Des notices et des droits

shindohd. CC BY NC SA. Sur FlickrJournée des utilisateurs des produits et services bibliographiques- Bibliothèque nationale de France : 22 septembre 2010

Intervention lors de la table ronde sur la tarification et les conditions d’utilisation des données bibliographiques

Présentation sur slideshare

Au-delà des formats et d’autres aspects techniques, qui seront abordés lors de la journée, il y a aussi des modèles d’affaires et des droits.

Pour introduire la question du droit appliqué aux notices bibliographiques, cette remarque, vue sur la rubrique Developers/Licencing du site Open library, prête sans doute à sourire (Diapo 2).

“When it comes to community projects, the legal issues are, frankly, very confusing”.

Mais on percevra très vite le caractère déroutant de la question si l’on indique que pour utiliser des notices bibliographiques, on doit garder en mémoire les dispositions du droit d’auteur, celles du droit des bases de données, celles du droit de réutilisation des informations publiques et, de toute façon, tenir compte des dispositions contractuelles, ou conditions générales d’utilisation, définies par chaque producteur d’un catalogue (Diapo3).

  • Le droit d’auteur

Il protège la mise en forme originale d’une idée, originalité qui, en France, implique que l’on trouve dans une création intellectuelle « l’empreinte de la personnalité » de son ou de ses auteurs, et ce quels que soient la forme d’expression, le mérite ou la destination de l’œuvre.

Voilà qui semble clair … si l’on fait abstraction du caractère subjectif de cette appréciation (Diapo 4).

Pour les notices ? En reprenant cette définition de l’originalité, cette notice du Sudoc ([1]) serait-elle protégée par le droit d’auteur ? Non, bien sûr. La notice répond à des normes très précises et la créativité n’est pas vraiment de mise dans ce cadre, vous en conviendrez (Diapo 5).

Pas de droit d’auteur non plus pour cette notice de la base Joconde ([2]), même s’il y a eu indéniablement un effort intellectuel important dans la recherche des informations, effort ne signifiant pas obligatoirement créativité (Diapo 6).

Cette notice, une œuvre originale ? Cela se discute davantage dans ce cas (Diapo 7).

L’on sait, en effet, qu’un résumé sera protégé par le droit d’auteur et qu’il y a de ce fait un droit d’auteur sur les notices des thèses, par exemple.

Les notices, par ailleurs, peuvent comporter des illustrations, encore protégées par un droit d’auteur. Or, dans cette notice, nous trouvons à la fois une illustration et une description de l’œuvre.

D’où la mise en garde suivante, vue dans la base Joconde, d’où j’ai extrait l’une des deux notices que je viens de vous présenter :

« La base nationale Joconde ne dispose du droit d’utilisation des images ([3]) que pour son site. Toute utilisation des données ou des images de la base Joconde, doit faire l’objet d’une demande par courrier (électronique ou postal), auprès du chef d’établissement du musée où l’oeuvre est conservée. »

Il est donc prudent d’obtenir l’autorisation requise avant de reprendre, pour une utilisation publique, c’est-à-dire collective, l’intégralité de la notice.

Tags et commentaires. Par ailleurs, les catalogues actuels proposent au public d’ajouter des tags et des commentaires ([4]). Or, les commentaires sont également susceptibles d’être protégés par un droit, puisque le droit d’auteur se moque du mérite, de la forme d’expression et de la destination de l’œuvre. Par ailleurs, un droit s’applique aux tags qui, dans leur ensemble, constituent une base de données (Diapo 8).

La base de données. Mon exposé ne serait pas complet si je n’ajoutais pas que l’ensemble d’une base de données sera protégé par le droit d’auteur lorsque le choix des données ou sa structure sont orignaux, et ce même si le contenu de la base n’est pas protégé par le droit d’auteur.

C’est peut-être le cas pour celui qui a conçu cette base de données d’empreintes de chaussures (voir ill. diapo 9), mais on conçoit mal que des producteurs de catalogues bibliographiques revendiquent une protection au titre du droit d’auteur pour l’originalité du choix et de la présentation de l’ensemble la collection de leurs notices…., à moins d’en faire quelque chose de particulièrement original. Mais serait-ce encore utilisable ? C’est une autre question.

Je fais naturellement abstraction ici de la maquette ou du logo figurant sur un site, pour ne prendre que deux exemples qui, originaux, seront protégés eux aussi par le droit d’auteur et même par le droit des marques pour le logo (Diapo 9).

  • Le droit des bases de données

En revanche, les producteurs de catalogues pourront s’appuyer sur le droit du producteur des bases de données, même si les notices ne comportent pas de créations originales, au sens du droit d’auteur.

Il suffit, en effet, que le producteur ait investi en moyens matériels, humains et financiers de manière substantielle pour constituer sa base de données et la maintenir à jour, pour disposer de droits particuliers.

