Veillez sans vous fatiguer ou Tumblr au risque du droit

powered by Fotopedia

« Veillez sans vous fatiguer ». Cette accroche d’un article publié dans 20 minutes vendredi dernier ne pouvait manquer d’attirer mon attention. Je me suis donc replongée dans Tumblr[1], outil permettant de « bloguer facile ».

Et il est vrai que poster quelques lignes écrites de sa main ou ajouter une citation « redeviennent cool ». Mais l’outil sert aussi, voire surtout, à « partager ses trouvailles du Web ».  On postera donc de la même manière des extraits de textes, des photographies, des œuvres audiovisuelles ou divers autres documents trouvés çà et là sur les réseaux, même si ces créations intellectuelles sont protégées par le droit d’auteur. La fonction « reblog » permet même de reproduire instantanément tout billet posté par un autre compte Tumblr.

Frémissement, voire effroi du côté du droit. Mais il faut reconnaître que la plupart des billets repris, des photos ou d’autres documents, tous protégés par le droit d’auteur car portant la marque de la personnalité de leurs auteurs (mais si !), sont généralement proposés sur les blogs et les sites pour être réutilisés. Dans certains cas, mais pas toujours, on dispose même de l’information juridique ad hoc (l’une des six  licences CC, par exemple, mais dont il convient de respecter les conditions et de veiller au respect du droit moral [2]). Pourquoi ne pas citer, à titre d’exemple, les articles de  Numérama, un site que je suis très régulièrement et dont le partage des articles est clairement autorisé dans certains cadres ?

Des documents conçus pour être partagés au sens d’une réutilisation et  du non d’un simple accès à l’information. Oui, mais pas tous !

En outre  les conditions d’utilisation ne sont pas toujours les mêmes, ni le droit applicable, d’où une navigation dans un cadre juridique très incertain. Si l’on prend pour exemple la plateforme Flickr, certaines photographies sont proposées avec un droit d’auteur classique, impliquant une demande d’autorisation expresse, d’autres photographies sont déposées sans que l’on soit certain que les droits nécessaires aient été acquis.

Alimenter facilement, rapidement et surtout automatiquement son compte grâce à un paramétrage facile à réaliser, petit effort à faire en amont, c’est ce que propose aussi Tumblr[3]. On peut ainsi rapatrier via des fils RSS un lien (oui dans l’immense majorité des cas), un lien + résumé (pourquoi pas ? Si ce n’est que l’on s’aventure déjà sur des terrains mouvants), mais  aussi des textes sans titres (non, car la mention des sources est requise et il s’agit franchement de parasitage[4]) et des photos (non aussi, en raison de l’automaticité de la mise en ligne). Même si cette possibilité est limitée à cinq sites, cette fonction m’a laissée  perplexe.

Et si l’on rapatriait des informations illégales ? On rappellera qu’en mars 2008, l’auteur du site Fuzz, attaqué pour avoir créé automatiquement dans son agrégateur un lien menant vers une information litigieuse, avait été condamné en 1ère instance (mais en référé). Le tribunal, ayant retenu une activité de tri et de hiérarchisation de l’information, l’avait qualifié d’éditeur. En février 2011, la Cour de cassation a retenu qu’il ne créait pas les titres et que le contenu n’était pas vérifié, ce qui faisait de lui un hébergeur. On en conclut que la non automaticité du processus ferait porter la responsabilité d’un éditeur, responsable dès la publication, alors qu’il n’incombe à l’hébergeur que de retirer tout contenu manifestement illicite ou rapidement après avoir été informé de leur caractère illicite. De quoi laisser perplexe à nouveau !

Sources

Tumblr, quand blog et partage redeviennent cool, Mélissa Bounoua et Charles Dufresne, 20 minutes, 3 février 2011
Comment devenir Mister Tumber man
, Mélissa Bounoua, 20 minutes, 27 mai 2010

Mais aussi

A Guide to Happy (and Legal) Tumblr-ing, Luke O’Neil,  The Wall Street Journal, May 21, 2011
Droit d’auteur et partage, Murielle Cahen, Net-Iris, 6 avril 2011


[1] Tumblr semble surtout avoir été conçu pour échanger des informations visuelles. Si ce n’est pas l’outil rêvé pour faire de la veille, de nouvelles fonctionnalités sont proposées et l’on peut désormais aussi taguer et lancer des fils thématiques.

[2] En ne reproduisant pas l’œuvre dans un contexte non voulu par l’auteur ou en oubliant d’indiquer ses sources.

[3] C’est bien ce qui séduit dans cet outil et je gage que l’on s’appuie volontiers sur la mise en ligne volontaire, permettant de s’assurer de la licéité de l’usage, ce qui n’offre pas de garantie réelle.

[4] La fonction existe bien mais je ne l’ai pas testée.

2 comments

  1. […] Dans certains cas, mais pas toujours, on dispose même de l’information juridique ad hoc (l’une des six licences CC, par exemple, mais dont il convient de respecter les conditions et de veiller au respect du droit moral [2]). tumblr au risque du droit […]

  2. […] Paralipomènes » Veillez sans vous fatiguer ou Tumblr au risque du droit [2] En ne reproduisant pas l’œuvre dans un contexte non voulu par l’auteur ou en oubliant d’indiquer ses sources. […]

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *