La redoutable question du plagiat

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Le plagiat, un thème récurrent s’il en est. C’est phénomène sur lequel je m’étais penchée en 2007 dans un dossier reproduit aujourd’hui pour donner suite à un billet repéré via ma veille sur Twitter. Le plagiat avait été aussi abordé, pour l’ADBS toujours, par Jean-Noël Dardre par un article sur les bibliothécaires face aux thèses plagiat.

Voici le texte proposé en octobre 2007 aux adhérents de l’ADBS

Affirmer que l’environnement numérique facilite le plagiat est devenu un lieu commun et c’est sans doute parce que « la réponse aux problèmes techniques est technique » [1] que sept grands éditeurs scientifiques testent en ce moment [2] CrossCheck, un service qui permet de retrouver, dans les articles qui leur sont soumis, ceux qui plagient des œuvres déjà publiées. Par ailleurs, puisqu’une auteure de roman vient d’accuser l’une de ses consœurs de « plagiat psychique », il a paru judicieux de se pencher sur l’épineuse question que représente le plagiat.

  • Cerner la notion de plagiat

Il semble facile de donner une définition du plagiat. Or celui-ci prend des formes extraordinairement variées et certains ont même tenté d’en dresser une typologie. Serge Larivée distingue ainsi, à côté d’un plagiat classique qui consiste à « s’approprier, en tout ou en partie, un texte ou une idée d’une autre personne, sans en indiquer la provenance explicite », la paraphrase abusive, le plagiat de traduction, le vol de paternité, l’omission des références secondaires, l’omission de citation, l’auto-plagiat, le plagiat oral et le plagiat inconscient.

« Pompeur tout-terrain », « grand écrivain en mal d’inspiration », « plagiaire par mégarde », « … via son nègre », « plagiaire de sujet » et « plagiaire polyglotte », voici une manière plus amusante d’opérer un classement.

L’approche se complique lorsque l’on admet que les similitudes peuvent être aléatoires, lorsque les souvenirs inconscients font que « des phrases ressortent sans prévenir » ou qu’il y a des plagiats innocents, tel celui d’Alfred Jarry, qui s’est inspiré d’une œuvre de jeunesse qu’il avait créée avec plusieurs de ses amis lorsqu’il a écrit Ubu Roi.

Que dire aussi de l’hommage à un auteur [3], perçu par certains comme un clin d’œil intellectuel, par d’autres comme un manque d’inspiration ? Que dire surtout des effets de mode, des tendances ou de l’air du temps qui inspirent plus d’un créateur ou des écoles qui ont regroupé des artistes ?

Par ailleurs, s’il est tout à fait possible de faire appel au fonds commun [4], il convient de s’en méfier. Paul Simon en a fait l’amère expérience lorsqu’il a repris ce qu’il pensait être une œuvre du folklore pour créer sa chanson El Condor Pasa. Quant à l’accusation de plagiat psychique, elle est assez étonnante car fondée sur le fait qu’une auteure n’aurait pas le droit d’évoquer un fait qu’il n’a pas vécu, mais aussi sur le fait qu’il ait utilisé les mots de la personne qui les a vécus, romancière également, auraient utilisés. Quant à l’interdiction d’utiliser un événement, à l’origine d’un procès non encore jugé, elle pose la question d’une manière différente puisqu’elle peut porter atteinte à la présomption d’innocence.

Quelle liberté peut avoir un auteur de se saisir d’un évènement, quel qu’il soit, et de le présenter à sa manière ? Elle est totale en regard du droit d’auteur, à défaut de l’être, peut-être, en regard d’autres droits.

  • Plagiat et droit d’auteur

S’inspirer d’une autre œuvre n’est pas la contrefaire puisqu’une idée peut toujours être reprise et sa mise en forme non seulement autorisée, mais protégée par le droit d’auteur, lorsqu’elle est originale par sa composition ou son mode d’expression.

Par ailleurs, puisqu’il n’est pas possible d’être condamné pour contrefaçon partielle, le plagiat a été qualifié de « zone grise du droit d’auteur ».

La notion de distance

Le plagiat ne figure pas dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI). Mais s’inspirer trop étroitement d’une œuvre en en faisant une « imitation servile » sera jugé comme une contrefaçon à part entière.

