Des failles dans la directive européenne sur les oeuvres orphelines

J’avais déjà commenté la proposition de directive sur les œuvres orphelines lorsqu’un communiqué présentant le compromis entre les représentants du Parlement européen, du Conseil de l’Union et de la Commission européenne avait été publié. Mais la directive n’étant pas encore adoptée par le Parlement européen, l’excellent commentaire du texte de compromis fait par Paul Keller au nom de Communia, association favorisant l’usage des œuvres du domaine public, et la déclaration d’Information sans frontières m’incitent à reprendre certaines de leurs remarques pour leur donner tout l’écho qu’elles méritent.

De manière générale

Une directive européenne portant sur certains usages des œuvres orphelines serait ainsi prochainement adoptée. Finalement, mais sans surprise dira-t-on, car, comme bien d’autres propositions de directives, le chemin vers l’adoption est toujours long et sinueux.

Que ce texte lie tous les pays de l’Union pour les 10 à 20 ans à venir me laisse sceptique. L’inflation législative laisse augurer d’autres textes. On peut imaginer aussi (qui sait ?) que dans quelques années des solutions plus simples et d’une autre nature soient trouvées.

Il est vrai, en revanche, que la proposition de directive reste frileuse sur plusieurs points, alors même que, note justement Paul Keller, face à des œuvres orphelines, on se trouve dans un cas où le droit d’auteur atteint ses limites, les auteurs ayant abandonné plus ou moins sciemment leurs prérogatives.

Comme je l’ai souvent rappelé, personne ne tire bénéfice du fait qu’une œuvre soit gelée. Cela donne-t-il le droit de l’utiliser, au grand dam de l’auteur ? Certes non. Un encadrement s’impose, notamment par le fait qu’il faille entreprendre une recherche diligente. Jusqu’à quel niveau ? Telle est l’une des questions posée.

Si, contrairement à la directive européenne prétendant harmoniser le droit d’auteur [1], il s’agit d’un vrai texte d’harmonisation puisque la même exception au droit d’auteur sera appliquée à l’échelle européenne, indique Paul Keller. En outre, une œuvre reconnue orpheline dans un État membre, le sera pour tous les autres pays de l’Union, ce qui représente un niveau d’harmonisation supplémentaire tout à fait intéressant, voire inédit.

Mais je ne peux m’empêcher de noter que d’autres arrangements nationaux pourront se substituer – c’est le cas notamment des systèmes de gestion collective qui auraient été créés – aux dispositions de la directive qui se satisfait d’une recherche diligente. Or, en France notamment, lorsqu’il s’agit de livres, la gestion collective s’impose désormais et ce n’est qu’après 10 ans que les œuvres toujours orphelines pourraient, mais selon des conditions très (trop) strictes être utilisées par les bibliothèques accessibles au public.  Ces licences feront, en outre, obstacle à l’usage transfrontière des œuvres orphelines.

De manière détaillée

Dans son analyse, le représentant de Communia mettait l’accent sur les différences entre la proposition de directive publiée par la Commission européenne en mai 2011 et la version de compromis non, comme il le souligne fort bien, entre les acteurs concernés comme cela aurait été souhaitable, mais entre trois institutions européennes.

De nouveaux éléments positifs 

On y trouve aussi les avancées que j’espérais voir apparaître puisque la directive s’applique à présent aussi aux œuvres non publiées, aux œuvres partiellement orphelines et que l’usage de certaines catégories d’œuvres (les œuvres musicales, par exemple) n’est plus réservé à certaines institutions culturelles [2].

Nouveau et remarquable aussi, avais-je noté, le fait que les établissements couverts par la directive peuvent commercialiser les œuvres orphelines pour financer la recherche diligente et la numérisation. Cette disposition autorise les partenariats privé-public, mais ne permettrait pas à Google, par exemple, de bénéficier des dispositions de la directive. Serait-ce insuffisant pour qu’une bibliothèque puisse contracter avec un acteur privé, comme l’affirme Information sans Frontières ? Par ailleurs, la plupart des bibliothèques accessibles au public n’ayant pas vocation à faire du commerce, cette disposition bénéficierait surtout aux musées, ou à des institutions telles que l’INA ou la BnF en France, par exemple.

Plusieurs points d’achoppements

 

  • Les exigences pour déterminer le statut d’orphelin

Qu’il soit nécessaire de faire des recherches sérieuses n’a jamais été contesté. Mais ces recherches doivent être simples, menées à partir d’une liste limitée de sources d’information, imaginant volontiers qu’il est illusoire de pouvoir disposer un jour d’une base centrale exhaustive qui couvrirait aussi toutes les œuvres incorporées dans d’autres œuvres, celles-ci pouvant s’avérer en outre fort nombreuses.

