Hadopi et son décret sur la «négligence caractérisée»

Un décret d’une extrême brièveté, qui pose plus de questions qu’il n’en résout

Ce qui est (presque) clair

  • Le processus

On [note 1] a repéré que des téléchargements illicites étaient effectués à partir de l’ordinateur qui vous appartient [note 2] ? S’il s’agit d’une ou plusieurs des 10 000 œuvres sélectionnées aujourd’hui par les ayants droit [note 3], vous pourriez recevoir dans votre boîte à lettres électronique un message de la commission de protection des droits (CPD), l’une des deux entités de la Hadopi[note 4], vous alertant sur les risques encourus et la nécessité de sécuriser votre poste. Ces actes persistent  pendant les six mois qui suivent ? La commission pourrait vous envoyer un deuxième avertissement, par lettre recommandée cette fois-ci. Des actes illicites sont toujours constatés dans l’année qui suit l’envoi de cette lettre ? Vous risquez alors d’être condamné pour contrefaçon (jusqu’à 300 000 euros et une suspension de l’abonnement à Internet pendant un an maximum) ou pour « négligence caractérisée » (1500 euros d’amende et une suspension de l’abonnement à Internet pendant un mois maximum). Voici les étapes bien connues de la désormais fameuse « riposte graduée ».

  • La négligence caractérisée

Selon le décret qui vient d’être publié [10], la négligence caractérisée sera établie lorsque le titulaire d’un accès à des services de communication en ligne, autrement dit l’abonné d’un fournisseur d’accès à l’Internet (FAI), n’a pas, « sans motif légitime », « mis en place un moyen de sécurisation de cet accès », ou s’il en a installé un mais qu’il a « manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen ».

  • Les sanctions

Le titulaire du poste sera puni d’une amende de la cinquième classe (1 500 € au plus, éventuellement porté à 3 000 € en cas de récidive). Le juge peut, en outre, le condamner à la peine complémentaire de suspension de l’accès à internet pour une durée maximale d’un mois.

Ce qui est moins clair

  • Recourir à des outils de sécurisation labellisés

Dans ses messages d’avertissement, la CPD recommandera d’installer un moyen de sécurisation de l’accès. Mais, faute de décret, elle ne peut pas encore faire référence à des outils labellisés par le collège de la Hadopi, l’une des missions pourtant  confiée à cette entité administrative par la loi Hadopi 2 [11].

Mais s’il est dit qu’une liste d’outils labellisés doit être présentée, leur recours ne sera pas imposé. D’ailleurs, selon les représentants de la Hadopi [4], puisqu’il existe déjà des dispositifs sur le marché, les lettres d’avertissement peuvent d’ores et déjà être envoyées.

Il s’agit effectivement d’une recommandation et non d’une une obligation. On pourra utiliser d’autres outils et expliquer son choix, si l’on souhaite être auditionné par la CPD. Si le cas est porté devant le juge, il appartiendra également à ce dernier de vérifier la pertinence et l’efficacité du moyen, quel qu’il soit, utilisé par l’abonné, et celui-ci pourrait être reconnu fiable.

Il n’en reste pas moins que, dans l’immense majorité des cas, on sera tenté d’utiliser les filtres labellisés pour éviter toute difficulté[note 5]. Encore faudra-t-il veiller à adopter l’outil figurant dans la dernière mise à jour de la liste. Pour l’instant, « aucune indication utile » n’est donnée à l’abonné [2].

  • Prouver le manque de diligence

Vous avez pris la précaution d’installer un moyen de sécurisation existant, sans vous assurer de son efficacité ? Il appartiendra au juge de démontrer le manque de diligence.

Si l’outil doit s’avérer fiable, l’on sait qu’une fiabilité « absolue » sera difficile à déterminer, ne serait-ce que parce son efficacité varie dans le temps. Puisqu’ « un usage frauduleux peut avoir lieu malgré une sécurisation, par une malveillance caractérisée du pirate » [5], pour apprécier la situation, il faudra une enquête de police, voire une instruction avec expertise, des procédures lourdes et coûteuses ou, à la demande des intéressés, une audition des abonnés concernés par la CDP, comme le note aussi Maître Eolas. La procédure d’ordonnance pénale [14], rappelle-t-il aussi, suppose des faits parfaitement établis.

  • L’excuse du motif légitime

Vous avez de bonnes raisons de n’avoir pas sécurisé votre poste ? C’est à vous qu’il appartiendra, cette fois-ci, d’apporter la preuve de la légitimité de celles-ci et celle avancée par Maître Eolas dans son billet, me laisse perplexe[note 6]. On ne doute pas que d’autres motifs pourraient être allégués.

Remarques additionnelles

  • Une procédure très longue

On ne peut être sanctionné pénalement pour négligence caractérisée dans l’année qui suit l’envoi de la lettre recommandée, et pour des faits qui ne remontent pas à plus de six mois, et cette lettre n’est envoyée qu’en cas de récidive dans les six mois suivant l’envoi d’un courrier électronique d’avertissement. Il est peu probable aussi que le dossier, s’il est retenu, soit examiné immédiatement ; s’ajoute le temps de la procédure, etc.

  • Les coûts

La Hadopi, ce sont 50 à 70 personnes, soit un budget de 6,7 millions d’euros en 2009, une année où la Hadopi n’a pas fonctionné [5]. Il semble aussi que le coût de l’identification d’un abonné ADSL est de 8,50 euros, ce qui représente, si l’on retient le chiffre de 50 000 identifications quotidiennes avancé par les ayants droit, un total de 425 000 euros par jour, soit plus que les subventions octroyées annuellement à la production cinématographique [9].

  • Les bibliothèques et les centres de documentation et les services d’archives

Fournisseur d’accès à l’internet ou simple abonné, ces établissements pourraient faire l’objet de cette procédure.

Dans l’une de ses déclarations, l’IABD avait souligné qu’elle avait  qualité pour être représentée parmi les experts de la Hadopi pour présenter  les difficultés rencontrées par ces établissements lors de l’application de cette loi, ne serait-ce que parce que les outils labellisés pourraient s’avérer être intrusifs, un des aspects de la loi qui inquiète particulièrement ces professionnels [18].

On notera aussi que le juge doit prendre en compte « les circonstances et la gravité de l’infraction, la personnalité de son auteur, son activité professionnelle ou sociale, sa situation socio-économique » et que la durée de la peine prononcée doit concilier la protection des droits de la propriété intellectuelle et le respect du droit de s’exprimer et de communiquer librement, notamment depuis son domicile (art. 335-7-2 du CPI) [12].

Avant que la procédure ne soit lancée ….

  • D’autres décrets à adopter

On attend un décret sur la procédure et l’instruction devant la CPD, un décret sur les labellisations des outils de filtrage, un autre sur l’offre légale et un autre encore sur les modalités de la transmission au Parquet.

  • Des assurances sur la gestion des données personnelles

La CNIL a autorisé les ayants droit à collecter les adresses IP des postes « pirates » mais, les représentants d’Hadopi ont annoncé que « les premiers des e-mails d’avertissement seront envoyés lorsque le système sera sécurisé dans la protection des données personnelles »[7].

  • Et de nombreuses autres questions en suspens [2]

Tout cela pour ça ?

C’est ce que l’on est tenté d’écrire, après avoir mis l’accent sur le coût et la lourdeur de la procédure du système, si l’on ajoute aussi [5] que la CPD filtrera rigoureusement les dossiers[note 7], par principe, mais aussi par nécessité [9] et qu’ elle peut, après examen, décider de ne pas transmettre le cas au Parquet. La Hadopi doit assurer avant tout une mission pédagogique et la répression, « simple possibilité juridique, [serait] déjà rangée au placard » [7].

Sans doute doit-on rappeler aussi [6] [9] que les dossiers les plus graves seront transmis par les ayants droit au Parquet, pour engager des poursuites devant un juge civil ou un juge pénal et que, dans ce cas, on s’expose à payer des dommages et intérêts et  à des peines de 300 000 euros et  à 3 ans de prison, pour contrefaçon .


Notes

[1] Pour être plus précis, ce sont les agents assermentés désignés par des sociétés de gestion collective, des organismes de défense professionnelle et du Centre national de cinématographie qui effectuent ce repérage et qui fourniront les procès-verbaux  à la commission de protection des droits de la Hadopi, chargée de  les examiner.

[2] Il s’agit plus précisément des logs de connexion attachés au code IP du ou des ordinateurs qui vous appartiennent.

[2] Soit uniquement, semble-t-il pour l’instant, des œuvres musicales et audiovisuelles, composées d’œuvres anciennes et d’un répertoire plus récent, régulièrement mis à jour, un type d’oeuvres qui serait déjà étendu aux jeux vidéos.

[3] « La Hadopi ne sert à rien », comme le rappelle Me Eolas forçant volontairement  le trait dans son billet, lorsqu’il présente le collège, la deuxième composante d’Hadopi à côté de la commision de protection des droits. Le collège, en effet, assure surtout des missions d’observation et de consultation.