Pourtant « l’opposition entre imitation et originalité n’a jamais été tranchée puisque l’une et l’autre sont liées par des procédés littéraires ancrés dans la tradition [...]« . En outre, être le premier ne devrait pas avoir d’incidence en droit d’auteur où l’antériorité n’a aucun poids face à l’originalité.

L’inspiration est autorisée si l’œuvre appartient au domaine public parce qu’elle manque d’originalité. Elle devrait l’être aussi après l’expiration de la durée des droits, mais ceci ne suffit pas car l’auteur ou ses héritiers peuvent s’appuyer sur le respect de leurs droits moraux qui sont perpétuels [5].

Il convient donc de garder une certaine distance. Ainsi dans le procès fait en Allemagne par les héritiers de Pasternak à propos d’une suite non autorisée du roman Docteur Jivago, ceux-ci ont eu gain de cause, bien que la notion de « libre usage » soit reconnue dans ce pays, car le détachement avec l’œuvre originelle n’avait pas été jugé suffisant, mais aussi parce que les juges n’avaient pas tenu compte des différences existantes entre les deux œuvres.

Le temps peut émousser les obligations et des tribunaux ont pu admettre une inspiration très proche, au bout d’une certaine période. Mais cette appréciation varie selon le type d’œuvre [6] et du retentissement qu’elle a pu avoir, ce qui est bien subjectif.

Analyse des similitudes et des différences

Dans le procès célèbre qui a opposé les héritiers de Margareth Mitchell à Régine Deforges pour avoir transposé l’intrigue d’Autant en emporte le vent pendant la deuxième guerre mondiale, les juges ont découpé toutes les scènes pour en ressortir les éléments communs, puis déterminer si leur présence relevait du pillage ou sont, comme ils l’ont finalement affirmé en décembre 1993, imposés par le sujet choisi.

Il a suffi de changer de contexte pour que l’auteure n’ait pas été condamnée pour plagiat. Dans un autre procès, relatif au livre Da Vinci Code, les juges ont souligné la prééminence d’éléments différents dans l’œuvre de l’attaquant et le best-seller pour débouter l’attaquant.

Il est souvent difficile de faire une distinction entre les termes qui peuvent être imposés par le sujet et ceux qui relèvent d’un véritable choix original de l’auteur, surtout lorsqu’il s’agit d’œuvres scientifiques et techniques ou lorsque la documentation est peu importante [7]. Si l’originalité peut plus difficilement résider dans le mode d’expression, l’auteur peut, en revanche, avoir oublié de citer certains travaux, fondements de son étude. On notera que, dans le domaine littéraire, le fait d’avoir repris dans un roman un vocabulaire spécifique, mis en exergue par une thèse, dans un roman n’a pas été sanctionné [8].

La mauvaise foi

La contrefaçon suppose toujours la mauvaise foi du contrefacteur. Par ailleurs, les éditeurs professionnels doivent être diligents et les auteurs les assurer d’une jouissance paisible de leurs œuvres. Toutefois l’absence de mauvaise foi ne permet pas d’éviter d’être sanctionné [9].

Les cas abordés expressément par le CPI

La parodie, le pastiche, la caricature, « compte tenu des lois du genre », permettent de se passer d’une autorisation car ce sont des exceptions au monopole de l’auteur inscrites dans le CPI. Mais il s’agit d’un exercice délicat puisqu’il ne doit pas y avoir de confusion possible avec l’œuvre initiale, pas d’intention de nuire et surtout qu’il y ait une volonté humoristique [10] liée à la liberté d’expression, mais sans que cela serve de prétexte à plagiat.

En revanche, l’œuvre dérivée, qui consiste à réaliser une œuvre seconde dans le même esprit que l’œuvre première, exige une autorisation expresse des ayants droit, une approche source de difficulté puisque le droit d’adaptation est l’un des droits patrimoniaux reconnu à l’auteur par le CPI.

  • Des sanctions à d’autres titres

Lorsque l’on plagie une œuvre, on encourt l’opprobre de l’opinion publique ou de sa communauté, voire le risque de subir des sanctions disciplinaires. Mais à côté du droit d’auteur, d’autres fondements peuvent être allégués par ceux qui estiment avoir été plagiés.