La recherche des ayants droits doit être faite de « bonne foi », et des sanctions sont encourues en cas de négligence ou faute manifeste. Qu’il n’y ait pas de blanc seing lorsque l’œuvre n’est manifestement pas orpheline et qu’il y ait une sanction proportionnée à la faute ou à la négligence et au préjudice occasionné (et celui-ci peut s’avérer insignifiant voire nul), rien ne serait choquant si  les exigences en matière de recherche restaient raisonnables.  Or, celles-ci sont excessives, comme l’indique Informations sans frontières dans sa déclaration : ”We think that the Directive’s provisions are too detailed, over-elaborate, and very unlikely to be capable of useful implementation, without significant expense to the taxpayers of Europe”. 

  • Une compensation financière aux ayants droit pour les usages réalisés avant leur apparition

Dans la première version la négociation ne portait que sur les usages futurs. Tenir compte de l’investissement réalisé pour la recherche diligente, la conservation et la  valorisation des œuvres n’a, il est vrai, rien à voir avec le droit d’auteur, le propriétaire d’une œuvre ne disposant, sauf dans de très rares cas [3], d’aucun droit d’auteur. Mais pourquoi ne pas souligner le rôle joué à cet égard, permettant en outre aux auteurs de bénéficier d’une telle diffusion qui favorise leur notoriété, et à la société, en favorisant la création et l’innovation ? D’ailleurs les auteurs peuvent à tout moment reprendre le contrôle de leurs œuvres ; la directive ne les dépossède pas de leurs droits.

Une inquiétude, toutefois, me semble-t-il, sur le retrait possible de l’œuvre, à la demande de l’ayant droit. Il peut s’agir d’un coauteur, d’une œuvre composite et le retrait pourrait poser dans ce cas de sérieux problèmes pour l’utilisation d’une œuvre dont plusieurs pans restent orphelins. En outre, en imposant une indemnisation rétroactive, la directive instaure une « insécurité financière », si les conditions d’indemnisation ne sont pas clairement établies. Se limiter à une négociation pour des usages futurs reste une meilleure solution.

  • La liste des usages autorisés

Parmi ceux-ci figurent de manière étonnante l’indexation et le catalogage, qui ne relèvent pas du droit d’auteur. Paul Keller y voit une tentative d’étendre le droit d’auteur à des usages nouveaux, une inquiétude que je partage.

Pour moi aussi, il est hasardeux d’établir une liste des usages autorisés, les usages évoluant très vite dans l’environnement numérique. Il serait préférable d’indiquer que les établissements sont tenus d’utiliser les œuvres orphelines pour mener à bien leur mission d’intérêt public.

  • Une liste trop étroite de bénéficiaires

Le bénéfice de la directive devrait être élargi à d’autres acteurs. Je songeais à des associations, à des bibliothèques non accessibles au public, …. qui seraient autorisées à diffuser les œuvres présentes dans leurs collections.

Paul Keller évoque l’alimentation de Wikipédia (pourquoi pas ?), mais aussi leur usage pour le public, élargissant ainsi la notion de service public. Les œuvres orphelines seraient ainsi sur le même plan que des œuvres du domaine public, du moins tant que l’ayant droit ne se manifeste pas. Pourquoi pas, en effet …  si ce n’est qu’au fil des usages successifs, il serait illusoire de retirer une œuvre de manière définitive sur les réseaux et d’évaluer les compensations à verser.

Les œuvres orphelines, un changement de cap dans la manière d’approcher les œuvres mais aussi l’intermédiation par les établissements ? Avec P. Keller, on glisse progressivement sur un autre plan, bien loin de la gestion collective à des conditions raisonnables préconisée par « Informations sans frontières » pour répondre aux impératifs de la numérisation de masse, considérant sans doute que les sommes payées à ces sociétés sont moindres que le coût d’une recherche diligente. Bien loin aussi de ce que la directive imagine pour des usages plus ponctuels, autorisant certains établissements à utiliser gratuitement une œuvre dûment reconnue comme étant orpheline et d’indemniser tout ayant droit qui se manifesterait ultérieurement.

Un recours à la gestion collective ?

Si la directive est globalement satisfaisante (si les conditions de la recherche et de l’indemnisation deviennent raisonnables), je note que la gestion collective peut représenter un obstacle.

C’est ce que démontrent, en tout cas, les conditions imposées par la loi française sur les livres indisponibles puisque le recours à une société de gestion collective est obligatoire pendant 10 ans et qu’on n’est pas assuré que ce soit cette société qui fasse la recherche diligente. En outre, au bout de cette période, il n’est même pas certain que la mise à disposition des livres pourtant orphelins soit accordée gratuitement à ces établissements et si elle l’est, elle le sera à des conditions plus restrictives que ce que préconise la directive. L’heure du dégel pour ces œuvres orphelines risque de rester lointaine !

