de 44 outils de veille, Candy Bank, un service de bookmarking et curation ; « armer la  transparence des algorithmes » et Fake News, une excellente analyse sur Affordance.

  • Point d’orgue

Google et H&M pour dessiner une robe en fonction de vos activités et, sans lien aucun, des cartes et infographies du XIXe siècle.

Ill. Amaurornis isabellina, The birds of Celebes and the neighbouring islands. A. B. Meyer, L. Wiglesworth, Wikimédia. Domaine public

Références

Droit d’auteur. Politiques universitaires en matière de propriété intellectuelle : perception et application, OMPI, décembre 2016 – Bibliothèques: EBLIDA briefing on the e-lending judgement of the CJEU – Eblida, 19 Jan 2017 – Les critères de protection d’un site commerçant par le droit d’auteur , Didier Frochot, Les infostratèges,  24 janvier 2017 – Un conte inédit et inachevé de Mark Twain sera publié en 2017, Antoine Oury, ActuaLitté, 24 janvier 2017 CJUE. Arrêt du 25 janvier 2017 pour objet une demande de décision préjudicielle au titre de l’article 267 TFUE, introduite par le Sąd Najwyższy (Cour suprême, Pologne), par décision du 15 mai 2015, parvenue à la Cour le 14 juillet 2015, dans la procédure Stowarzyszenie « Oławska Telewizja Kablowa » contre Stowarzyszenie Filmowców Polskich – Prêt de livre numérique : l’analyse d’EBLIDA bouscule les discours entendus, Nicolas Gary, ActuaLitté, 26 janvier –  Les actes de cession de droit d’auteur, Didier Frochot, Les infostratèges, 26 janvier 2017 – Le contrat de travail peut-il prévoir la qualification d’œuvre collective ?  Jérôme Tassi et Marianne Lecot, Village de la justice, 1er février 2017 – Les États-Unis enterrent leur riposte graduée inspirée de l’Hadopi française, Elisa Brau, Le Figaro, 1er février 2017  – La Cour de cassation refuse de reconnaître aux inventeurs la qualité de premiers publicateurs des peintures rupestres de la grotte Chauvet, Jean-Baptiste Schroeder, Village de la justice, 6 février 2017 –  Une sortie (output) d’un logiciel protégé par le copyright peut-elle être également protégée par le Copyright, Stéphane Le Calme, Développez, 6 février 2017 – La Sacem réclame sa part du gateau sur les musiques de jeux vidéo , Elodie, Journal du Geek, 7 février 2017 –   5 millions d’euros de dommages-intérêts pour des liens vers des contrefaçons, Legalis, 3 février 2017 – Droit d’auteur : la loi italienne sur la copie privée à son tour recadrée par la CJUE, Anne-Laure Villedieu, Julie Tamba, LEXplicite, 8 février 2017 – Droit d’auteur: Copibec poursuit l’Université Laval,  La Presse,  9 février 2017  – Beyonce faces $20M copyright suit from YouTube star’s estate, Yahoo, Feb 9, 2017 – La contrefaçon de sculptures de Rodin sanctionnée pénalement, Anne-Laure Villedieu, Diane De Tarr-Michel, LEXplicite, 9 février 2017 – Droit d’auteur : Copibec autorisé à poursuivre l’université Laval, Victor de Sepausy, ActuaLitté, 10 février 2017 –  The Pirate Bay devant la CJUE : entre mise en responsabilité et blocage d’accès, Marc Rees, Next-Inpact, 11 février 2017-  La différence majeure entre le contrat de cession des droits d’auteur et la licence de droit, Camille, Captain Contrat,  12 février 2017 Music in Marketing – Balancing Creativity and Copyright , Michael Larrobino, MTA, 13 Feb 2017 – Prêt numérique en bibliothèque : les éditeurs rejettent l’idée d’une nouvelle exception, Clément Solym, ActuaLitté, 14 février 2017 – Le SNE défend le dispositif Prêt numérique en bibliothèque, Véronique Heurtematte, Livres Hebdo, 14 février 2017 – Copier un site est-il réellement illégal ?  Abondance, 15 février 2017 – Contrefaçon dans le cadre de l’impression 3D : diagnostic et remèdes, Caroline Goffic, INPI, s.d. – Le droit des images des collections de musées et de bibliothèques, Emmanuel Pierrat, Livres Hebdo, février 2017 – Pour un membre de Copie France, « la pause du direct s’apparente à de la copie privée », Marc Rees, Next-Inpact, 16 février 2017  – du droit d’auteur des architectes, Jean-Baptiste Schroeder,Village de la justice, 17 février 2017 – Droit d’auteur : une nouvelle décision concernant la notion de communication au public et la création de liens hypertexte, LEXplicite, 17 février 2017 The impact of Pinterest on Copyright laws, Leanne van Breda and Janet Mackenzie,  Cliffe Dekker Hofmeyr, Moneyweb, 18 Feb 2017

