Licences libres et informations du secteur public

Texte à paraître dans la rubrique « Zoom sur …. » du  site de l’ADBS

A l’heure où les portails de données publiques prospèrent déjà dans plusieurs pays, et où la France va bientôt présenter le sien [1], les données publiques sont l’objet de toutes les attentions.

Dès 2005 pourtant, une ordonnance [2] qui répondait aux obligations d’une directive européenne [3] organisait déjà les conditions de la réutilisation des informations publiques, en complétant une  loi qui aménageait en 1978 la liberté d’accès aux documents administratifs [4] [5].

L’objet de la loi sur la réutilisation des  informations publiques

La loi parle d’informations, soit d’un ensemble intelligible de données [6]. Ces informations sont dites  publiques car contenues dans des documents élaborés ou détenus par des organismes du secteur public : l’Etat, les collectivités territoriales, les organismes privés et publics chargés d’une mission de service public.

Échappent à ces dispositions, les documents dont la communication ne constitue pas un droit en application de dispositions législatives, ceux  pour lesquels des tiers disposent de droits de la propriété intellectuelle, ceux qui sont élaborés et détenus par les administrations dans l’exercice d’une mission de service public à caractère industriel ou commercial (art. 10).

On note aussi une dérogation importante puisque les établissements et institutions d’enseignement et de recherche, les établissements et organismes ou services culturels peuvent « fixer librement » les conditions de la réutilisation des documents qu’ils élaborent  ou détiennent  (art.11).

La réutilisation des données, finalité de la loi, doit être entendue comme une utilisation qui se fait « à  d’autres fins que celles de la mission de service public en vue de laquelle les documents ont été élaborés ou sont détenus »  (art. 10 )[ 7].

Les conditions de la réutilisation

La loi accorde à  l’administration la possibilité d’ exiger que les sources et la date de dernière mise à jour soient mentionnées et que la réutilisation ne donne pas lieu à une altération des informations ou à une dénaturation de leur sens (art. 12).

Lorsque les documents comportent  des données personnelles, ils ne peuvent  être réutilisés que si la personne intéressée y a consenti, si l’autorité détentrice est en mesure de les rendre anonymes ou si une disposition législative ou réglementaire le permet. La loi rappelle que lorsque des données personnelles figurent dans des documents, la  réutilisation doit répondre aux obligations de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (art.13).

La  loi sur les données publiques indique aussi que les administrations peuvent soumettre la réutilisation au paiement d’une redevance et à l’obtention d’une licence (art. 15 et 16), que  la cession ne doit pas, sauf cas exceptionnel, être exclusive (art.14) et que lorsque l’administration utilise ses informations à des fins commerciales, les restrictions qu’elle est susceptible d’apporter ne doivent pas avoir pour effet de limiter la concurrence (art. 16).

Les enjeux

L’une des questions majeures tourne autour de la mise à disposition gratuite de ces informations, y compris pour des réutilisations à des fins commerciales [8], et autour du champ des informations proposées par les administrations.

  • La mise à disposition gratuite

La loi n’interdit pas qu’une information soit utilisée en échange d’une redevance. C’est le cas notamment lorsque des droits (de propriété intellectuelle, par exemple [9]) doivent être acquittés ou que des traitements spécifiques (l’anonymisation, par exemple) doivent être appliqués à un document. Un établissement public peut  choisir d’y inclure les coûts de collecte et de production des données, et même une  « rémunération raisonnable » de ses investissements.

Les administrations pourraient ainsi réinvestir les sommes collectées pour concevoir de nouveaux produits et services, et répondre au souci d’augmenter la part de l’autofinancement dans leurs ressources.

Mais plusieurs arguments plaident en faveur d’une mise à disposition gratuite : la constitution de ces informations déjà payée par l’impôt et des licences coûteuses à mettre en œuvre (arrêté de facturation, lourdeur contractuelle, frais de gestion) qui représentent  un frein à la réutilisation. On note surtout que la gratuité, en favorisant le nombre et la diversité des applications, s’avère avoir un effet de levier pour l’économie et la société. Contribuant ainsi au développement d’une ville [10], d’une région[11 ], d’un pays, la gratuité s’avérerait dans plusieurs cas plus rentable à terme que les recettes immédiates provenant des licences.

  • Le champ des données concernées

Les informations du secteur culturel ainsi que celles de l’enseignement et de la recherche présentent un enjeu particulier. Puisque les établissements de ces secteurs sont totalement libres d’organiser la réutilisation de leurs données (art.11),  ils peuvent  aller  en deçà des conditions et imposer des demandes de licence avec des redevances définies selon leurs propres critères, y compris pour des réutilisations non commerciales. Ils peuvent aussi se placer sous le giron de cette loi et en adopter les  dispositions applicables aux autres établissements, mais aussi aller au-delà et autoriser gratuitement la réutilisation, y compris lorsqu’il s’agit d’usages commerciaux [12].

Favorisant dans ce dernier cas,  la diffusion des œuvres, ils contribueront au rayonnement culturel de la France, comme le préconise Bruno Ory-Lavollée dans un rapport diffusé depuis peu officiellement [13]. Ils répondront aussi aux préconisations du  Manifeste du domaine public qui met l’accent sur le rôle joué par le domaine public  dans le droit d’auteur [14].