La responsabilité

Si l’absence d’intention permet d’éviter une peine pénale, on reste responsable lorsque l’on allègue que l’on a oublié d’indiquer des références, qu’une secrétaire a oublié des guillemets, ou qu’il y a abus de confiance lorsque l’on a recouru à des « documentalistes » peu scrupuleux, autant d’arguments avancés lors de divers procès.

La concurrence déloyale

Dans certains cas, l’inspiration est franchement parasitaire. Ce sera le cas du « démarquage », fréquent dans le secteur publicitaire, qui consiste à commander une œuvre qui s’inspire volontairement d’une œuvre à succès pour éviter de payer des droits élevés [11]. La difficulté réside dans le fait que la simple reprise d’un thème ne suffit pas à alléguer un parasitisme.

Le plagiat concerne aussi la couverture, la maquette d’un livre dont peut s’inspirer un éditeur pour attirer le public par la confusion créée avec l’œuvre d’autrui afin d’en tirer profit.

Le vol d’informations

Utiliser des informations données par un tiers pour créer une œuvre sans autorisation a pu être sanctionné aux États-Unis au titre d’une rupture abusive d’un contrat implicite entre les parties [12]. Mais on notera qu’il est particulièrement difficile d’en apporter la preuve et surtout de faire reconnaître la protection d’une idée.

  • Des recommandations en cas de procès

Si le succès d’une œuvre multiplie les risques de plagiat, il multiplie aussi les risques d’attaques. Les procès sont légion où l’auteur d’une œuvre jugée proche a attaqué l’auteur d’une œuvre qui s’est avérée rentable [13].

Lorsque l’on est accusé de plagiat, il faut veiller à établir une frontière nette entre l’exception et les atteintes au droit d’auteur. Arguer d’une simple inspiration ou réalisation d’une œuvre seconde dans le même esprit que l’œuvre originale n’est pas un moyen de défense efficace.

Alléguer que l’œuvre plagiée n’a que peu de valeur n’est pas non plus « une bonne idée » ; et si l’hommage est un argument plus efficace, la reprise inconsciente de souvenirs littéraires est jugée périlleuse. En revanche, le recours à l’erreur légitime (oubli, bibliographie avalée par l’ordinateur) est une technique de défense sobre, souvent efficace, qui contribue à réduire le montant des dommages-intérêts.

Par ailleurs, souligne aussi Emmanuel Pierrat, il est sans effet pour un éditeur d’arguer que le public visé par l’œuvre contrefaisante n’est pas le même que celui de l’œuvre contrefaite.

  • Pourquoi redoutable ?

Créer une œuvre ex nihilo ? On peut être sceptique. « S’inspirer pour se détacher », comme l’affirme Roger Chartier [14], voici le principe de toute création, y compris pour les auteurs les plus célèbres.

L’approche du plagiat reste très subjective, même après une analyse minutieuse des œuvres. Il est souvent difficile de savoir « où se termine une idée et où commence son expression ».

L’inspiration est effectivement à la base de toute création mais certaines personnes sont plus créatives que d’autres. La Bruyère affirmait que « quand on joue à la paume, c’est une même balle dont joue l’un et l’autre, mais l’un la place mieux ». Certains savent brouiller les pistes lorsque l’inspiration est un peu trop prégnante. On retrouve la notion de distance qui implique d’apporter une valeur ajoutée et de « démontrer l’extrême originalité de sa vision ».

Si le plagiat est souvent difficile à prouver et est allégué quelquefois de manière abusive, il s’agit d’un phénomène ancien, toujours prégnant, et qui prend des formes extraordinairement variées, comme le démontrent les nombreux textes ayant trait à cette question.