[4] La  loi précise que  le collège de la Hadopi doit faire ces préconisations en toute indépendance

[5] Etre  déplacement à l’étranger entre l’arrivée de la lettre AR et le deuxième usage frauduleux

[6] Ne serait-ce que parce qu’il impossible à trois personnes d’examiner tous les cas qui lui seraient transmis (on parle de 50 000 dossiers/jour)

Références

  1. Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), et de Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de protection des droits de la Hadopi 2, 23 juin 201. Sur le site de l’Assemblée nationale
  2. Hadopi : audition à huis clos ce matin devant les députés, Guillaume Champeau, Numérama, 23 juin 2010
  3. Hadopi : négligence caractérisée et protection, Emilien Ercolani, L’informaticien, 29 juin 2010
  4. Hadopi : la négligence caractérisée est enfin définie… de manière très floue, Guillaume Champeau, Numérama, 26 juin 2010
  5. HADOPI : l’opération Usine à gaz continue, Maître Eolas, Journal d’un avocat, 29 juin 2010
  6. Récolte des IP et Hadopi : les seuils des ayants droit enfin chiffrés, Marc Rees, Pc-Inpact, 29 juin 2010,
  7. Hadopi : beaucoup de questions des députés, très peu de réponses (MAJ), Guillaume Champeau, Numérama, 30 Juin 2010
  8. La négligence caractérisée : une contravention spéciale protégeant la propriété littéraire et artistique sur internet, Gérard Haas, Jurilexblog, 30 juin 2010
  9. Hadopi : un drôle d’attelage…, Philippe Astor, ZdNet, 1er juillet 2010

Textes

10. Décret n° 2010-695 du 25 juin 2010 instituant une contravention de négligence caractérisée protégeant la propriété littéraire et artistique sur internet. Sur le site Légifrance

11. LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. Sur le site Légifrance

ADI

12.    La responsabilité des personnes morales au regard des lois Hadopi, Michèle Battisti, novembre 2009
13.    Hadopi. Un juge pour couper l’accès à internet, M.B.10 juin 2009
14.    Loi Création et Internet. Sanctionner par ordonnance pénale?, M.B , 22 juin 2009
15.    Internet, droit d’auteur, responsabilité publique : quelle politique culturelle ? Conférence organisée par le sénateur Jack Ralite dans le cadre des Etats généraux de la culture, 28 septembre 2009

Les déclarations de l’IABD

16. Offrir un accès à l’internet dans une bibliothèque, un service d’archives ou d’information : Les conditions juridiques. IABD, mars 2010
17. Offrir un accès à l’internet. Des responsabilités aux multiples implications
. IABD, mars 2009
18. Non au portail blanc, IABD (version courte) (version longue)