Ces droits lui permettent de s’opposer :

- à toute extraction qualitativement ou quantitativement substantielle de sa base de données, ou

- à tout usage répété de quantités non quantitativement ou qualitativement substantielles qui irait manifestement au-delà d’un usage normal de la base.

Mais substantiel et normal sont des qualificatifs vagues qu’il serait prudent de préciser.

C’est ce qu’ont fait, fort opportunément les administrateurs de la base Légifrance lorsqu’ils ont encadré les modalités d’utilisation de leur base dans la rubrique « Licences ». Ils ont fixé l’usage substantiel à une extraction supérieure au dixième du flux annuel de chacune de ses bases. Dans ce cas, la réutilisation donne lieu à une licence et au paiement d’une redevance (Diapo 10).

  • Le droit de réutilisation des informations publiques

Les données publiques font l’objet de toutes les attentions en ce moment. Pourtant, c’est en 2005 qu’une ordonnance a organisé les conditions de leur réutilisation, en complétant une  loi de 1978 sur la liberté d’accès aux  documents administratifs, plus connue sous le nom de loi CADA.

On se bornera aujourd’hui à rappeler que ([5]) :

-          l’organisme public n’est tenu de proposer la réutilisation que les données qu’il diffuse déjà ;

-          la loi permet d’exiger que la source et la date de dernière mise à jour soient mentionnées, qu’il n‘y ait pas d’altération des informations ou une dénaturation de leur sens ;

-          la  licence et le paiement d’une redevance ([6]) ne sont qu’une faculté est non une obligation, et que s’il y a cession, celle-ci ne doit pas être exclusive ;

-          lorsque l’administration utilise ses informations à des fins commerciales, les restrictions qu’elle apportent ne doivent pas avoir pour effet de limiter la concurrence (Diapo 11)

Des dérogations. Si l’on se focalise sur celles qui nous concernent aujourd’hui, on notera qu’échappent à ces dispositions les documents pour lesquels des tiers disposent de droits de la propriété intellectuelle, pour lesquels il faut disposer des droits nécessaires, et les documents élaborés et détenus par les établissements public à caractère industriel et commercial (EPIC). Quant aux établissements d’enseignement et de recherche ainsi que les établissements culturels, ils sont libres de définir les modalités de réutilisation de leurs données et d’y appliquer ou non une redevance (Diapo 12).

  • Un paysage juridique complexe

La question est quelque peu épineuse puisque dans un corpus de notices, on peut trouver des notices protégées par le droit d’auteur et d’autres qui ne le seront pas, qu’il y a, par ailleurs, de fortes chances pour que le producteur de la base de données dispose de droits spécifiques lui permettant de s’opposer à certains usages (un investissement substantiel suffit), et que le droit de réutilisation des informations publiques laisse l’entière liberté à plusieurs types d’établissements de définir les modalités de leur utilisation, que les notices soient ou non protégées par le droit d’auteur (Diapo 13).

LE CONTRAT. La solution ?

Se faire céder les droits nécessaires pour utiliser les notices dans un cadre collectif.

Il faut effectivement songer à contracter avec les rédacteurs quelquefois, comme pour les thésards, les prestataires extérieurs, les stagiaires, les photographes, les éditeurs etc.  ([7])

C’est une étape indispensable. Elle permet au producteur des notices, qu’il s’agisse d’une entreprise du secteur privé ou du secteur public, de contracter « paisiblement » avec des tiers, puisque cette entreprise, publique ou privée, serait ainsi réellement détentrice des droits nécessaires.

Régler la question de la chaîne des droits par une chaîne des contrats. Ceci est un point juridique central et essentiel (Diapo 14).

  • La chaîne des droits

Lorsqu’une bibliothèque a les droits nécessaires, elle peut :

-          autoriser l’extraction substantielle (voire intégrale) pour une réutilisation non commerciale et la verser à une base collaborative comme l’Open library et le moissonnage par d’autres bibliothèques (Mashup Australia) ou par des réservoirs d’archives ouvertes ;

-          autoriser une réutilisation commerciale à des conditions tarifaires qu’elle aura définies (Diapo 15).

  • Les conditions générales d’utilisation

Les difficultés juridiques de l’utilisateur des notices, qu’il s’agisse d’un individu ou d’une collectivité, sont, en quelque sorte, aplanies par les conditions d’utilisation qui doivent (devraient) figurer immanquablement dans les pages de présentation des catalogues.

Si ce n’est que lorsque l’on entreprend d’extraire des notices issues de différents catalogues, on se trouve généralement face à des conditions d’utilisation différentes.

De manière très schématique, on peut se trouver au moins face à trois situations :

  • l’accès payant (ex. : Électre qui réserve son service à ses clients) ;
  • la réutilisation autorisée en échange d’une participation à l’élaboration des notices  (ex. : c’est le cas de Worldcat, réservé aux bibliothèques membres) ;
  • l’extraction libre (ex : les notices de la Bibliothèque nationale de France[8], ou celles d’Amazon).

Mais dans les trois cas, un contrat spécifie les modalités de réutilisation des notices. A cet égard l’on oublie trop souvent que l’accès ne signifie pas obligatoirement réutilisation à l’identique ou une autorisation de modification.

Dans les faits, la panoplie des usages est très vaste et l’utilisateur / réutilisateur des notices se trouve face à un obstacle de taille : le manque d’interopérabilité des contrats, ce qui représente un obstacle à la fluidité des usages, une situation fâcheuse pour des données bibliographiques (Diapo 16).

C’est à partir de maintenant que les choses deviennent réellement intéressantes !

Tout d’abord ceci !

PLEASE READ CAREFULLY – THIS IS A BINDING CONTRACT (Amazon)

C’est un peu rude. Mais dans les faits, c’est bien ainsi qu’il faut considérer un contrat (Diapo 17).

  • Où l’on parle de modèles d’affaires et de libre accès

Oui, mais quel contrat ?

La propriété, c’était le thème central de la revue Arabesques consacrée aux notices.

Mais que veut-on ? Une propriété ou un usage ? Un retour sur investissement ou une meilleure visibilité ?

Je n’apporterai pas de réponse, juste quelques éléments pour alimenter un débat car la question ne se pose pas de manière aussi simpliste.

Dans l’article consacré à Libris (catalogue collectif de la bibliothèque national de Suède), dans la revue Arabesques, on notait que « les bibliothèques n’avaient rien à gagner (mais tout à perdre) à garder les données bibliographiques hors d’atteinte des internautes ». Hors d’atteinte aujourd’hui, c’est aussi la possibilité de s’approprier en quelque sorte ces notices en les modifiant à volonté. On constate bien que les frontières entre la propriété et l’usage sont de plus en plus floues, ce qui est aussi quelque peu déconcertant.

Mais maximiser les possibilités de partage de données ouvertes, c’est aussi l’objectif d’OCLC comme l’indique cette entreprise sur son site web. Mais OCLC joue sur la corde raide, car il lui faut aussi « équilibrer cet impératif avec certaines limites destinées à soutenir WorldCat, les services et les résultats qu’il produit pour ses membres, et l’avenir d’OCLC sur le long terme. » C’est le pari lancé à tous ceux qui investissent dans un produit et service d’information de ce type (Diapo 18).

  • Pourquoi une mise à disposition ouverte et gratuite des données publiques ?

Quelques arguments :

-          le domaine de l’enseignement et de la recherche, où il est essentiel de partager les données ;

-          la constitution de ces informations déjà payée par l’impôt ;

-          des licences coûteuses à mettre en œuvre (arrêté de facturation, lourdeur contractuelle, frais de gestion) ;« Libris signalait que la traque des abus représentait un effort plus important que les dommages des éventuels détournements » et qu’il représentent  un frein à la réutilisation ;

-                      la gratuité, en favorisant le nombre et la diversité des applications, qui s’avère avoir un effet de levier pour l’économie et la société et, dans plusieurs cas, être plus rentable à terme que les recettes immédiates provenant des licences (Diapo 19).

  • Si l’on opte pour la liberté, pourquoi une licence ?

L’intérêt des licences libres, c’est qu’elles sont reconnues dans le monde entier, même si celles-ci nécessitent une adaptation au droit national.

Elles permettent d’organiser le partage des données en évitant,  puisque les contrats sont la loi des parties, de se pencher sur le problème de la loi applicable et de se heurter à des concepts juridiques différents.

Les licences libres ne s’opposent pas, il faut le souligner, au droit d’auteur ; elles organisent simplement différemment le mode d’utilisation des œuvres et des données. Elles n’empêchent pas non plus systématiquement un usage commercial d’une œuvre (Diapo 20).

  • Si l’on  adopte une licence libre, quelle licence ?

Le choix d’une licence n’est pas neutre

Il convient, en préalable, comme nous l’avons déjà souligné, de s’assurer que l’on est en mesure de céder tous les droits que la licence va conférer (par les coauteurs éventuels, ou pour les droits d’auteur sur les œuvres incorporées, …). Mais il convient aussi  d’apprécier l’impact  de chacune de ces licences avant d’opter pour l’une d’entre elles.

Dans un  rapport, quelque peu ancien, puisqu’il date de 2007, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) avait noté le grand nombre de licences libres.