Illustr. India Calcutta Bookstore. FriskoDude. Flickr CC by-nc-nd

Notes


[1] Les 21 exceptions au droit d’auteur figurant dans la directive sur l’harmonisation du droit d’auteur ne sont proposées qu’à titre optionnel et chaque Etat membre a fait un choix différent.

[2] Certaines œuvres, les images fixes incorporées dans d’autres œuvres ne sont pas couvertes par la directive (voir mon analyse du 8 juin 2012)

[3] C’est le cas notamment lorsque l’œuvre n’a jamais été publiée pendant la vie de l’auteur ni pendant les 70 années qui suivent son décès. Dans ce cas, le propriétaire dispose des droits d’auteur pendant 25 ans.

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

kryptopyrrole test australiabrian nugent nassau countyاحساس جديد نانسي عجرم mp3silverfish in my bathtubpalo rosa bags mexicoarmero el dia de la tragediapanasonic fz m1 specificationsmarine corps gunsmithoasi contributiondemitriewhy did they kill pousseycañon del cobre mexicosonic all stars racing transformed backwards compatiblecz 527 carbine 223lawrence kohlberg moral development pdfkingsway school leamingtoneka club ahmedabaddishonored clever killsgofundme percentage cutbarnard castle antiques centremarine corps gunsmithmernda postcodecolorimeter pdf downloadjugo noni contraindicacionesmetra glenview stationvata dosha diet in hindihonda civic 1.5 lsi turbo kitware kc chiefspokemon x luigi tcg boxnutmeg narcotichilroy exercise book 80 pages2015 nissan altima 3.5 sl horsepoweronrait o tooleelectro harmonix deluxe bass big muff pi bass fuzz pedalca bong lau kho to xuan hongmagyar zsidó nevekopilio snow crab clusterswhere is don rickles buriedmobile vet grants pass oregonsig sauer p250 45 for salekenneth de courcycubic crystal structure pptdsaudr leong wai yewelmer kelton moviesnew year's prayer by jeff buckleyluciano shake it up tonighthellenic republic bondssmall girl sex viedodba 3 wargame rulesslide wire potentiometer experimentinflight magazine airasiaruger 65creedmoorali hassan mwinyi secondary schoolryerson public school hamiltonisrael houghton te amo instrumentaldr ornish spectrum programgrinch carved the roast beasthelminthic therapy providersgolden ratio acousticstimezone est5edtevasion 7 jailbreak 7.1dechen yeshitaptic engine gamesvineyard vines campus ambassadormatt stikkerflexa hexagonbombardier weaknessestraditions 1858 army revolverpcb etching wikievac drainage systempokemon art academy eshoparmy air defence centre gopalpur recruitmentkf2 server updateel primo mcminnvilleegon krenz 1989uppity negro clothingtime warner acc network extraferroestetbilisi prostitution priceticon trancelake jellico nswabs cbn boxing replaymagyar zsidó nevekelmer kelton movies5 htp and phenibutgordon wood radicalism of the american revolution summaryfire control instruments 7100valparaiso university accreditationdiego boneta in mean girls 2mighty mighty bosstones july 22sa330jkubota v2607ssa data operations centerwww pmaa orgmandarina duck israelcolin forbes shockwavepuma clyde walt frazierjack lupino swordcanna generalislumber sawmills in nj32 winchester special cast bulletsjamal hammadi salonklipsch rf 7 crossoverdr josef mengele experiments holocaustoverclock i7 7500uthe battle of epping forest genesishalliburton pre employment drug screenmidnite mine spokaneplc sequencer logicubr 1 robotfort peck bisonarroz con salchichas receta cubanaclean machine wellsboro pakathryn erbe stalkercompass deviation aviationsaniat rmelichor liquidrayleigh boxing clubpipeline leak yellowstone riverjugo noni contraindicacionesklipsch rf 7 crossoverjudith neilson biodxtory exehow to lower background noise in imovieflagship niagara erie pasemiology of graphics pdfhow to test fault loop impedance with a multimetersiom logocyberdog robotcharlemagne sword louvrela cène louvrewearmouth bridgeomari hardwick being mary janestradbally kerry irelanddarkspore free download full version pcancaster hydronazis captured by mossadskunk river greenbeltpoche bridge boudinpaul swords car salesnanotechnology antonymkaren armstrong muhammad a prophet for our timewater sense labelumarex ppk magazineattijariwafa bank englishdownload npp constitutionoblivion 2 backlash 1996itf prize money breakdown 2017beer barrel for sale philippinesmaharashtrian kala masala recipekeirsey personality test onlinepatricia goldman goodelltui grass seedhtk solution pricesimple to lose jeffygifts for ornithologistsamera eidjauria de perrosbandler grinder bookshurley's producegundi recipechippewa county health department wiwhat are the common uses of acetone and formalininstitute of insurance surveyors and adjustersransomware cryptolocker decryptcelery increases pheromonesкоко до шанель смотреть онлайнyoung girl pussinew umwa contractminecraft windabarnard castle antiques centreacoustical sealant usesaguila sss sniper subsonicberetta silver pigeon 12 gauge pumpconwy housing solutionsbcf polyester carpet fibercan you grow opium poppies in the usduluth haunted ship 2016usg watroby co wykrywasheepy laketales from the crypt season 3 episode 1auto glass livernois detroitmidas greenwich ctflint boxer claressa shieldsdave mirra bmx pspletterfrack villagepatrone meaningiui timing frozen spermold sugarlands trail smoky mountainsdodge dart demon decalsritiuskeroro gunso cosplayetobicoke year round alternative centreworld matchplay darts 2016 prize moneyaws d10 10 latest editionuei chula vista programsbernie gunther berlin noirreindeer moss adaptationscreative zen firmware reloaddelaroche la jeune martyrexr100 motorbikedagobert duck moneycommon pleco water temperaturerandalls on expositiontee shot crossword cluebighorn backcountry mapform function form button stud banddenise bombardier filsitnaidinos cecile co ltdan pvs 10 sniper night sightkamelot somewhere in timeegolf dodgejudith exner and john f kennedykery james lettre à la république11ft to metrescowpea beans nutritional valuebernie gunther berlin noirnutrilite salmon omega complex benefitscyril rioli wifesharon united methodist church lewisville ncare male black widows venomousruptured blood vessel in cervixsole impact alicia sacramonejim gaffigan glenn beckgingerdead man vs evil bong full moviekenny noye houselindbergh elementary school lynwoodmidas greenwich ctultimaker cura 3.0jib reefing systemshp compaq mini cq10 specificationsglomus tumor definitionpx4 storm laser lightbinge eater tokyo ghouleradicator pc gamegundam age kioprophet shemaiahsubclass 476 visa extensionaxochiapan morelos mexicopositive anterior drawer test anklered cap yellow stem mushroomintel challenge katowice 2016edwin smith papyrus pdflonely house kurt weillpiercamillo davigoretorno jediclassical archaeology alcockruger takedown 17 hmrm99 sniperis zephyrhills water filteredcrt tv repair coursedugout 2 staten islandeku general studies degreeavalon bay seaplane basege43how to kill possums with poisonarroyo surname originheavenly gates cemeterywtf marc maron paul thomas andersonmariners xm radiorewinding of three phase induction motorruger mini 14 tactical 300 blackoutaffton high school baseballdan wesson blued valorpost traumatic mydriasisstoryville austin txtrigun truth of mistakemike o hearn bicepsare airsoft guns safe for 10 year oldsancaster hydrolord of the rings sword of elendilmuzikos bombadollar tree summerlinfancy pants adventure sneak peek 2hydroxycut gummies salecoco roos cerealnodal stations neckpaslode gun not firingbangus in dagupanhwal newstarot reading london covent gardeneero saarinen st louis gateway archefrain bedoya bastardopunishedstormerson of a bitch 意味indian fables panchatantraoutright accounting software revieware the inner planets gas giantsmartika i feel the earth move official videolance henriksen hannibaliowa legalize recreational weedgoerzalleedogfish head documentarymetal gear solid psycho mantis ps3quien invento el cohete espacialkkk march in washington dc 1925ruger takedown 17 hmrlee kuan yew machiavellimallory horwitzmimpi dreams gameplaymario caldwell gainesville flfort apocalypse commodore 64sen no kiseki 3 ps4does smoking weed everyday affect youtomorrow from bugsy maloneadafruit esp8266 librarytwitch broadcast software machillbrow prostitutesparroquia santa bernarditadzhokhar tsarnaev death rowphilip morris ecigthanatos mythologiesniffing snusvai se fuder translated in englishangus and julia stone draw your swords album5 bromouracil mutationgamma hydroxybutyrate powderunicellular and multicellular glandsambareesh agehylas herculesridley college flickrwhere is don rickles buriedmovies para ninos en espanol completasthermowell rtd sensorrufus fears famous romansanthurium varieties in sri lankaoblivion 2 backlash 1996define isotonic solution in biologykrang tmnt out of the shadowspfmea example pdfdual karambit sheathomark target rifle for saleshigella dysenteriae causesdirections to elmira collegejlpt 2017 resultsdiego massiddakeonjhar district blocksbrazos chamber orchestraexamples of polyploid organismsmms miracle mineral solution ukboxing lowell auditoriumsword scabbard chapecrystal structure of mild steelfalcon auto sales pittsburgh padecreasing term assurance formulasteve hollinghurstprice of smith and wesson sigma 9mmsurvive food bank riverside cahelminthic therapy providersbenzotriazole solubilityedsby hillsborough county sign inadenoid glands swollenricinoleic acid skinpaisley pipersblackmores b cjetfire skyfireilluminati infected mushroompelvic hematoma symptoms after hysterectomysausage party pegihawks nest disasternicotine as appetite suppressantmagicolor 5430dl driverangiografija50 shades of grey xxx adaptiondevops task listhydrochloric acid fumes inhalationurinary sphincter prosthesisruger 416 rigby for salearash singer net worthm58 gunge43shaq trips over cordrick astley pixaritunes music aggregatorskhandekar academy punehkey_classes_root remotewalther firearms recallfort apocalypse commodore 64dcuku 67sedum burrito caredikemarkdtw to scotlandez test cocaine purityupenn mba deadlinecoccinellid beetlebergesen norwaysmoking virginia slims mentholnastia liukin retiredhonda civic 1.5 lsi turbo kitgame of thrones s07e06 ettvmurrays gunseagle bay brewery menudeciduous forest amphibianstaoist master tree of saviormeaning of leavening agentvca igg levelhalo e cigs ukdavis monthan aircraft storageremington 700 vtr 308 pricebauma munich 2018marist lacrosse rankinglutheran thrivent foundationhazrat muhammad marriagesnew umwa contracttrigun truth of mistakeare piranhas saltwater fishgatorade lighter fluidmorrill scholarship program ohio statejames loehr tennisivan gasparovicrenault modus weightcyberdog robotcranfords cigarettes order onlinedevy meaningare werewolves faster than vampirestiming chain avanzanawabshah temperatureshisha efectosgmp qsr environmentdownload npp constitutionevac drainage systemcanute definitionatomic bitchwax tourelewator koronowoldb careerscorticoide cortisonebangus in dagupandenunciação caluniosadabbs greer familydemarini diablo batreactive armor tilespalmeiro hall of famevss vintorez airsoftpokemon art academy eshopmaputi meaningbombardier q400 nextgen aircraftjack wohlabaughrocket from the crypt scream dracula scream vinylarroz con salchichas receta cubanasachin awarded bharat ratnalist of nbi directorsmadame curie movie 1943bromoil paperdecreasing term assurance formulacrystal peaks ranchtrelawney house cornwallearthroamer rv priceshalliburton pre employment drug screenchinga tu paredusg of thyroid glandsudhir kumar chaudhary sponsorfn 5.7 pistol picturesdat ve tau di con daovaffanculo translation italian englishwelsh enterprises steubenville ohiofnh usa five seven 5.7 x28mmstauffer syndrome symptomsguntown kentuckyberetta m9a1 40 calблудливая калифорния 7 сезонhip pain radiating to knee and shinhuey's restaurant in memphis tennesseemargaret keane paintings in museums1962 jetfiregolf courses in grenada west indieshajdúböszörmény térképsentient hedge fundaquarela letra toquinhonike store at sawgrass mills mallamerican ninja the confrontationdepo testosterone dosage chartwhy menthol cigarettes are more dangerousyihaaaawashingtonian top real estate agents 2016triangular handguards ar 15when maggie applies the brakes to her carsig 516 patrol riflewdr big band websiteaverage gmat scores by school 2013dolby encoder pluginwb com redeem suicide squadsally louisa tompkins hospitalx11 server ubuntukaner tree imagesmcfarlane beatles yellow submarinevärmegolv vattenburenacademy early learning jefferson gaalfredo olivas click here for more info june 24inglorious bastards latinonestle bottled water ph leveldiablo 3 best equipment for demon huntergun show billings mtdishonored clever killsberetta m92a1thermowell rtd sensorspongebob hash slinging slasher episodecu buffs tank toppenny dreadful theme ringtonehalwa puri banane ka tarikakártyavárnavy seals killing talibancoccinellid beetlepictures of derek jeter's housebighorn backcountry maptsumkwe map女子大 生 刺傷 事件winchester model 70 270 wsm pricevss vintorez airsofteenadu book storiesngôn ngữ pythonayahuasca beneficioslast samurai bokken2015 audi rs5 msrphighest utqg rated tirewhich states have evan mcmullin on the ballotfentanyl reservoir patchpower rangers ninja steel galvanax risecz 83 9mm for salekounellis arte poveradensity of air in lb ft3 at stpfmk receivermissy marlowe biographylsa in morning glory seedshallucinogenic herbs to smokecirco ringling brothers preciosfood poisoning incubation chartjohn filson toronto starpascucci coffee machinew1a series 1 episode 1rick mauchhippopotamus etymologygerman sauerkraut recipe with caraway seedsb96 9 most wantedthe kill room jeffery deavershining gundam figuredave gahan heroinakuiferimmigration process ellis island 1900sking canute wavesgettysburg bullets mascotcriton de platoncbd oil side effects webmdgallardo lp550 2 spyder pricekundiman songs 2016identifying first printingsnaruto shippuden ultimate ninja storm legacy playstation store20mm ammunition identificationng nursing home kolkata west bengaltembleque de coco puerto ricodavid w oxtobythe yuppie pricksmaplewood evan hardyryan conner md dothan alhallucinogen epnorthview church danville indianakaydon distributorsairsoft m4 rail coversumich sph career connectionpaisabazaar home loanbandoleer ammunition pouchstp interstate love song livei can t hardly stand it the crampsepicondyle tendernessinflamed cuticles symptomswagger docs generatorfentanyl popsiclecraniosynostosis operationfentanyl popsiclekunal jaisingh and bharti kumardwarf moringa seedshigh jingo art pepperlance armstrong's charityfmca com storessa data operations centersindhi fonts keyboarditf prize money breakdown 2017marco antonio slim heluhomestead gunsmithcincy auto expopnpc 2017buy mzuzu coffeequotes on baisakhi in punjabi languagetachi palace events lemoore cajuniperus old gold bonsaifrank ocean ft outkast pink matter lyricscollie buddz mary jane lyricskelly clarkson and steel pantherfichier pdbeppie meaninghow to sketch a titration curvenew year's prayer by jeff buckleymovies para ninos en espanol completasdecaduro bodybuildingr89 porngrid runner ps1bomarc missile basebs en iso 20345 2011houma la elevationflightradar24 apieurosport f1 tv coveragezentralblatt math databaseshanklin places to eatджазовые этюды для фортепианоdaniella westbrook cocainemike humenikröllekawhat is asta powerprojectinstrumentos de banda gruperadrug called opanaindian rubber ball lacrosseflint boxer claressa shieldsamaudruzrabies immunoglobulin indiadebi segura childrencu ce m am ales in viata gutagluconolactone phremoving comedones on nosem&p ported shield 9mmwalther p5 compactinfomart buildingteknik membatik tuliscourtney love uncooltowkio ft chance the rappermortgage loan private financerplaya de los locos suancescockroach boric acid baitk2 calcium paradoxnottingham to luton airport trainfibre cement weatherboards pricesavy kaufman emailpaolo nutini let me down easy mp3lånekassen stipendsentence using filchtruffled leekskarpaatithorse lords ck2zwangsstörung behandlungskyward sword storylineparrot island sanctuarydecahydrate sodium sulfatelonely house kurt weillelias ghosnanakin kills mace windu1944 m1 garand for salejan radzikheartbreaker benatar lyricsaudi 200 turbo quattro 20v occasiongirsan mc 21 reviewhizamaru swordrifle spinning color guardهللوياdefector musecabelas gun trade in pricesarma 2 blurryerdem moralioglu clotheshilborough norfolkseagate seatools for windows 10guia turistica riviera mayaedward goljan mdjay benesheddie duchin jrav plug embalmingcarema sverigeagado do dodoes termidor workktm x bow crossbowcardoon seeds uksignet jewelers lawsuitfire emblem blazing sword supportsamanda blake gunsmoke biocavco numbergirlsgogames games simulationnorburgmichael richards racist outburstwb com redeem suicide squadplano prestonwood footballwhen disagreeing with a premise course herocosto audi q3 mexicoalla alla panam 2akamai dns resolutiontaylor 110 dreadnought reviewmagic quadrant for business intelligence and analytics platforms 2017 pdfbenelli sbe 1chevy caprice 6.0fuck shit stack by reggie wattszoraida meaningangus and julia stone draw your swords albumbuika wikipediakhandekar academy puneolig definitionedwin smith papyrus pdfjason avant launch trampoline parkeat your wheaties commercialbrazos chamber orchestraare piranhas saltwater fishhachiko the true story of a loyal dog bookomari hardwick being mary janeeisenhower deports illegalsdangers of radon in basementlinux interprocess communication tutorialthe lyceum diablo 3dunkleosteus vs megalodon hungry sharkwinner travels trichyhi point carbine bullpupcabelas gun trade in pricesfree 1911 census lookuprepercussion effect economicscruises out of galveston tx to bahamasgreat falls tribune obituaries montanaav plug embalmingpoltern spielecan mossberg 500 shoot slugsbipolar lidelse og alkoholdescribe how a nerve impulse is transmitted along its axonshoreway shopping centergarima malik husband namedelhi university marksheet verification onlineiwi tavor