Données personnelles. Democracy : le thriller haletant sur les données personnelles enfin disponible en VOD ! Clémence Jost, Archimag, 24 janvier 2017 – Loi numérique : le nouveau droit à l’effacement pour les mineurs, Didier Frochot, Les infostratèges, 26 janvier 2017 – Etude d’impact et protection des données personnelles dès la conception, Sabine Deloges, Option Droit & Affaires, 25 janvier 217  – Données personnelles : un décret de Trump inquiète les défenseurs du Privacy Shield, Alexis Orsini, Numerama, 27 janvier 2017  – Les paramètres de confidentialité sur Facebook ? Thomas Coeffié, Blog du Modérateur, 27 janvier 2017 – Droit à l’oubli dans les moteurs : 1 000 plaintes enregistrées à la CNIL, Marc Rees, Next-Inpact, 1er février 2017 – Comment régler est attaqué en Allemagne sur le partage de données avec Facebook , Julien Lausson, Numerama, 1er février 2017 – Droit à l’oubli : au Conseil d’État, l’usine à gaz de la désindexation des données sensibles, Marc Rees, Next-Inpact, 2 février 2017 – Protection des données : Trump sème le trouble en Europe, Derek Perrotte, Nicolas Rauline,  Les Echos, 2 février 2017 – Le Conseil d’Etat face au casse-tête du droit à l’oubli , Martin Untersinger, Le Monde, 2 février 2017  – « Il faut interroger les fournisseurs sur les modalités de leur mise en conformité au Règlement .. Bénédicte Gouttebouze, Décision Achats, 2 février 2017 – Quelle protection juridique pour vos données personnelles à l’international ? Sarah Sermondalaz, Sciences et avenir, 5 février 2017 – Le Conseil national du numérique – réaffirme ses préoccupations – quant au – mégafichier – TES, Le Monde, 8 février 2017 – L’administration Trump veut exiger les mots de passe des réseaux sociaux avant d’accorder un visa, Huffington Post, 8 février 2017 – Le CESE préconise de protéger les données personnelles comme ‘biens communs inaliénables’ , Les communs d’abord,  s.d.

Gouvernance.  President Trump Told That Strong Copyright Laws Are in His Interest, Andy, Torrent Freak,  24 Jan 2017- Interview de Me Olivier Iteanu : quand l’état de droit se met le digital dans l’œil, Marc Rees, Next-Inpact, 24 janvier 2017 – Etats-Unis : des scientifiques se mobilisent face à Trump, France Culture, 28 janvier 2017  – Nouveaux retards pour les décrets de la loi Numérique, Xavier Bernet, Next-Inpact, 2 février 2017 – Berlin Court May Upend German Copyright Law, Kevin O’Brien,  Handelblatt Global, 8 Feb 2017 – Copyright in the EU: The Role and Influence of the European Court of Justice (émission), The Copyright Society of the USA, Feb 9, 2017 – La Commission européenne adopte l’accord sur la portabilité transfrontalière , Elodie Pinguet, ActuaLitté, 10 février 2017 – Le Conseil constitutionnel censure le délit de consultation de sites terroristes, Marc Rees, Next-Inpact, 10 février 2017 – Enfin un « upgrade » de l’exception de citation envisagé dans la prochaine directive sur le droit, Calimaq,  S.I. Lex, 14 février 2017  –  En tant qu’exception, le Traité de Marrakech peut être conclu par l’Union seule , Clément Solym, ActuaLitté, 14 février 2017 – Push on to adapt copyright law to provide greater ‘fair use’, Julie Hare, The Australian, 15 Feb 2017 – Comment la révolution numérique bouleverse le droit d’auteur sur les contenus médiatiques, François-Xavier Viallon, Le Temps, 16 février 2017 – Le Parlement européen réclame une législation sur les robots et l’IA, Julien Lausson, Numerama, 17 février 2017