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

savill garden eventsnaruto shonen jump theme songkepler second law of planetary motionvw 2276 reliabilitydelroy williams i stand blacktungurahua volcano liverrc cr mumbaiis methylone legal in the usmyrtle beach 5k july 2017dutdutan tattooconvert m4v to ps3qemu uefimorari bapu katha audiounicef meaning tagalogdifference between nova lox and smoked salmonotwiare the inner planets gas giantsshoreway shopping centerchurch street godalmingstasia baladillon companies inc king soopersszałwia paleniegordon wood radicalism of the american revolution summaryparfum lancome terbarudried cyanescens mushroomsasgrow dekalb seedremington armory 1917 serial numberselectropolishing costhosa national leadership conference 2017john coller stanforddark skies sinopsiskenny noye housequran pen troubleshootingsamurai jack episode 37uberti cattleman single action revolversjboss profiler tutorialgigabyte geforce gtx 750ti 4gb windforce 2x oc edition reviewyema balls panlasang pinoyeastern arms company 12 gauge double barrelcuboulder clubsterraria 1.4 trailermossberg 590 metal trigger guardruddle family historygrenfell tower charity single youtubepictures of derek jeter's housede lage landen financial services inc paira steward second declaration of independencehomestead gunsmithévangéliste baptistejanthina exiguamosin pu scope installationticn coating for cutting aluminumngôn ngữ pythonclare frisby look northnebss qualificationare brass knuckles illegal in north carolinahydroshock 9mmarma tiles newrybessie rossignoldisposable hookah pen with nicotinekaki bukit inspection centre operating hourseynsham hall north leigh witney oxfordshirehierba mora planta medicinalfrans fra assisipilley new forestfalconry lessons nykibbeh batata recipewho is aleph in psalm 119sons of perdition trailermike's locksmith san bernardino canirmal baba hd wallpaperle dormeur du val datedogpatch housingkronenbourg original ukcopper azole woodtennessee handgun permit reciprocity5 bromouracil mutationmercedes benz modelo a200 urbansamurai jack episode 37randy rogers & william clark green acoustic december 15donegal township lancaster county paberetta cx4 30 round magazinefancd2 geneandy allman suspendedmount diablo community collegestp interstate love song livekilling floor perk levelingsandvíkcopperfield road e3spongebob squarepants squidward suicideassessment of suicidal intention the scale for suicide ideationmike jones purple drankdivinity the legionnaires willlast samurai bokkenpineapple lucozadedark sky reserve lake tekaposhamrock plant propagationdollar tree summerlinpuah kok keongpaul zerdin partnerjorge gelpi paganisrael houghton te amo instrumentalhard knocks texans episode 3major depressive disorder fcodegunpla londonchelsea kane lovestruckin boom mainsail furling systemsthe veldt radio editpier j long beach fishingsuzuki samurai motor mountsnanopool shareseverbank insurance departmenttriple effect evaporator calculationlil uzi vert bisexualkatharsis shirtdays in new york by shiv k kumar summaryparlay apisighing respiration disorderillinois tollway oasis near meruddle family historytaylor 110 dreadnought review2001 brownlow medalinnisbrook resort golf club tampavox sing meinen song 2017low tide fracture bootsection d neyland stadiumdiamond mine cart minecraft videosnikolay martynovcurfew shawn christensenspotlight bondi junction bondi junction nswhonda civic 1.5 lsi turbo kitryan giggs man utd appearancesanthony t hincksnankai candieslucero mundo ofrendasfilezilla scp macust kut airportscott weiland circlescerebral concussion pathophysiologyhobo railroad dinner trainvapor cigarettes popcorn lungluciano pavarotti che gelida maninacoconut creek high school magnet programcramer's rule practice problemsmuhammad ali and howard cosell relationshiplei 7210 pdflil bibby lil herb kill shitda vinci's demons ratingfame recording studios muscle shoals alsensor induktifapoyequesysdm cpl xpla china antrax wikipediaeksperimen kimia tingkatan 4 bab 8svu assaulting reality castmosin nagant markingsdr david newell seattle wagraves disease shinsdiana pellet gun model 34foam dart pistolfettehcoccinellid beetlejon reep harold and kumardavid reyneke1999 sea doo bombardier gtiwest hempstead weather hourlycapaces sarcomazoraida meaningberetta px storm pricekeimola golfmc lyte it's all yoursmario caldwell gainesville fllance armstrong's charityla charité sur loire basket408 cheytac ammo for salecz 83 9mm for saledebbie williams dentist west memphis arspotify huvudkontorreindeer moss adaptationsartikel daftar obat kimia farmarick maucherik av pommernjanelle dotegalvez shopping center galveston txeurosoft computersavy kaufman emaildelaware county spca no killanna kendrick snl french skitak 47 foregrip removalinstrumentos de banda gruperaduluth news tribune west 1st street duluth mntavor replacement barrelgoldbergs thanksgivinghawks cragsmith and wesson 686 plus 3 inch barrelrola bola cirque du soleilarbitrage bet findersighing respiration disordercirco ringling brothers preciosthe great debaters full movie youtubedouble decker car hauler enclosedmontgomery ward 12 gauge double barrel shotgungood samaritan suffern hospitalinuvik weather historykaydon distributorsmajdanek factswinchester 1300 defender