foregrip railradio cubatonhill top grand falls nbnocturnal hypoxemia causesmammoth ivory cufflinksatlanta quest wginawabshah temperaturehawkboyz movinggavita stockdennis banks ojibwa warriordouble line funds careersputo cake with salted eggkj mahoney photographypoor clare monastery santa barbaradave ellefson bass rigmcminnville news register archivesdog bounty hunter bear macehtml5 up and running by mark pilgrimtheoretical probability definition math is funavril lavigne deryck whibley wedding photoscleves school surreygauna apellidocreech dorsetjerrys woodburyperiampullary growthtom gilligan obituarybabywise aap statementinternetwork and intra networkupenn mba deadlinearmscor buildingkeeping traditions pierogisalonika greece holocaustdebbie talmanbest non addictive painkillerscoreana colterred flame honey gouramimaserati buranmapua davao coursesak 47 foregrip removaldeftones acoustic be quiet and drivethe pond blackduck mnatf license for fireworksusn mark 1 knife rh pal 35jon reep harold and kumarsig sauer p290 380nike store at sawgrass mills mallwhat happened to dnewsrick astley pixarhazrat muhammad marriagesadp total source administrator loginde vere slaley hall hexhamlands end cornwall to john o groats distanceartemis fowl the eternity code graphic novel read onlinearizona medical marijuana proposition 203ricin bean plantldf tribe employmenthcg tumor marker normal rangeatlanta quest wgirehab bartender hank williams jraeroponic cannabis grownigerian army school of electrical and mechanical engineeringcuboulder clubspandora charms goldsmithsdating standard crossword clueplexus solaire douleuromnibus de mexico monterrey paqueteria telefonodesert eagle pistol price in pakistangarden state plaza fireworks 2015lance wyman obama posterimaging on call poughkeepsie nyperlla 2017riverside detention center mugshotsadvanced armament 300 blackout riflefet success rates with one embryodisable windows smartscreen windows 8in boom mainsail furling systemslyoto machida rampage jacksonoptibac probiotics for babies reviewswhat is dower and curtesyport of ludington maritime museumarmine meaningreyhan baharataage bohr and niels bohrskittle bombs with smirnoffaquatica online bookingundertaker vs brock lesnar hell in a cell 2015 dailymotionis pittosporum poisonous to humansindustrial revolution steamshipsencyclopedia of the romantic era 1760 1850christian mccaffrey fantasy team namesig p226 legion holstergerber bmf knife pricecrowne plaza kochi keralaopilio snow crab clustersloan restructure vs loan modificationkim wilson telephone blueswireless taser pistolmcfarlane beatles yellow submarinebison skull maskube pancakes hawaiiis it illegal to vape indoorsnailbomb tour datesdara grantham wright238 orchard boulevard orchard residencesjm smucker co orrville ohdeathspell omega lpquien invento el cohete espacialvaccinium angustifolium fruit extractnodal stations neckust kut airportone buccaneer place tampa fl 33607vapor cigarettes popcorn lungrudram chanting pdfbenelli m2 14 inch barrelgluing veneer to mdfarbitrage bet finderdjarum vanillalucero mundo ofrendasawm sniper for saledaawat rice reviewmanarcadueverett woodson biographyhazrat muhammad pbuh wikipediahumulin r costvastu for north facing house in hindiadwords mcc login pagedisc encryption windows 10ruger p90 holsterjs bach cantata bwv 140periampullary growth1999 sea doo bombardier gtianachronox pclv equity release interest rateskeke wyatt tap outcartman kkk ghostfettehfarrakhan louis speecheshotel mont royal chantilly francefenway hockey classicopi teenage dream for salesuboxone block opiatesmeaning of meditativelysig p220 carry elite stainlessraja ki aayegi baraat moviejs bach cantata bwv 140what is asta powerprojectopilio snow crab clustersbest scope for a remington 700 7mm magwhat is mxc drugdigital marketer war roomis the slope of a horizontal line undefined39507 zip codebarrel hoop basement membranelangone medical center art gallerylär dig skriva skrivstilsig p210 airsofteugenics pseudosciencebk quad stackercumsum official sitetcu piano facultyslingbox deutschlandfentanyl des moinesfiesta bowl parade televisedlciummayoral debate family guycan you eat loquat seedslcv driver training programorganisationsnummer enskild firma personnummertussy roll dancemaruti ertiga colour optionsjamal hammadi saloncolt 45 m1911a1 pricespongebob squarepants squidward suicidecyrine meaningspongebob squarepants battle for bikini bottom gameboyuniikki pituusdr kerstin gustafsonoded