Michèle Battisti

Actualités du droit de l’information

Illustr. La grande vague d’Hokusaï, une bien jolie source d’inspiration (voir aussi )


Références

1. Le plagiat psychique, Isabelle Wekstein, Livres Hebdo, n°700, septembre 2007

2. Le plagiat : péché originel ? Francisco Javier Cabrera Blázquez, Legipresse, n° 216, novembre 2004  [Présentation ppt, mai 2004]

3. Le droit d’auteur et l’édition, Emmanuel Pierrat, Éditions du Cercle de la librairie, 2005

4. Le hasard et le droit d’auteur, Aurélie Kessou. Mémoire DEA Propriété littéraire et artistique et Propriété industrielle, Université Panthéon Assas, 2004

5. Plagiat, essai de dépistage (critique de l’essai d’Ysabelle Martineau sur le thème du plagiat littéraire), H. Maurel-Indart, Fabula, 2002

6. Le droit de l’édition appliqué, tomes 1 et 2, Emmanuel Pierrat, Cecofop/Pro-Libris, Éditions du Cercle de la librairie, 2000 et 2002

7. Sous les pavés, les plagiaires, Laurent Lemire, BibliObs, 17 juin 1999

8. Enquête sur le plagiat, Philippe Jean Cantinchi et alii, Le Monde, 10 mars 1998

9. Le plagiat comme l’un des Beaux-Arts, Jean- Luc Douin, Le Monde, 7 décembre 1996

10. La notion de plagiat scientifique, Serge Larivée, Les Cahiers de la propriété intellectuelle, octobre 1995

11. Le plagiat dans tous ses états, Sophie Coignard et Richard Michel, Le Point, 14 septembre 1991

Savoir plus

12 L’art d’éviter le plagiat en pratique, Université de Montréal. Droit d’auteur et plagiat

ADI

13. N° 56 (mars 2005) : Le vol d’informations


Notes

[1] Traduction personnelle de la phrase « The answer to the machine is in the machine » utilisée par Charles Clark, lorsqu’il évoquait les protections techniques qui permettent de lutter contre la copie illicite.

[2] CrossRef expérimente CrossCheck, un outil de lutte contre le plagiat dans la production d’articles scientifiques, Dépêche du GFII, 903, 27 septembre 2007. Mais les logiciels antiplagiat y connaissent une grande vogue en ce moment. Voir notamment : Les facs s’arment contre le plagiat sur Internet, Marie- Estelle Pech, Le Figaro, 3 octobre 2007, mais aussi Plagiarism, Some References for Plagiarism Deterrence, Combating Plagiarism

[3] C’est le cas par exemple de Quentin Tarantino qui fait des allusions à d’autres cinéastes. Pratique fréquente dans le monde de la mode, de nombreux auteurs célèbres y ont aussi recouru : Bach, Balzac, Alexandre Dumas, Mozart, et bien d’autres.

[4] Un arrêt du 27 juin 1910 de la Cour de cassation a établi que Courteline ne pouvait pas s’approprier le thème du mari qui fait preuve de faiblesse face à sa femme adultère.

[5] C’est le plagiat qui vient d’être allégué par les ayants droit d’Hergé et de Magritte.

[6] Un tribunal a pu juger en 1973 qu’une durée de 2 ans était insuffisante, un autre en 1900 qu’une durée de 10 ans pouvait être admise.

[7] Le Haut Moyen-âge par exemple, pour distinguer L’œuvre au noir de Marguerite Yourcenar et Le Roman de la rose d’Umberto Eco.

[8] Cour d’appel de Paris, 14 janvier 1992. Patrick Griolet c/ Jean Vautrin

[9] Voir le paragraphe « Des sanctions à d’autres titres » de ce dossier.

[10] Dans le procès fait par les héritiers de Charles Trenet contre Thierry Le Luron pour avoir transformé l’œuvre Douce France en Douces transes, Thierry Le Luron a gagné le procès. Pratiques et usages des droits d’auteur(s) dans le spectacle vivant. Reconnaissance et impacts de la qualité d’auteur, janvier 2006 (compte rendu sur le site de l’IRMA)

[11] TGI Paris 30 mars 2004. Luc Besson et Gaumont c/ SFR et PublicisConseil.

[12] En l’occurrence, une idée de scénario proposée lors d’une Conversation téléphonique. Cour suprême de Californie. Desny c/ Wilder (1956)

[13] Notamment lorsqu’il s’agit d’adaptations cinématographiques d’œuvres littéraires ou théâtrales. Dans ce cas, les juges ont retenu la nature substantielle ou non de la similitude et écarté les éléments qui faisaient partie du fonds commun. On peut évoquer aussi le procès pour plagiat fait par Apple à Microsoft…

[14] L’écrit et l’écran, une révolution en marche, Roger Chartier, Leçon inaugurale au Collège de France, Le Monde, 13 octobre 2007

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