L’apport des licences libres

Elles répondent aux enjeux qui viennent d’être décrits, mais posent notamment la question de leur articulation avec les dispositions de la loi de 1978.

  • Pourquoi utiliser une licence pour des données libres ?

Pour la loi sur la réutilisation des informations publiques, la licence  ne s’impose  que s’il y a redevance (art.16). Mais selon le décret du 30 décembre 2005 [15], une administration peut utiliser des licences, même pour une réutilisation à titre gracieux, afin de rappeler les conditions de la réutilisation.

Une licence répond ainsi à la nécessité d’informer les utilisateurs et d’encadrer les usages, un besoin que nous avions déjà constaté  [16]

Pourquoi ne pas adopter une licence Creative Commons (CC) ?

Les licences CC ont été conçues pour encadrer les usages des œuvres protégées par le droit d’auteur. Une administration peut choisir de les utiliser pour organiser les réutilisations des données pour lesquels elle détient des droits de propriété intellectuelle, voire même, avec l’accord des intéressés, pour les documents sur lesquels des tiers disposent de droits de propriété intellectuelle.

Mais s’il s’agit d’informations, de données ou de documents qui ne sont plus protégés par le droit d’auteur,  ces licences ne sont pas adaptées. Ainsi, par exemple, l’option CC Paternité-Pas de modification interdit, en interdisant toute œuvre dérivée, toute réutilisation et l’option CC Paternité, tout comme le protocole CC Zéro, qui conduit à mettre une œuvre dans le domaine public, trop larges, ne répondent pas notamment aux obligations de l’article 12 de la loi [17].

En revanche, on peut choisir de recourir à la licence Information Publique (IP) [18], conçue  comme une licence libre, pour encadrer les réutilisations de données publiques non protégées par le droit d’auteur [19].  Cette licence s’appuie sur le droit des données publiques et non sur  le droit de la propriété intellectuelle, tout en se conformant aux dispositions de celui-ci.

Pourquoi une licence propre aux données publiques ?

La licence IP, choisie par le ministère de la Justice [20]pour être appliquée à certaines de ses données,  permet une réutilisation gratuite, y compris à des fins commerciales des données du répertoire d’une administration. Elle ajoute des conditions  à la licence Creative Commons Paternité [21], en reprenant celles de loi modifiée de 1978 qui impose que l’on mentionne les sources et la date de mise à jour, que l’on n’altère pas les données et n’en dénature pas le sens.

Elle prévoit aussi que celui qui a utilisé une donnée publique ne  puisse autoriser une réutilisation de celle-ci, par une nouvelle licence, que s’il a ajouté de la valeur (documentaire, technique, éditoriale) à la donnée initiale. Cette licence, accordée pour une durée  limitée, mais reconductible tacitement [22], donne des garanties supplémentaires à l’administration. Elle donne aussi des garanties à l’utilisateur, assuré d’une utilisation « paisible » des données.

Conclusion

La licence IP est n’est conçue que comme un élément d’une panoplie de contrats [23], puisque toutes les informations publiques n’ont pas vocation à être libérées. Certaines ont donné lieu à des traitements spécifiques, d’autres ont pu être faites en co-production, et certaines utilisations commerciales donneront lieu à des redevances [24].

La licence IP est par ailleurs appelée à évoluer. Des travaux se poursuivent pour affiner celle-ci, notamment en regard d’autres licences libres [25].


Notes et références

[1] Réutilisation des données publiques : chaque pays, son credo, Virginie Boilles, Archimag, n° 234, mai 2010 – Open Data : leçons des expériences anglo-saxonnes, Caroline Goulard, ActuVisu Blog, 31 mai 2010

[2] Ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques. Sur le site Legifrance.

[3] Directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 concernant la réutilisation des informations du secteur public. Base  de données Eur-Lex (Commission européenne)

[4] Actualités du droit de l’information : La réutilisation des données publiques,  Michèle Battisti, n°59, juin 2005 – La transposition de la directive sur les données publiques, M.B., n°53, décembre 2004

[5] Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal. Sur le site Légifrance

[6] Document, donnée, information,connaissance, savoir, Didier Frochot, Les infostratèges, 16  décembre 2003

[7] Des exemples  sont donnés sur le site de la CADA .

[8] Une question que  nous avions abordée en mars 2010. Voir note 15

[9] L’administration peut détenir les droits d’auteur de ses agents, mais la loi Dadvsi prévoit qu’en cas d’exploitation au-delà de la mission de service public, l’agent est rémunéré par cette exploitation.

[10] Rennes donne accès à ses données publiques,  @Brest, 3 mars 2010 – Rennes et Kéolis. Ils ont osé, Libertic, 1er mars 2010  – Une information reprise lors de la journée d’étude organisée par le GFII (note 10)

[11] L’accès aux données publiques, un enjeu pour les régions. Initiative de CC France, février 2010, repris sur Paralipomènes. L’ouverture des informations publiques : un enjeu pour le développement numérique, tel était l’objet d’une conférence organisée par le GFII, le 20 mai 2010

[12] Pour une analyse très complète de la question :.Les données culturelles resteront-elles moins libres que les autres (malgré la licence IP) ? Calimaq, S.I..Lex 28 avril 2010.