magazine extensioncode breaking machine at bletchley parkdulux paint adverthow to increase coralline algae growthunfulfilling low level work position in slangnigerian army school of electrical and mechanical engineeringhp laserjet m452dn driverecho 1 m16 vietnampigeon forge cable channel guide5 htp and phenibutschoharie central school district nyrewinding of three phase induction motorhalwa puri banane ka tarikafortunato depero artworkebr public schools calendarrajiv kumar ias 1981rebecca meredith barristeriphone data transfer software syncioscardoon seeds ukucsd mcat averageraja ki aayegi baaraatjust cause 2 bullseye assault riflecan you grow opium poppies in the usconvict chalicehilmi shehumarriott mdpinnisfil township officecumsum official sitejake pavelka absphra nakhon si ayutthaya historical parkkernel poppers st augustine websiteartbook bayonetta 2410 shotgun steel shot shellsfreeport mcmoran fortune 500akarshan kumareverwise pricingbauma munich 2018metadon youtubemighty morphin power rangers snes onlinebomba atomica little boyderek lehtoamri medical centre kolkata west bengaltavor replacement barrelhow to become a jrotc instructor navyguntown kentuckyayahuasca montrealw1a series 1 episode 1dollhouse episodes pllperiampullary cancer prognosishowa heavy barrel varminter for salems access oledb connection string9mm tavor suppressedtaurus 627 tracker 357 magayurvedic medicine for sensorineural hearing lossoverclock i7 7500umaxina danceillinois agility test normsel angel gris dolinanicola srameknew year's prayer by jeff buckleytaupo earthquake 2017savannah james baylyaleurites moluccana seed oilmount swansea copper mineinfomart buildinghow to punctuate newspaper titlesoblivion mages guild modian kershaw hitler and the holocaustreactive armor tilescoalamodehonda 20 hp outboard fuel consumptionvespel polyimide propertiesvaffanculo pezzo di merdalinksys e2500 router troubleshootinghowa heavy barrel varminter for salemissy marlowe biographyles neiges du kilimandjaro filmdavid kroll sausage partycash asmussen wiferemington 1100 20 gauge skeetnames of tax collectors in the biblejon coyne haircutlacul herastraurubik guns 357orkambi drugis squatting a criminal offenceclone wars wookie huntverbo to be en presente simple afirmativo negativo e interrogativomephedrone street pricelaparoscopic ventral hernia repair with mesh recovery timekobudo kata bom1 messier objectcu denver business school deandonner lake trafficcopperfield road e3apollonia kotero 2015disneyland mine train through nature's wonderlandhow to test fault loop impedance with a multimeterpayline gatewayhillbrow prostitutesresumen del libro el niño con el pijama de rayasfrancis baylieskawazu sakura 2017tacitus agricola and germanylisa's booby trapboil and bite mouthguard materialhilmi shehudyson dc51 multi floor reviewsilverfish in my bathtubicse board marking schemepaintball field namesinnisfil township officechandrayaan 1 information in englishsaira banu and dilip kumar childrenperica jukićpaintball field nameswhat macromolecule forms double helix structuresmargaret keane paintings in museums2015 nissan altima 3.5 sl horsepowermahavishnu orchestra dawna viatical settlement iswilliam singe i alex aiono march 16رقص رانی موکرجیjazz syncopation examplescyberdog robotbiografia de george soroslever action pistol volcanicbarry mcguigan boxing gameted talks daniel kishcentre de désintoxication drogue parisbabywise aap statementjpeg standard huffman tablesutas semi auto shotgunkentucky wildcats recruiting class 2015krakow starowkaoppositional defiant disorder comorbid autismwhat are chinampas made ofextended magazines for benelli shotgunsze neto e cristiano te amoseaworld orlando antarctica ridekookaburra international cricket ball priceloveridge minehubbell l6 20kevin schwantz gsxr 750adlertagboil and bite mouthguard materialberetta px storm priceprotract oppositebandolier databasemichigan dhs office locatormichael richards racist outburstloveridge minenicola sramekstraw itch mite bites picturesmasonry antonymruger hammerless 38 revolverfrankford ontario postal codeg12 antifreeze replacementgandhiji first satyagraha in indiathings to do in fayette iowakara chutney for kuzhi paniyaramwhy do samurai commit seppukuepoxy terrazzo thicknessdalaman turtle beachpugliese bread definitionlindbergh elementary school lynwoodclassical archaeology alcockleather balisong sheathhuck by mark millardefine untutoredpregabalin mechanism of action neuropathic painpaved bike trails raleigh ncblackmores b cwordpad cmarriott mdpvaping ethanolorkambi druggerman coolie breedersjay beneshprepar3d controlsplc sequencer logicsomatropin drug classgunnar glasses headacheww2 nazi flag ebayrachel briggs obehertz uae leasehair transplant donor area painhagler and associates salarycrystal mangum murderak 47 bayonet sheathused fully powered stackersfamily guy back to multiverse ps3m26 sniper riflechrome plated griddlenew seasons market hillsboro ormossberg 500 breakdownsandvíkpoum flaghow do you reshingle a roofleslie nylundminecraft griefer servermalachy mckennagarmin nuvi 2460lmt specsdelaware county spca no killloerie bird south africataye taiwo hoteldundas valley postcodekernel poppers st augustine websitebacterial vs viral vs allergic conjunctivitisfrank hematocheziamms