Modèle libre. Les archives de l’école des Arts et Métiers sont en ligne et libres de droit ! Clémence Jost, Archimag, 26 janvier 2017  – Avec l’accès gratuit à toute la jurisprudence, des magistrats réclament l’anonymat, Patrick Cahez, Mediapart,  6 février 2017 – Announcing the new CC Search, now in Beta – Creative Commons, Ryan Merkley, Feb 7, 2017 – How to access 375000 beautiful, copyright-free images from New York’s Metropolitan Museum of Art, Thu-Huong Ha, Quartz, 8 Feb 2017 – Le thésaurus de l’Unesco publié dans les standards du web sémantique, avec des logiciels libres, Observatoire des technologies de l’IST, s.d. – Un guide juridique concernant l’ouverture des données de la recherche, BBF Enssib, s.d  – Creative Commons lance un nouveau moteur de recherche d’images libres, Thibault Prévost, Konbini, 9 février 2017 – Le choix du Metropolitan Museum et les pathologies du domaine public, Calimaq, S.I.Lex,  12 février 2017

Responsabilité. Qualification et obligations de la personne offrant un service Wi-Fi ? Emmanuel Derieux, La revue européenne des médias et du numérique, N° 40, Automne 2016  –  Facebook : mise à jour de l’algorithme pour privilégier le temps réel et l’authenticité, Thomas Coeffé, Blog du modérateur, 1er février 2017 – Décodex : nos conseils pour vérifier les informations qui circulent en ligne – Le Monde , 1er février 2017 Décodex : des extensions pour vérifier l’info directement dans votre navigateur Internet,  Le Monde, 2 février 2017 – Qui décodexera le Décodex ? De la difficulté de labelliser l’information de qualité, Vincent Glad, Libération, 3 février 2017 –  Huit médias français s’allient à Facebook contre les – fake news, Le Monde, 5 février 2017 – Google, Microsoft, Yahoo et les majors, un accord de filtrage du Web serait signé, Jérôme Gianoli, GinjFo, 8 février 2017  – Un wiki pour dépasser le Decodex ? Vincent Glad, Libération, 14 février  2017 – Mise à disposition du public d’un réseau wi-fi : l’exploitant peut être enjoint de sécuriser son réseau, Anne-Laure Villedieu, Maxime Hanriot, LEXplicite, 14 février 2017 – Consultation de sites terroristes : douze condamnations, et plusieurs questions, Perrine Signoret, Le Monde, 16 février 2017

Métier. Le dernier I2D, ses articles et les anciens numéros sont tous sur cairninfo ! – Peut-on armer la – transparence – des algorithmes ? Hubert Guillaud, Internet Actu, 21 janvier 2017 – Une Jean-Marie Charon:- Ne pas donner la même valeur à l’info sur le Web et sur le papier a été une erreur, Marina Alcaraz, Nicolas Madelaine, Les Echos, 25 janvier 2017 – Etats-Unis : des scientifiques se mobilisent face à Trump, Eric Chaverou, France Culture, 28 janvier 2017 – Collection Information & Stratégie #ADBS: Pour une théorie du document : entretien avec André Tricot, Convergence, 30 janvier 2017 – Astuce : trouver facilement des listes thématiques Twitter avec Google, Christophe Deschamps, Outils Froids, 6 février 2017  – La vie en biais, Olivier Ertzscheid, Affordance, 7 février 2017! – Les posts Instagram sont maintenant plus cités que ceux de Twitter, Noël Nguessan, Arobasenet, 8 février 2017 – Candy Bank, un service réussi de bookmarking et curation, Christophe Deschamps, Outils froids, 10 février 2017 – Datavisualisation comparative et dynamique de 44 outils de veille, Christian Deschamps, Outils froids, 13 février 2017

Point d’orgue. Google et H&M designent cette robe en fonction de vos activités, Antony Brogat, Pix Geek, 12 février 2017  – Voici quelques incroyables cartes et infographies du XIXe siècle, Lauren Young, Slate, 12 février 2017

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