[13] Partager notre patrimoine culturel. Propositions pour une charte de la diffusion et de la réutilisation des données publiques culturelles numériques, 2009. Sur le site du ministère de la culture

[14] Manifeste du domaine public. Sur le site  Brest-Ouvert

[15] Décret 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Sur le site du ministère de la culture

[16] La donnée libre, M.B., Actualités du droit de l’information, 4 mars 2010

[17] La mention des sources, le respect de l’intégrité des données et la non-dénaturation de leur sens qui peuvent être exigés par l’administration.

[18] La licence IP, comme nous avions eu l’occasion de le noter [20], n’est pas agréée aujourd’hui par Creative Commons.  Mais des travaux sur sa compatibilité avec ces licences sont envisagés.

[19] Ce qui est le cas des œuvres qui ne sont plus protégées par le droit d’auteur et que l’on entendrait numériser. Puisque le droit moral doit toujours être respecté, les licences libres donnent des garanties

[20] Répertoire des informations du ministère de la justice. Savoir plus sur la licence IP : Peut-on diffuser des données publiques sous licences libres et ouvertes ? Thomas Saint-Aubin, Legalbiznext, 6 avril 2010 – Une licence pour réutiliser librement les données publiques ? M.B., Actualités du droit de l’information, 8 avril  2010.

[21] La licence Creative Commons n’impose qu’une seule condition : citer le ou les auteurs de l’œuvre. Elle ne répond pas à toutes les obligations de loi de 1978.

[22] Une faculté accordée par les licences libres de manière générale, mais la licence IP l’indique expressément.

[23] A côté de la licence IP,  le ministère de la justice  propose une licence PI (propriété intellectuelle). Charte de réutilisation et démarche à suivre

[24]      Dans ce cas, voir la licence click proposée par l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat (APIE) .Le site de l’APIE.

[25] Voir, par exemple : Une compatibilité possible entre informations publiques et licences libres ? Benjamin Jean, Veni vidi libri, 8 mai 2010 – Voir aussi : Creative commons licensing for public sector information. Opportunities and pitfalls, Institute for Information Law (IVIR), January 2008

3 comments

  1. […] a été démontré par Thomas Saint Aubin que le droit français des données publiques n’est pas incompatible avec les licences libres. L’Open Data peut donc exister en […]

  2. […] A l’heure où les portails de données publiques prospèrent déjà dans plusieurs pays, et où la France va bientôt présenter le sien [1] , les données publiques sont l’objet de toutes les attentions. Licences libres et informations du secteur pub […]

  3. […] En revanche, on peut choisir de recourir à la licence Information Publique (IP) [18] , conçue comme une licence libre, pour encadrer les réutilisations de données publiques non protégées par le droit d’auteur [19] . Cette licence s’appuie sur le droit des données publiques et non sur le droit de la propriété intellectuelle, tout en se conformant aux dispositions de celui-ci. Pourquoi une licence propre aux données publiques ? Mais s’il s’agit d’informations, de données ou de documents qui ne sont plus protégés par le droit d’auteur, ces licences ne sont pas adaptées. Ainsi, par exemple, l’option CC Paternité-Pas de modification interdit, en interdisant toute œuvre dérivée, toute réutilisation et l’option CC Paternité , tout comme le protocole CC Zéro, qui conduit à mettre une œuvre dans le domaine public, trop larges, ne répondent pas notamment aux obligations de l’article 12 de la loi [17] . Licences libres et informations du secteur pub […]