miracle mineral solution ukslogan on bravery in hindiequation of the equinoxesle dormeur du val datelake worth municipal golf course restaurantnz labour department employment contractsdream theater wiltern ticketseuropean pharmacopoeia general chaptersmemorial hermann culil bibby lil herb kill shitdjarum vanillacopenhagen ihgretail space for lease tysons cornerraptor 350 clutch adjustmentyellow mangrove scientific namematt stikkersubclass 476 visa extensiondjarum vanillarobert richardson attorney conway scsofitel dubai jobshowa heavy barrel varminter for salestarlight sniper scopehow to apply colloidal silver topicallyamplified creatine side effectsrobert conrad's assrigby and peller london stores2007 dodge caliber idler pulley replacementeric mcmanus gainesville fldaflon 500 reviewstill mitt sista andetag lyricsricky's liquordevils head merrimacseges latinwapato high school basketballred wine and breast cancer recurrenceedgar cayce apocalypseubr 1 robotdj yella no vaselinebenelli m2 14 inch barrelsig p210 airsoftelewator koronowoaau basketball teams albany nycartman kkk ghosttaoist master tree of saviormotherwort plant usesira steward second declaration of independencever pelicula blade cazador de vampiros 2 español latinohow to make a bond tradeableethereum nákup女子大 生 刺傷 事件roar 17.5 rulesseymour isd administrationarsenal season ticket waiting list updatecanvas бизнес модельdonner lake trafficthomas and friends railway adventures playsetnine inch nails sad songstrabuco canyon campingdifferentiator op amp gain equationclamav milter sendmaildeadly premonition walkthrough ignmasseto wine 2012fort peck bisondinsko suomistriped skunk mephitis mephitisstraw man fallacy advertisementkill the dead tanith leemakalah reaktor nuklirvapen clear pensimple to lose jeffyclinton campaign robby mookwater sense label2004 kia amanti starting problemsisshinryu weapons kataodeon cinema southendfavio poscakeonjhar district blocksbenzedrine buy onlineichor liquidian kershaw hitler and the holocausthosa national leadership conference 2017chica htv 2013czardas violadagobert duck moneykeeping traditions pierogisemiology of graphics pdfhttps www gob mx cofeprisruger vaquero 357 blueddempsey's baltimoredr ross morrison independence mol phenyl acetyl carbinolberetta 92ssuper greek chatterton road menuthe theory of planned behavior and smoking cessationmossberg 930spxinflamed cuticles symptommemorial hermann cututty meaningtelogen effluvium pictures femalesilverfish in my bathtubpat passarellicisco anyconnect replacementlazy town sportacus crystalhohenwerfen castle near salzburg in austriavetting definition ap govgunn britt ashfieldubr 1 robotbonhoeffer pastor martyr prophet spycamilla's cakessurah maidah tafseer in urduagado do dojuno soundtrack playlistusn mark 1 knife rh pal 35ww2 nazi flag ebaygofundme percentage cutdaniel iachiniar 15 muzzle shroudken jaycoxberetta pico triggernathan blissetttexas children's hospital pulmonologylord beaverbrook calgaryazael carrerathings to do in norfork arkansasryan conner md dothan alis the copperhead snake endangeredel angel gris dolinaseedless fitted hatsexcel stdev s formulainvitation to hell wes cravenkenny noye housesa330jjeep renegade selec terrainlaparoscopic ventral hernia repair with mesh recovery timescyther toolmcminnville news register archivesgranblue fantasy ep 3iskcon beijingsuccubus hearthstonefolding wing lsasblc licenselotte hollandslte test engineer resumelongford ireland postcodejasraj meaningchild sexual absuepugliese bread definitiondisneyland fireworks schedule february 2017bomba atomica little boyhow many megalodons were there in the worldis odwalla healthy for youpimento del padrontank gun fume extractorwemo switch apinicki minaj's naked assfemme fatale filmwebcz 527 rifle stocksbic round stic pens white barrelpokemon x and y how to get diancie code10 meter air rifle target downloadamerican express android app fingerprintnombres indigenas venezolanosbiggie smalls party and bullshit lyricsfort peck bisonmanu chao bongo bong albumrichest boxing promoterssaskia kilcher biographyforest drive keston parkc96 bb gunleft handed sniper rifles for salehannu kapanenpuri mandir facts in hindipericarditis echo findings2000ad prog 2000elewator koronowoarma 3 controls tutorialcendawan kartunkaydon distributorsfolded dipole yagi antenna calculatoruniversiteit twente bibliotheekletra de redemption songplatoon localeraja saboothunbergia varietiesruger gunsite scout 308 scopedarlaston post officefh3 map sizefancy goldfish fin rotwhat are the effects of yellowstone eruptingsaiga 308 rifle for saleshit creek paddlevärmegolv vattenburendr hagler florence alsmith and wesson 327 performance center reviewsnuff terry pratchettdani hainsdownload aol desktop 9.8 0dangers of radon in basementdollhouse episodes pllpost office garnerville nywearmouth bridgevape shop oxford streetliving out loud by craig sagermarine corps gunsmithpathfinder courtesanscribblenauts walkthrough world 3eku general studies degreea trip to holland by emily perl kingsleycentreport tx100.5 the vibejimenez arms ja nine 9mmlightning warrior raidy 1 2guerneville weather octoberfriedrich koenig printing presskoong thongелена васильевна образцоваayahuasca montrealbomarc missile basesmall girl sex viedojoy behar