prophetsupernova incensesuryavanshi history in hindipaul zerdin partnersig p250 compact for salemicrosoft image mastering api v2 xpkaki king david lettermanjohnson & galyonrosebush quarrytaoist master tree of saviorhawkboyz movingsig sauer sp2022 pro 9mmoptiplex 3020 vga and displayportmuku narutowww skyplayer comarmy air defence centre gopalpur recruitmentteknik membatik tulisomnibus de mexico monterrey paqueteria telefonoegors dungeongigabyte geforce gtx 750ti 4gb windforce 2x oc edition revieweverbank insurance departmentmarasmius androsaceusminié rifletiss undergraduate coursesnahm jim dressingcommunication and computer networks modelling with discrete time queuessaniat rmelarmalite 3 gun for sale357 sig specsorp vs free chlorine tableleixlip county councildreamers muskegon mimacy's chapel hill mall colorado springssecond hand rinnai gas heatersbebe cece winans wedding songsprussian prepositiongerman coolie breedershow much protein is in a ostrich egglaw & order svu psycho therapistorioles mariners brawlel fasher mapfonte kurdipelvic hematoma symptoms after hysterectomyst bernadette soubirous feast dayfiero drivetrainshin megami tensei iv apocalypse dlcsig p210 airsoftthe smiths singles box 2david smith qinetiqrabies virus microbiologynew york fahrkartemetra glenview stationrozerem reviews ratingswhat is mxc drugw1a series 1 episode 1colt 45 m1911a1 pricemamallapuram stone carvingtrains to palani from keralahp compaq mini cq10 specificationsthe threepenny opera the ballad of mack the knifecollective responsibility holocaustjayson regoteáor 2017mde presents world peacecrocinippti comdownload ringtone blackberry q10lightweight kevlar canoehdhomerun remoteng nursing home kolkata west bengaldowry prohibition act 1961 ruleshtml5 up and running by mark pilgrimthe voice backup singers 2017belgium made browning high power 9mm priceform to expunge criminal record in californiacia abstract expressionismonrait o tooleeastern arms company 12 gauge double barreltaupo earthquake 2017erdem moralioglu clothesawm sniper for salebighorn backcountry mapruger mark 1 disassemblypull apart cinnamon bread bobby flaysecond hand rinnai gas heaterswilson's sandwich shopnorway's per capita incomewhiskey speech rhetorical analysisali hassan mwinyi secondary schoolkirschwasser cherrycolorless carotenoidstdap vs td boosterheroes del silencio entre dos tierras letrabrussel sprouts dictionarydaewon song skate moresafeway inventory apineil gorsuch qualificationsayahuasca beneficiosdream theater wiltern ticketswas lord darnley gaywww william shakespeare info william shakespeare globe theatre htmport of ludington maritime museumhov lanes in southern californiatennessee handgun carry permit reciprocityherpes transmission rate with suppressive therapyube pancakes hawaiigame of thrones s07e06 ettvdr scott ghereduty free galleria hawaiilakota massacre of pawneecyrine meaningryobi expand it compatible with stihlmystery tackle box january 2017michigan gold panning locationstotal bastard airlines david spadenahb home showkris tonto parontoelvis costello down among the wine and spiritswhy does a shotgun need waddinghaemochromatosis liver damagegeneral coach hensall jobsdubai cafè romapreietexas children's hospital pulmonologysubnetting adalahicp miracles butterflynikolay martynovking egbert on vikingsdecaduro bodybuildingpalhares ufcinflamed cuticles symptomlego ferrari f1 8674tachi palace events lemoore cahardball keanu reeves full moviesukhoi su 30mkfilm marocktarantula species in utahhitler's henchmen goebbelslord of the rings gates of argonathcrosman sheridan cowboyking egbert on vikingssigma aldrich fortune 500kery james lettre à la républiquedell 24 lcd monitor ultrasharp 2407wfpyagp san franciscorm2k downloadopsec focuses on what type of critical informationлора спенсерport of ludington maritime museumlaird malamedremington tac 4 for saleaau basketball teams albany nymangal pandey short biographyperlla 2017exped wallcreeper plkolenchery churchdrixoral buy onlineunited arab emirates five dirhamsbethel cleveland prophetic conferenceis cluster headaches a disabilityresepi sup salmonskyview high smithfield utahdavid bisard familybarbra streisand barry gibb what kind of foolelewator koronowosalton sea volcano 2016sandhar grouptaurus 627 tracker 357 magfarrakhan louis speechesnon nicotine hookah flavorstheoretical probability definition math is funmartinova nedelja 2017mossberg 590 special purpose tactical shotguntheraflu heroin