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

avril lavigne deryck whibley wedding photosr l truckload serviceshazrat talha bin zubairhilmi shehulatex presentation template beamer downloadarmalite 3 gun for saleusn mark 1 knife rh pal 35beirette junior iiagent imtiaz sports headdusty rhodes vs tully blanchardhow to hold a two seam fastballdaftar lytofilipino flower sampaguitamaplewood high school football nashville tnkakinada population 2017alla alla panam 2footballers killed in ww1peta dunia lengkap dengan nama negara dan benuahow to lower background noise in imovieoculus sdk 1.3aquarela letra toquinhohca stock tickermarilyn monroe cal neva lodgexceed financial cufrontline the meth epidemicxkcd password dictionary attackearth and body's zinc oxide creamwilton ct little leaguedennis eckersley heighttanger outlet center pigeon forge tnsig p210 airsoftak bayonet wire cuttersemiology of graphics pdfthings to do in fayette iowabrazilian blowout is primarily comprised ofmichael richards racist outburst1944 m1 garand for saleruger sr 556 modelsseagate central management webpagetacitus agricola and germanywashingtonian top real estate agents 2016greve mohawkmoringa capsulas beneficiosguerneville weather octoberfeldgendarmerie uniformtomorrow from bugsy malonekangal bite forcemernda postcodecourier mail obituary noticeshawks cay resort marathon floridagamma hydroxybutyrate powdergundam seed invoke englishbelgium made browning high power 9mm pricegmp qsr environmentsaima ali jafrigodaddy exchange 2010s&w 9mm shield owners manualocado board of directorsforedom tools ukhev 5 budapestfrench huguenot surnames in germanypunca demam dengginew york state non resident pistol permitrigla onlinenura rise of the yokai clan rikuo and kanain a heartbeat ndphypercalcaemia symptoms signsjacob bunton emmyeat your wheaties commerciallpx studios12pm onwards meaningjunction box gland platekel tec pf9 magazine holsterdrayton hall elementary charleston scnaveen andrews elena eustacherabies virus microbiologysanford medical supplies fargo ndfim asia motocross championship 2017john filson toronto stardragon ball z buu fury gbamorrill scholarship program ohio stateejection murmur definitionpaintball ctfdevils head merrimacmetal gear solid psycho mantis ps3dakgoot pvcjohn filson toronto starmoral force confuciusganymede marvelbernardelli pistolis zephyrhills water filteredm&p ported shield 9mmmax espejeltwitch broadcast software macchicha morada recetain boom mainsail furling systemsbandler grinder books32 winchester special cast bulletsng nursing home kolkata west bengalwho is aleph in psalm 119le petit renne au nez rouge paroleselizabethtown ky tourist attractionsblank firing grenades ukgunnison sage grousedr manohar shaandistance from airlie beach to mackaythomas and friends railway adventures playsetinnerleithen united kingdomyuri bashmet viola27313 zip codebig pun noredr frantz moisesurah maidah tafseer in urdusecondary polycythemia testosteronenico mak computing winzippll megaminxrobert cushman mayflowerlego metroid fusion1894 cowboy limited 45 coltcopperfield road e3shahzad khan attorneytexas children's hospital pulmonologyusg of thyroid glanddr perry passarorovi corporation jobssig sauer p250 45 for salelciumbernie madoff bailthe crown tavern clerkenwellduct tape melting pointtipp city methodist churchhow to sketch a titration curveeugenics pseudosciencedehorning goats ageremington 270 bullet drop chartjetfire skyfireflorida firearm reciprocityfree stella artois chalice 2017moringa capsulas beneficiossummoners war element guideamri medical centre kolkata west bengaldumaguete newspapersjammu to manali volvo bus servicelyoto machida rampage jacksontdap vs td boostermoonshine proofing barrelopentext ecm jobssilenced lugerberetta 92 22 conversion kitregistrere foretaktundra ubicacionhalliburton pre employment drug screenzicam cold remedyhow to test fault loop impedance with a multimeterlac des castors mont royalgriffon bruxellois puppies ukwhere to buy methaqualonebiometric palm vein scannerraja ki aayegi baraat moviedublin to kos flight timerosemary sprigs for anzac dayeb1 niw uscisadormecimiento de pie derechoaff automated flight followingraja ki aayegi baraat moviepaul swords car salesrodeio de cosmoramaspelt semolina pastaluger p08 artilleryrowdy roddy piper promomountain dew price 2 literlär dig skriva skrivstilchi ha paura di virginia woolfdara grantham wrightdeathcore guitar scalesscribblenauts walkthrough world 3spätburgunder eisweinoberndorf heckler und kochgamma hydroxybutyrate powdershane kills lemeasyjet flights to lisbon from gatwickmilsurp mauser3500 church street evanston illisc community developmentstudio gagliano firenzebelzec extermination campdave gahan heroindowningtown pa demographicsotc ephedrine 2017juno soundtrack playlistlaparoscopic ventral hernia repair with mesh recovery timewwe buried alive match undertaker vs kaneptu hong kong moviealpha ribofuranoseremington 1187 12 gauge slug barrelportuguese baked beans linguicamagic quadrant for job schedulingbelgium made browning high power 9mm pricelance lusignanww1 submachine gunsgun show billings mtskunk river greenbeltvaping and diarrheajeff koons popeye seriessysdm cpl xpwho is opening for zac brown band summerfestmarlon brando resort tahitipiercamillo davigosignet jewelers lawsuitlouise a chessmanbandoleer ammunition pouchcipro for staph aureuswinchester 1300 defender magazine extensionemployee assistance programs eaps are designed tolongcase clock parts ukaudi a3 sportback wikihp t520 printer driver downloadكليات في القدس معترف بهاpregnyl injection during pregnancyabilene isd school hourscan you eat loquat seedsdecreased gfr with normal bun and creatininesteve hollinghurstdeftones acoustic be quiet and driveewing's sarcoma research foundationklipsch rf 7 crossovercompulsion of proximity sociologydiseases that mimic appendicitistemeku movie theater temecula californiagod's communicable attributesmgs3 knifehow to kill hantavirusvirtual shackles webcomicgundam wing altronbijaya kumar pandeykeurig k cups knock offactivate solver in excel 2007dehorning goats agehandgun carry permit renewal tnthe hexer tv series englishjulie cahill hollingsworthqatsi trilogy trailervaccinium angustifolium fruit extractantifa is terrorist organizationsig p226 scorpion for salemohamed sissoko fifa 14st michaels macclesfieldedna gundersenpolystyrene sulfonate sigmafox sports 1 cox okcshisha efectosnyc teaching fellows jobsoutdoor code and the leave no trace principlestaurus pt92 accessoriestill mitt sista andetag lyricsidentifying first printingshkey_classes_root remotedr leong wai yewgundam wing endless waltz streamdebian wheezy download raspberry piв сто сорок солнцdiablo 3 nemesis systembilateral sinonasal diseasechannel 26.2 fresnodr mark vosslercan you play terraria cross platformchef boyardee factorysig p250 compact for salehow to use vuse e cigpuma clyde walt frazierdoolittle method calculatorsmith and wesson revolver serial numbers datedmjm aviation partnersdave ellefson bass rigkathryn erbe stalkerpma meaning philippinescrystal jade la mian xiao long bao singaporewebley junior 177 air pistolbinge eater tokyo ghoulryerson public school hamiltonoak harbor freight terminalspositive romberg meaningkery james lettre à la républiquerubout in tagalogpeep settings on cpapbergesen norwayexamples of satire in gulliver travels part 13ds max cpu benchmarkstaopi mndecriminalization of cannabis in australiapentax 110dtachi palace events lemoore calisa's booby traphomonyms and homographs examplesis cluster headaches a disabilitywhere's waldo science fair projecthelene bosklegoogle stackdriver apibrazilian blowout is primarily comprised ofwestern lowland gorilla social structureventus 3 gliderturnt up in the studio late nightdouble decker car hauler enclosedindian rubber ball lacrossefunction palette in labviewproctitis or hemorrhoidsnain surnamedrexel university rush buildinghow to make chole bhature in marathihow to pronounce famke janssensizzle food truck denvertaoist master tree of saviorschue love blogchief wahoo is not racistzwangsstörung behandlunglord beaverbrook calgaryacoustical sealant usessnus pronunciationwilliam shanahan obituarygrace community church pastor john macarthura clockwork orange 1971 in hindi dubbedvaffanculo pezzo di merdahtml5 up and running by mark pilgrimfixing magsafe power adapterwhat function do the cranial bones servecoalamodeseistantwitch broadcast software macmiracle mineral supplement herpesgallardo lp550 2 spyder pricenaruto shippuden ultimate ninja storm legacy playstation storememorial hermann cuoak harbor freight terminalsseymour isd administrationzinc l carnosine usespascucci coffee machinetop narco corridos 2010hachiko the true story of a loyal dog bookbuy cz 2075 rami 9mm101.1 fm azlavina mall kievricky's liquorjaci velasquez beauty has grace albumencyclopedia of the romantic era 1760 1850brian nugent nassau countytchaikovsky 5th symphony 2nd movementbenny siegel net worthtbj meaninglabcorp pre employment drug screen results timepuffy itchy eyelids blepharitisusg of thyroid gland538 radio zenderis a neurofibroma encapsulatedomark target rifle for saleplatoon localediablo 2 macbook airsdpi websitemike warnke 2015paul burks sentencingheart pfo echocardiogramrussian mosin nagant 91 30 pu sniper scopesig sauer p290 380smoking virginia slims mentholdanny wallace assassin's creeddiego boneta in mean girls 2fnbl comotown onlinejeff botterillgrenfell tower charity single youtubemexican weeping pine treepalais prinz carl heidelbergecho 1 m16 vietnamus sentri passeva haulecentre de désintoxication drogue parisesta kysymyksetbethel park fireworks 2015caricatures of the prophet mohammedis a neurofibroma encapsulatedanson mount cullen bohannonwww seaturtleinc orgkodomo no bentohellenic republic bondsotl headphone amplifierkavárna slaviadr ross morrison independence mola cène louvrejt stealth paintballarroz con salchichas receta cubanakata kata dalam film radit dan janidiablo 3 ultimate evil edition charactersritiushandgun carry permit renewal tns&w 9mm shield owners manualare pistol silencers legalhow many kilobytes are equivalent to one megabyteturning kief into hashnyc teaching fellows jobsreal siddharrosebush quarryhunab ku aztecdr manohar shaandensity of air in lb ft3 at stpmanuel carbonell sculpturegummidipoondi power plantscyther toolbunnings hendersonhooker's sea lionsmith and wesson bodyguard trigger modmcminnville news register archivesdata capturers wantedapostol együttesdoes blanx workmuhammad ibn jarir al tabaripascucci coffee machinefocused lethality munitionkobudo kata bokakki sattai tamilrockersmodimolle mountain in limpopocominakruger takedown suppressed 10 22haviland limoges china white with gold trimstrider rc knifejamie davenport tullcrystal tea room wanamaker building philadelphia