christmas cardbuy mzuzu coffeenetley police collegekhronos group openclamsterdam mediamaticliam hogan crossfitthe real mccoy the life of an african american inventorkunal jaisingh and bharti kumariui timing frozen spermsofia the first the mystic isles episodewhat macromolecule forms double helix structuresbills gun shop hudsonbehcet's ulcersdefinition of intrinsic musclespit stop bbq grand rapidsapollonia kotero 2015sedona lutdecaduro bodybuildingdamson plum preserves recipe5.56 bandolier kit for saleronco super showtime pro rotisserieillinois institute of technology electrical engineering rankingspinrite external driveyuri bashmet violalotte hollandsgrinch carved the roast beastportlandia title songdefine trochaic pentameterdope dod what happened lyricsletterfrack villagerotting time lapsemajdanek factsjonathan bornstein soccermobile vet grants pass oregonrandy crawford this old heart of minejulia gray upennrosco 22 pistolfu manchu racistgamma hydroxybutyrate powderexton park fireworksberetta cx4 carbine 40swpericarditis echo findingsdomestic peace corps americorpsberetta 92 22 conversion kitwww bountiful blessings ministries combrian nugent nassau countytales from the crypt season 3 episode 1gsl softball rulesvukovar broj stanovnikagaoshanliushui2015 nissan altima 3.5 sl horsepowervolo volare latiniron fillings msdsmarkiplier photobooth funhow sharp are piranhas teethjammu to manali volvo bus serviceortho cyclen pillsglendo wy airportmgk the gunnerhazmat explosive placardsdark skies sinopsisseedless fitted hatspatriots postgame press conference livegenoise sheet caketesco express bicesterbarbra streisand barry gibb what kind of fooldried cyanescens mushroomsradio cubatonchurch street godalmingdirectv spurs warriorssemiology of graphics pdfstewartia seedssavages joe kane summarythe oarsman menudollhouse episodes pllsofitel dubai jobstanah lot curseevac drainage systemcall of duty world at war nazi zombies modspics of timothy mcveighgordon wood radicalism of the american revolution summaryputty squad nintendo 3dsmurrays gunspenny dreadful theme ringtonedunkin donuts old fashioned donut nutritioncincy auto expochildren's clinic midtown milwaukeearbitrage bet finderchinga tu paredeythertaptic engine gamesremington model 770 270 reviewsmedarot 5ws badcock corporation mulberryedsby hillsborough county sign inglenarm festivalkinsale holdingswild psilocybin mushroomshussein chalayan laser dressdelerium twilightpost traumatic mydriasisopo squash in chinesesteyr mannlicher ukbastardo significado biblicodavinci resolve lite reviewlifehacker ipad jailbreakyough river white water raftingdepot square tuckahoe nyryan giggs man utd appearancesparfum lancome terbarucurveonlinesattu benefitseka club ahmedabadtraktor scratch pro 2 scratchingnirmal baba hd wallpapertig welding gas flow rateabruptio placentae medical managementshane kills lemprelude flng projectlab diagnosis of hiv slidesharegriffon bruxellois puppies ukbuy akuamma seedsdzhokhar tsarnaev death rowsalduzdangers of propylene glycol in electronic cigarettesguntown kentuckyelias ghosnwhich states have evan mcmullin on the ballotdr suhel ahmedmarist lacrosse rankingsindhi fonts keyboarderic mcmanus gainesville flransomware cryptolocker decryptlast samurai bokkenque es hemolisiscruises out of galveston tx to bahamastavor replacement barrelvba sgnquarantine flag etiquettesex pistols friggin in the riggin lyricsfrank hematocheziaoutlander phev battery coststockholm kulturnatt 2017ganymede marvelgood samaritan suffern hospitaldr fogtachmed the dead terrorist sonakatsuki gundam rgscribblenauts walkthrough world 3drexel university rush buildingdogana gov alspironolactone vs cyproterone acetateicp miracles butterflyhydroxyproline estimationbelcourt movies nashvillehow to cook peter luger baconþorrablót 2018irshad malek408 cheytac ammo for sale6 ply vs 8 ply trailer tiresdj chuckie sensation white 2010xkcd password dictionary attackppti commarijuana breeding mendelgrace community church pastor john macarthurancaster hydrobellway homes liberty nottinghamakarshan kumardr ornish spectrum programtuatsdaichi kurodawild psilocybin mushroomstom gilligan obituarypredicate logic problems solutionsplc sequencer logicindia unbound pdf downloadyough river white water raftingimmigration process ellis island 1900ssomatropin drug classshit creek paddlehenry ford allegiance hematology oncologyeric zapata guitaristinflight magazine airasiasig sauer tribalhp hpccbeaujolais nouveau 2015 wine priceis a woodlouse an invertebrategyuuki narutosmith and wesson m&p 45 compact reviewdr larry abernathy abilene txmake mine freedom cartoon 1948barry mcguigan boxing gameaviação civil guia do estudantewhat macromolecule forms double helix structuresdcs group banburywwe buried alive match undertaker vs kanerachel briggs obehow to cook peter luger baconhostigamiento en inglesmec gar sig p226 magazine 40 s&w 15 roundtcu piano facultyarma tiles newrynfpa 1901 rescue equipment listdisassemble a glock 19wemo switch apidr hagler florence allabcorp pre employment drug screen results timea viatical settlement isbalco dopingeagle bay brewery menuheavenly days yui aragakiechosmith let's love lyricscoharie arms for salelyoto machida rampage jacksonmarguerite yourcenar mainecowboy bebop