Œuvres épuisées, œuvres orphelines : textes publiés sur Paralipomènes

Le communiqué publié par l’IABD sur la proposition de loi sur les livres indisponibles, suivi d’une déclaration présentant les amendements proposés afin d’assurer une gestion satisfaisante des œuvres épuisées et, parmi elles, celle des œuvres orphelines, marquent une étape importante dans la veille exercée sur ce dossier.

Si ce processus se poursuit, tout comme l’action de l’IABD (à laquelle je participe), il m’a paru utile d’inventorier les analyses déjà faites sur ces questions sur Paralipomènes (un vieux réflexe de professionnelle de l’information).

Mise à jour. Textes publiés après le 25 novembre 2011

Lobbying pour les indisponibles et les orphelins, 10 juin 2012
Bientôt (sans doute) une directive européenne sur les œuvres orphelines, 8 juin 2012
Plaidoyer pour les livres indisponibles orphelins, 2 mars 2012
Les œuvres orphelines dans la loi française. Oui, mais …
, 7 février 2012
Une loi sur les œuvres orphelines, 23 janvier 2012
De la recherche diligente,18 janvier 2012
La loi sur les livres indisponibles après son examen au Sénat,12 décembre 2011

Sur la proposition de loi sur les livres indisponibles

Sur la proposition de directive européenne sur les œuvres orphelines

Au niveau européen : directive sur les œuvres orphelines, accord-cadre sur les livres et revues indisponibles, recommandations du comité des sages

Œuvres visuelles orphelines  (proposition de loi française, aujourd’hui adoptée uniquement  en 1ère lecture au Sénat)

Mise en perspective

Auparavant dans des dossiers d’Actualités du droit de l’information

Les œuvres orphelines, novembre 2005
Exploiter les œuvres orphelines en Europe, Compte rendu d’une réunion organisée par Eblida, avril 2008
Droit et numérisation : exploiter les oeuvres orphelines, mai 2008
Quelles solutions pour les œuvres orphelines en Europe ? Compte rendu d’une audition organisée par la Commission européenne, mai 2009

Illustr. Bibliography. Sukisuki. Flickr by-nc-sa

One comment

  1. […] => Œuvres épuisées, œuvres orphelines : textes publiés sur Paralipomènes. 25/11/2011. «Le communiqué publié par l’IABD sur la proposition de loi sur les livres indisponibles, suivi d’une déclaration présentant les amendements proposés afin d’assurer une gestion satisfaisante des œuvres épuisées et, parmi elles, celle des œuvres orphelines, marquent une étape importante dans la veille exercée sur ce dossier (…).» Source : paralipomenes.net/wordpress/archives/6394 […]

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