padots vincennes indianahilborough norfolkis cluster headaches a disabilityaction figure therapy shark weekdennis banks ojibwa warrioradenoid glands swollenhazrat talha bin zubairflorida firearm reciprocitytennessee's best title loanschartis insurance addresspugliese bread definitionnhac dao thien chua mp3gynaecomastia liposuctionusps winton rd rochester nydiseases that mimic appendicitismeaning ng tesdaindian rubber ball lacrossecheil malaysiamagic quadrant for business intelligence and analytics platforms 2017 pdfak 47 bayonet sheathlindsey vonn affairekumho asiana ho chi minhperlla 2017fluconazole for tinea capitishornady precision hunter 6.5 creedmoor reviewps3 60gb reviewcoursera image processingcourses offered at uj soweto campusmicrosoft image mastering api v2 xpsniper rifles mw3randy crawford this old heart of minenathan hostecarmelite conversationsmfa org matisseguna theory in ethicsthe seedling soundtrackcycad seed germinationgrinch carved the roast beastboudin pattieschrysler sebring front end noisebazuco drogalatisse styepenny dreadful theme ringtoneti amo lyrics umberto tozzipato en nahuatlrevolving rifle 357lynching niggersswordsmen of the british empiredusty rhodes vs tully blanchardremoving comedones on noseparfum lancome terbarupoessaadvantages and disadvantages of colgate toothpastehss cardiologyhydroshock 9mmpenguin encounter floridafontenamaputi meaningdenise bombardier filsnottingham to luton airport traincapaces sarcomaillinois agility test normslastilowitches children patricia clappcowboy bebop abridgeddebt snowball calculator uksaldie ēdienisansa clip zip formatmike's locksmith san bernardino capentatonix 11th performancevastu for north facing house in hindinicole hayashidafh3 map sizemr warmth the don rickles project streamingfred trump arrested at kkk rallyrehab bartender hank williams jrocotillo seeds for salekakinada population 2017planting bald cypress seedsanti doping test kittaopi mnichor liquidparroquia santa bernarditamaritime manning agency in cebuwilliam singe i alex aiono march 16devgru insigniadr jessie chung natural health farmcurrent nanoscience impact factor 2016diana pellet gun model 34langone medical center art gallery6mm pro shop dsr 1osprey talon 22 youtubereport on carcinogens twelfth editionfda cigarette warning labelsare piranhas saltwater fishhere's to you sacco e vanzettiis colavita olive oil extra virgingolf courses in grenada west indiesstephen magurakirsch lorraine recipestand up waverunner for salepembroke pines commissionersomega speedmaster mark 2 reviewomari hardwick being mary janeira steward second declaration of independenceronco super showtime pro rotisserievimana textsdecreasing term assurance formuladisneyland mine train through nature's wonderlanddope dod what happened lyricslaparoscopic ventral hernia repair with mesh recovery timeda vinci's demons ratingdarlaston post officenutrilite salmon omega complex benefitsfn fal price rangedarren criss hedwig photos6mm pro shop dsr 1periampullary cancer prognosisdxtory exesaskia kilcher biographyfreegeoip alternativeinteraction between biotic and abiotic components in an ecosystemsap business one di apigod's communicable attributesartbook bayonetta 2mgk the gunnergosamdiana vagelosw1a series 1 episode 1kinsale holdingsangularjs spa example downloadcci stinger bulletshow to aim a shotgun sporting claysretorno jediepicondyle tendernessdr christopher digiovanni mass generalulexite crystaldaawat rice reviewassassin's creed altair knifekay reindlzwillingspaargrace community church pastor john macarthurfalcon auto sales pittsburgh pacorvette c5 z06 accelerationisschemecubango riverdalaman turtle beachamanda zamora texas tribunefonte kurdielectoral roll northern ireland searchtrigun truth of mistakeseedless concord grape vinessdl trados studio 2015 downloadboxing lowell auditoriumshane kills lemmms miracle mineral solution ukdecahydrate sodium sulfatevalparaiso university accreditationfsh muscular dystrophy painakuiferspecial kitty litter ingredientswhere to buy unfiltered cigarettesseongsu dong seouldagga seedsurinary sphincter prosthesisplc sequencer logiccubango riverpenguin encounter floridadriftwood moody blues youtubenemo 33 freedivingdownload npp constitutiondenunciação caluniosadynacraft 24 in gauntlet full suspension mountain bike boysfixing magsafe power adapterاحساس جديد نانسي عجرم mp3ganesh prasad lodgesmith and wesson 686 plus 3 inch barrellacul herastrauanalgin drugveronika decides to die conclusionandrew chema mdnunchaku chain kitwho played marge gunderson in fargoaquatic mine hard modehylas herculesilluminati intro secret worldinnisfil township officehonda 20 hp outboard fuel consumptiondell poweredge r210 ii specificationsmagic carpet thyme seedswalther g22 laserdr martens beogradis squatting a criminal offencenew beat toro y moi lyricswhat are the effects of yellowstone eruptingwashington nationals brawlsonic all stars racing transformed backwards compatibleamsterdam mediamaticpelvic inflammatory disease iud symptomsppti comsaiga 308 rifle for saleearth and body's zinc oxide creamdarlaston post officenystatefair ticketsstela 29 tikalmaruchan soup bad for you39507 zip codekj mahoney photographyfettehstand up waverunner for saleairgun warehouse south africacolor world walkthrough level 23paychex flex employee sign upmeaning ng tesdabaked apple pudding crosswordswg polymerstratton high school beckley wvtschaikowsky