abridgedgrapefruit pectin fibrejack lupino swordthunderstone audiotroy aikman draft 1989bixbite berylсерия симпсонов с трампомneo dodging bulletsduchess and the proverbial mind spreadanson mount cullen bohannonmissy marlowe biographywhat is 45 degrees farenheit in celciusweber andante and rondo violaacetaminophen 325 butalbital caffeinebahia honda key largoibai ameztoygastroenterologo especialista en colonalmyros cretegenerate csr for ssl cert linuxdavid sloss comediansabri özmenergwyndafbellway homes liberty nottinghamhow to kill hantavirusgangs of wasseypur 2 dialoguesfloyd mayweather vs mcgregor ppv buysrick dussaultking al nazeemاحساس جديد نانسي عجرم mp3gatorade lighter fluidwhat happened to dnewsfrank bruno boxing academy1001 van nuys road new castle in 473629x18 caliber ammoguantanamera cigar costdavinci resolve lite reviewcourier mail obituary noticeshitler's henchmen goebbelstanger outlet mall ottawasig sauer m400 barreldecahydrate sodium sulfatekatharsis shirthotel viktoria plzenoldsmobile f 85 jetfirewhat are the effects of yellowstone eruptingcaramel sundae burger kingpnpc 2017how to kill hantavirusdynatrac bed framemossberg 500 ati accessorieshow to preserve pronghorn hornssindhi fonts keyboardtyson jost fatherqueen samyuktabrianna penrodjoann hagen boxerufc 121 undertakerdope dod what happened lyricsmarco reus freundinstokers moist snuffair conditioning in cars benzeneanalgin drugfrankford ontario postal codeletra de redemption songruger sr22 slide for salesebastian wolff test drivenura rise of the yokai clan rikuo and kanajungle perch lurespair of 2kg dumbbellsciti trends in darlingtoncendawan kartunicann org registrars accredited list htmlhittite military oathpunca demam denggileixlip county counciltwitch broadcast software macsecond hand pillar drills for saleמתחת לאף לצפייה ישירהcisco ccsp certification pathclairvoyant durhamrequiem for the brigadier generalirving bernstein cpasummoners war element guideus cellular 4g lte routerjasraj meaningbush's pork and beans nutritionkid icarus uprising gameplay part 1snus pronunciationmajor depressive disorder fcodelegal psychedelics research chemicalsdream theater wiltern ticketsrevlon milk plus 6 face creamtarr steps parkingberetta pico triggershamu kills womanhimmler heydrich eichmanngeneral coach hensall jobsdownload mysql connector odbc 5.1rigby and peller london stores2017 dixie nationals wrestlingname the polymer that is made from buteneocado board of directorsrobert dickinson lighting designerpadrasto gayac sementinabear kills moose in drivewayrandy orton kills the undertakermartinova nedelja 2017barry mcguigan boxing gamerovi corporation jobsmargarita alariocycad seed germinationeppie meaningmohamed sissoko fifa 14bahia honda key largopaul zerdin partnerjackal sniper rifleteáor 2017innisbrook resort golf club tampaviraha vedana meaning in englishdempsey's baltimoreheroes del silencio entre dos tierras letralet it rock kidz bop lyricsautoaceptacion en psicologiapokemon fire red celioningyocho stationkeimola golfarya vaidya sala coimbatore contacti don t want her eric bellinger lyricsdonal butterfieldtill mitt sista andetag lyricsgafisa newsarmadillo key tool女子大 生 刺傷 事件tarantula species in utahdavid smith qinetiqube pancakes hawaiibealls employee websitekeroro gunso cosplayziggy stardust giraffekadir cermikalan lee grandmaster throwing star 1980is the rosicrucian order a cultmedarot 5prestarium 5 mg opiniefrank sinatra count basie live at the sandskelly langford midwifesword scabbard chapeschroeder moving systems new berlinlumber sawmills in njinetcpl cpl downloadcuanto vale un cuadrantedangers of radon in basementdefine isotonic solution in biology9th wonder destiny's childhow much does desalination cost per gallonis250 short shifterbise multan intermediate result 2016gamma hydroxybutyrate powderbeechcraft bonanza fuel burnraja saboocowardly custard e juicewhat is it with wogs and cashthings to do in norfork arkansasdr leong wai yewirs penalty for late filing 1065dyson dc51 multi floor reviewsteyr mannlicher ukvicke vikingotc ephedrine 2017raja ki aayegi baraat movieluciano pavarotti che gelida maninahow to lower background noise in imoviemad dash delivery lewistonjoule calculator airsofthallucinogenic herbs to smokecoxsackie treatment babiesejection murmur definitiondwarf repens spruceaadhar card address proof gazetted officer format pdflymphomatous lesionlauderhill fl demographicsafrikaans liedjies vir maconvict chalicemetroid gunshiposprey talon 22 youtubeali naqvi mominadiablo 3 nemesis systemfixing magsafe power adapterpoum flagcrédit agricole leasing & factoringexcel stdev s formulaamtrak station kirkwood missouriproxfree ctheoretical probability definition math is funcastello della ranciafunderburks menukobudo kata bobrowning new a5 shotgun reviewrocket from the crypt scream dracula scream vinylmidi libre narbonne fait diversdr woolley hand surgeonhow to set up a simple distillation apparatusrosebush quarryanciliapineapple lucozadedaddy yankee arcangel panamiuredreams odigeo groupopi teenage dream for saleisolectinruger 77 22 bolt removaljames elrod obituarytolnaftate clotrimazolesamurai stockbrokerberetta m92a1etiology of hypoparathyroidism24 hour shoppers drug mart etobicokewwe extreme rules 2008 resultsnylon waster sword