Dans le cadre qui nous préoccupe aujourd’hui, il serait utile d’adopter des licences qui forcent  le partage mais aussi des licences qui n’impliquent pas un abandon total des droits, notamment des droits moraux, ce qui n’est pas envisageable en France. Il faudrait aussi trouver un système qui donne une visibilité au propriétaire des données et des œuvres,

Cette approche s’affine progressivement

J’ai découvert il y a quelques jours, grâce à un billet de Lionel Maurel sur blog, que Creative Commons allait proposer très prochainement un nouvel outil, baptisé Public Domain Mark que l’on pourra appliquer à une licence CC.

Ce dispositif donne des perspectives intéressantes. Avec ce système de marquage, le propriétaire de l’œuvre pourra indiquer que l’œuvre est dans le domaine public, si c’est effectivement le cas, et qu’il renonce à tous ses droits (des éventuels droits d’auteur, mais aussi au droit du producteur de base de données).

Mais ce qui est nouveau et particulièrement intéressant, c’est que l’on y dissocie le nom de l’auteur de l’œuvre et celui du propriétaire dont les deux noms sont mentionnés, ce qui répond aux exigences du droit moral français et au souci de visibilité du propriétaire de l’œuvre (Diapo 21).

  • Vers une économie hybride

J’aurais pu conclure en dressant la liste des licences  adoptées par différentes bibliothèques. Mais vous les retrouverez facilement.

J’ai choisi, en revanche, de reprendre  le défi lancé par Lawrence Lessig, juriste américain créateur des licences Creative Commons. Il consiste à bâtir dans le domaine de la culture une économie hybride en établissant des passerelles entre l’économie de partage et l’économie commerciale, car « la vie  n’est pas en lecture seule »,. comme le rappelait récemment le billet d’un blog,

Avec des outils comme Library Thing, Zotero, et bien d’autres, les règles sont bousculées par les internautes, avais-je noté aussi dans un billet. Il faut songer à bâtir autre chose ; je crois que c’est l’avis de nombreux juristes français, même parmi les plus éminents d’entre eux..

Je citerai donc aujourd’hui Maître Martin  qui lors d’une journée d’étude, en juin dernier, affirmait que s’il devait apparaître que le que le droit fasse obstacle à l’inventivité des outils et des pratiques, « il faudrait le desserrer» et  que la droit d’auteur a toujours su s’adapter. Il a ajouté que si l’adaptation n’était pas assez rapide, la  contractualisation pourrait y remédier, et qu’il faut sans doute songer à générer de nouveaux produits juridiques pour répondre aux besoins (Diapo 22).

Photographie. Original Database par shindohd. Licence CC 2.0. Paternité. Pas d’utilisation commerciale. Partage des conditions à l’identiqueSur Flickr

Références

Conditions d’utilisation de catalogues

Licences libres

Droits et notices

Voir aussi


Notes

[1] La disparition, ouvrage écrit par Georges Pérec. Catalogue Sudoc

[2] Base Joconde. Notice présentant une photographie  intitulée « Bas Yangzi. Jonques sur le Yangzi » réalisée lors d’une mission chinoise, obtenue par une interrogation avec le mot « Afghanistan » !

[3] On peut imaginer qu’une autorisation soit facilement accordée lorsqu’il s’agit d’une œuvre tombée dans le domaine public et que la réutilisation se fait à des fins non commerciales, puisqu’ a priori n’entre en lice que le droit du photographe, à condition que celui-ci ait créé une œuvre originale, empreinte de sa personnalité, ce qui reste à démontrer.  Mais c’est une autre question !

[4] Voir plus, lorsque certains outils proposent de déposer le document, une pratique plus délicate encore juridiquement,  que l’on avait analysée en examinant les possibilités données par l’outil Zotero

[5] Savoir plus : Le principe de disponibilité des données publiques : mythe ou réalité ? Principes de base et web biblio, Emmanuel Barthe, Un blog pour l’information juridique, 2 janvier 2006

[6] La redevance peut couvrir les droits de propriété intellectuelle, par exemple, ou des  traitements spécifiques, comme l’anonymisation des données. L’établissement peut inclure les coûts de collecte et de production des données, et même  demander une  « rémunération raisonnable » de ses investissements.

[7] mais pas toujours, lorsque s’il s’agit, par exemple, des notices conçues en interne par des agents publics dans le cadre de la mission de service public

[8] Dans les conditions d’utilisations des notices, la BnF indique qu’elles peuvent être librement utilisées, mais  uniquement sous la forme de produit ou service dérivé élaboré et  à condition de mentionner la source

3 commentaires

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  2. [...] This post was Twitted by cottinstef [...]

  3. [...] informations supplémentaires, la thématique des licences: avec un article du Groupe Chronos, de Paralipomenes, à noter l’usage de la licence CC0 en Allemagne, les informations de Scinfolex, ACIGN, et [...]

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