klavierkonzert nr 1us sentri passanathema deep tabkeroro gunso cosplaycolt mustang 380 handgunchannel 26.2 fresnoconjunctivitis bloody tearsl115a3 rifle2000ad prog 2000heart pfo echocardiogramsasaco inc storedanny wallace assassin's creedjagtershof kuils river408 cheytac ammo for salevaccinium angustifolium fruit extracthow does haemon die in antigonethunderstone audionismo gtr34el fasher mapgoyim means cattlepink grips for sig sauer p238bombardier q400 nextgen aircraftwho played marge gunderson in fargosuboxone block opiatesgood samaritan suffern hospital238 orchard boulevard orchard residencescafre collegecycloplegic refraction childskunk river greenbeltderringer that killed lincolnchurch street godalmingprelude flng projectdesert rats vs afrika korps steamnon denominational churches in mesquite txjackass slow motion tennis ballopenwrt forkdirections to elmira collegefu manchu racistjesuit missions of the guaranis argentinaruger gunsite scout 308 scopeacai brazilian blowout reviewsmuhammad ali and howard cosell relationshippneumonectomy for adenocarcinomakeratin cyst cytologyun owen was her mcdonaldjacob gatewood baseballnebbacoxsackie treatment babies93.7 beat houstonaz pharmacy technician trainee licenseis sassafras poisonousadvantages of stocktakingpengenalan peta topografibenelli sbe 1integrative grammar practice 5 class 9temperature of love ep18екатерина великая сериал 2015 смотреть онлайнpyro dudes fireworksrichardson forest preserveguayabera world miamijoshua j mcelweeironclad templar swordeneatipo 6katin 1954old photos of ferguslie parkkns classicalminecraft griefer servercriton de platonpostmodern jukebox puddles pity partydownload aol desktop 9.8 033 hysan avenue causeway bay hong kongricin bean planthtc one m8 gunmetal grey 32gbtea sommelier salaryedsby hillsborough county sign inmaite perroni y alex ubagogiardia gram stainopi teenage dream for salezhang xinfangr l truckload servicesmapquest driving directions 1.0 downloadармяно русский словарьaxochiapan morelos mexicoldb careersporphyria biochemistrysecondary polycythemia testosteronerotary viscous dampermighty morphin power rangers snes onlinedesert rats vs afrika korps steamlupinus albus seed oilpopper historicismbiggie smalls party and bullshit lyricshohenwerfen castle near salzburg in austrianicotine suppresses appetiteikvm porteurosport f1 tv coveragesweeney todd kills judgesleeping draught potion recipecvs rehoboth pharmacygunther tulip filterchrysler sebring front end noisela cène louvremossberg 464 lever actionpcb etching wikilatex presentation template beamer downloadinstalling t8 led tubeskoffee with karan kangana ranaut watchabney orchestracoxsackie a16 virus infectiongojira blow me awaycashu online shoppingtdap vs td boosteroblivion mages guild modmuriatic acid for septic tanksrubik guns 357quien invento el cohete espacialjack wohlabaughicp miracles butterflykirk franklin stomp remix lyricsclassic firearms virginia beachnaruto shippuden ultimate ninja storm legacy playstation storehev 5 budapestbbq orange roughyacai brazilian blowout reviewsgeorgsmarienhütte holding gmbhroopa patel tarot card readerold double barrel shotguns with hammersrumbling stomach noises in dogsreturn to nuke em high volume 1 onlinekobudo kata boyellowstone implement billings montanaspps benefitsxr100 motorbike12pm onwards meaningmeaning ng tesdaeduardo diaz silvetinavy seals killing talibangartner magic quadrant data center outsourcing servicesradio cubatonsentient hedge fundsanta maravillas de jesus biografiacanvas бизнес модельwapato high school basketballpyrrole electrophilic aromatic substitutiondesilting meaninglakota massacre of pawneepink grips for sig sauer p238antique pellet gunspaul zerdin partnerlaw & order svu psycho therapistnocturne in c# minormagnum research baby desert eagle iiivibration exciter wikipediawelsh enterprises steubenville ohiofree 1911 census lookupking canute wavesbroomhandle mauser holstercolumbia university student to faculty ratioholocausto canibal bandlaguna sunrise black sabbath videoritchie pickett funeralterraria 1.4 trailerraptor 350 clutch adjustmentstewartia seedsearthroamer rv pricesyamaha ydp 233benjamin rush bloodlettingmuzzleloader primer holderdenis barrette hockeyjosh reichmanfenugreek seeds in hindi meaningdays in new york by shiv k kumar summaryodeon cinema southendgwyndafmartika i feel the earth move official videopentair south africa contact detailsruger gp100 357 magnum revolver pricehow to get developer token adwords apiyoung girl pussimarcus luttrell and mohammad gulabsushil kumar shinde and sharad pawar relationcuboulder clubsnhl defenseman scoring leaders all timeneo dodging bulletstype 45 destroyer hms duncanrob clucasarma operation arrowhead gameplayhow to avoid hair loss on trtblood doping meaningharry winston opus xiiparque de diversiones en washington dcremington sps 308 reviewdumaguete newspapersmuhammad at mecca watt pdf free downloadcuriozitati matematicemcminnville news register archiveslord of the rings gates of argonathjesuit missions of the guaranis argentinacth 480 wacom driverboxer cushing's diseaseben and jerry's political donationstvs jupiter zx reviewrip rook exhaustoutlander phev battery costcruises leaving port canaveral december 2015aau basketball teams albany nykery james lettre à la républiquepugliese bread definitionvapen clear penverbo to be en presente simple afirmativo negativo e interrogativodisha vakani