Effervescence autour du service Google Livres


Toujours dans le cadre de la préparation d’une intervention, un texte écrit le 6 septembre 2009 pour l’ADBS

Bien que le délai accordé par l’accord conclu aux Etats-Unis entre Google et les sociétés d’auteurs et d’éditeurs de ce pays, pour prendre position à propos du  service Google Book Search (GBS) soit connu depuis longtemps [voir ADI et note 1], ce n’est que depuis quelques jours avant la date butoir que les opinions des différents acteurs de la chaîne du livre (éditeurs, libraires ou autres acteurs du numérique, bibliothèques) se multiplient et que des auditions et séminaires sont organisés par les pouvoirs publics.

Les inquiétudes portent naturellement sur les risques encourus par le monopole créé de fait par le projet poursuivi par Google, tout particulièrement lorsqu’il s’agit d’œuvres orphelines dont les ayants droit ont de fortes chances, par définition, de ne pas se manifester.

Parmi les déclarations récentes, citons celles de l’IFLA, d’Eblida et de Liber pour le secteur des bibliothèques  ainsi que celle de l’IABD en France, celles du Syndicat national de l’édition en France et celle des éditeurs italiens. On notera l’action particulièrement musclée de l‘Allemagne dont le gouvernement a ouvertement pris position (ou ici pour des détails juridiques).

Il est vrai que des poursuites avaient  été entamées dès  2006 par les éditeurs français contre Google.  La date du procès est toujours fixée au 24 septembre 2009.

Et Europeana ? Il convient, bien sûr de mettre en parallèle le Règlement Google Livre avec ce projet européen, ce que ne manque pas de faire la  Commission européenne, comme nous l’avions déjà souligné (Google Books Search. L’Europe réagit, 31 août 2009). Voir aussi : La Commission européenne veut lever les obstacles juridiques à la numérisation … et nous ?, S.I. Lex Callimaq, 1er septembre 2009

Notes

Si cet accord indemnise les ayants droit pour les œuvres déjà numérisées, les réactions portent surtout sur les modalités des services offerts par Google Livre (consultation, achat, abonnement) aujourd’hui aux Etats-Unis, mais demain peut-être en Europe et sur l’impact qu’il peut avoir pour l’accès à l’information dans le monde.

La question des œuvres orphelines, est un problème que nous avions soulevé en 2005, dans un numéro d’ADI, ou lorsque nous avons accueilli Eblida, en avril 2008, pour un séminaire consacré à l’exploitation de ces œuvres.

Références
Google Books : l’Authors Guild accuse Amazon d’hypocrisie
, Ariane Beky, Neteco, 4 septembre 2009  
Le Syndicat national de l’édition (SNE) réitère son opposition à l’accord entre Google et les éditeurs américains
, Anne Brigaudeau, Culture France 2, 4 septembre 2009  
Livre numérique : le ton monte entre Google, Amazon et les auteurs américains
, LEMONDE.FR avec AFP et AP,  4 septembre 2009  
Mitterrand freine les ardeurs de la BNF dans ses négociations avec Google
, Alain Beuve-Méry, Le Monde, 1er septembre 2009

ADI
Google Books et son Règlement
, Michèle Battisti, ADI, mai 2009

Note
[1] elle a été repoussée du 4 au 8 septembre 2009. Le procès a lieu le 7 octobre 2009 mais des pressions pourraient le porter à une date ultérieure (vérifier)

Voir aussi
Deux sites fédérateurs, parmi bien d’autres, sur cette question : Justia.com, pour consulter l’ensemble des plaintes envoyées au tribunal du district de New-York, ou encore Book-Grab, plus ludique.

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