husband photo and nametiss undergraduate coursespakistani bully kutta imageschildren's clinic midtown milwaukeebk quad stackernahm jim dressingcrystal structure of mild steelwhere are aisin transmissions madeque es hemolisispma meaning philippinestuckerman high school arkansastransonic supersonic hypersonicdelta baggage limit for international flightsdisgusting semlabarrel hoop basement membraneust kut airportjudith exner and john f kennedygundam wing altronwdr big band websitemaruti ertiga colour optionschief cook and bottle washer the rinkmikhail nemtsoveynsham hall north leigh witney oxfordshiremorrill scholarship program ohio stategofundme percentage cutwwe buried alive match undertaker vs kanemaxwell gunter recreation areaagado do dofancd2 genepetplan 12 months essentialkf2 server updateberetta m9a1 40 calpositive romberg meaningputo cake with salted eggskunk anansie secretly videobugsy siegel cause of deathdavid kroll sausage partygary francione veganbrian nugent nassau countyjunction box gland plateenchanted inn restaurant fredericksburg texasakamai dns resolutionhow to sharpen sog knifeernie record shop nashville tnlindbergh elementary school lynwoodgalvez shopping center galveston txunfulfilling low level work position in slangpokemon x and y how to get diancie codecz 75b pistol reviewkennecott copper mine alaskadebian wheezy download raspberry pibeardsley morte d arthurprussian prepositiongyuuki narutodepression or groove in the surface of the cerebral cortexatrx cancerwindfall elimination provision teachers911 gtr2falcon auto sales pittsburgh pajudy moody bummer summer full moviegarima malik husband namemcville indianadecappoveronika decides to die conclusionhealey beacon jeepgunheadstraditions 1858 army revolverекатерина великая сериал 2015 смотреть онлайнshotgun slug ballisticsunfulfilling low level work position in slangdr n ganesh bhopalhydraulic fracturing consegill sæbjörnssonpll megaminxrobert dickinson lighting designerwayne cobham akronmace watts myrtle beachklipsch rf 7 crossoverduluth haunted ship 2016pat passarellifannie lou hamer speech videodumfries and galloway constituencyidi amin dada killingsseedless bongslinksys e2500 router troubleshootingbeechcraft bonanza fuel burnparotid gland lobesdxtory exemaster gunnery sergeant usmchttps www gob mx cofeprismojza of hazrat muhammad pbuhsig p228 reviewpronunciation of gnatcoastal edge obxnura rise of the yokai clan rikuo and kanaszałwia paleniepersistent depressive disorder with anxious distress codefim asia motocross championship 2017puah kok keongdefine decameterpipeline leak yellowstone riverperiampullary growthhighest utqg rated tiredynacraft 24 in gauntlet full suspension mountain bike boysguild wars 2 rapierchinese disneyland knockoffnemo 33 freedivingm1 carbine operating rodeagles heartache tonight liverovi corporation jobshow to lower background noise in imovieauto glass livernois detroitcoq au riesling food and winegungstol barndo waqt ki roti shayaribelcourt movies nashvillecurrent callable cd ratesgarima malik husband nameremington 700 sps 223 for salelv equity release interest rateswhat is zerodol p used forc# sql parameterized queryware kc chiefscorey wootton childrenfootballticketnet net reviewsgame of thrones robert's bastardun owen was her mcdonaldare flyknit racers good for runningspotlight bondi junction bondi junction nswbaby names starts with bhaedyta sliwinska 2017savages joe kane summarydoes blanx workez test cocaine purityretreat root canal through crowndavis monthan aircraft storagethe slickee boysicis 2015 proceedingshow does haemon die in antigonefederal halfway house okcdesert rats vs afrika korps steammercedes benz modelo a200 urbanfeldgendarmerie uniformgreek falcatafestival almaxnahm jim dressingsig sauer m400 barrelelmer kelton moviesmakalah reaktor nuklirdragon ball z buu fury gbapréambule de la constitution de 1946 pdfstradbally kerry irelandernie record shop nashville tnmetadon youtubetankbustersnew seasons market hillsboro ormec gar sig p226 magazine 40 s&w 15 roundhow to kill ground ivy with boraxmarco negri marsiliolatar highway mapbombur memeweather hanoi hoàn kiếm hanoi vietnampropiedades de la chayaedsby hillsborough county sign inibriumelieancolorimeter pdf downloadkhronos group openclarma 2 blurrynaruto rise of a ninja ps4sizzle food truck denversansa clip zip formatаркадий северный караванjay r paalam nadeathmask divine livejatindra nath dasholocausto canibal bandseagate seatools for windows 10melinoe daughter of hadesmammoth ivory cufflinkskane vs x pac no holds barred matchmac moaddaniel obinimhonda civic taglinesubmarine gel electrophoresisdogfish head documentarymorrill scholarship program ohio stateruger 22 45 mkiii targetdebbie talmankegunaan aluminium foillilly ledbetter fair pay act signed into law 2009kirschwasser cherrylouisiana's coastal wetlandsotl headphone amplifiermossberg 464 lever actionricky's liquorfastest infiniti g37paved bike trails raleigh ncextra amniotic saline infusionfireworks display northern irelanddr david newell seattle waadenoid glands swollengiardia gram stainroyal jelly bee pollen propolis side effectsattack on titan training corps logotig welding gas flow ratevba sgnrichardson forest preservehannu kapanenhow to groom a komondordaruma significadoiui timing frozen spermjudith neilson biom1a national match accuracysamsung sgh a177james elrod obituarysubmandibular gland neoplasmcarema sverige