Catégories : 25 juin 2012

Mes tweets sur le droit de l’information du 7 au 20 juin 2012

25 juin 2012 / / aucun commentaire
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Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Liberté d’expression

« Google dénonce un niveau « alarmant » de censure gouvernementale » dans les notifications de retrait, note Numérama, et dans le même registre, « Quels sont les messages les plus signalés à Google? », vu sur L’Express. Lire la suite

Catégorie : Revue de tweets /

Mes tweets sur le droit de l’information du 25 mai au 6 juin 2012

18 juin 2012 / / aucun commentaire
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Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

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  • Liberté d’expression

« Le compte Twitter du Parti Pirate Alsace suspendu sans explication », nous apprend PC-Inpact.

  • Droit d’auteur

Général. «  Europe. Une consultation publique online pour établir de nouvelles règles », annonce Frenchweb, “IFLA participates in ‘Making Copyright Work for Libraries and Consumers”, « Le droit d’auteur est dans notre société un principe de plus en plus crucial.et compliqué à manier ! », souligne Le Monde, « Les œuvres numériques, la propriété intellectuelle et l’argent », vu sur Reflets. Etats-Unis:“Fair Use, Public Domain And Creative Commons: They’re Not All The Same”, souligne Techdirt et « De la contrefaçon des oeuvres littéraires ou dramatiques, intéressante vision de 1897 », à découvrir sur Gallica. Lire la suite

Catégorie : Revue de tweets /

La propriété dans les nuages ou lorsque le droit se saisit du Cloud computing

14 juin 2012 / / Un commentaire

Mes autres présentations sur Slideshare

Pour cette intervention sur les aspects contractuels du Cloud computing, j’ai proposé une synthèse, très légèrement actualisée, de plusieurs comptes rendus d’un atelier consacré à la propriété dans le numérique auquel j’ai eu l’opportunité de participer l’an dernier. Avec une ouverture sur l’Open Cloud qui mériterait sans doute un intérêt plus grand.

Atelier : Que reste-t-il de la propriété dans le numérique aujourd’hui ? Prendre connaissance des supports des trois autres intervenants de cet atelier sur le site du Congrès I-Expo 2012

Mise à jour (18/06/12): Consulter les supports et une présentation de l’atelier sur S.I.Lex, le blog de Lionel Maurel, à l’origine de cette session.

Catégorie : Contrat / Mots clés :,

Lobbying pour les indisponibles et les orphelins

10 juin 2012 / / aucun commentaire

 

A propos de l’action menée par l’Interassociation Archives-Bibliothèque-Documentation (IABD) (Intervention : 10 mn lors du Congrès de l’ABF, le 9 juin 2012)

Que sont ces indisponibles et ces orphelins ? Pourquoi s’y intéresser ?

 

  • Avant les indisponibles, il y avait les épuisés

Un point commun : il s’agit d’œuvres qui ne sont plus commercialisées. Or, dès lors que l’éditeur n’exploite plus commercialement une œuvre, l’auteur peut recouvrer ses droits, selon des conditions définies par le Code de la propriété intellectuelle (CPI). Peu d’auteurs le savent ou, s’ils le savent, peu d’entre eux exploitent cette possibilité qui leur est accordée lorsque l’œuvre est épuisée. Lire la suite

Catégorie : Droit d'auteur, Gouvernance, Modèle économique / Mots clés :, , , , , , ,

Bientôt (sans doute) une directive européenne sur les œuvres orphelines

8 juin 2012 / / Un commentaire

En ligne de mire le projet Europeana d’où, pour obtenir un consensus au plus vite, la création d’un groupe de travail de représentants du Parlement et du Conseil de l’Union, sans doute assistés de représentants de la Commission européenne. C’est cet accord qui a été annoncé le 6 juin 2012.

Bien que  le texte du compromis ne soit pas disponible sur la fiche de procédure sur le site du Parlement européen, il appelle quelques commentaires avant une analyse plus approfondie. Lire la suite

Catégorie : Droit d'auteur / Mots clés :, , ,

Web 2.0 : nouveaux usages, nouveaux droits ?

1 juin 2012 / / 7 commentaires

Présentation lors de la conférence INFORUM 2012. “Alt+0169” : copyright v. copywrong » du 31 mai 2012 organisée par l’Association des documentalistes belges.

Doit-on envisager une révision drastique du droit d’auteur ou une simple évolution ? La question s’impose à l’heure où s’estompent les frontières entre les sphères privée et publique, les usages professionnels et non professionnels ou encore le jeu actif et passif des acteurs, remettant ainsi en question les qualifications juridiques traditionnelles.

Comment réguler les tensions, particulièrement fortes en ce moment, entre la diffusion des connaissances et les modèles d’affaires la liberté d’expression et les limites à apporter à certaines dérives ? Lois, contrats, usages : toute une panoplie de ressources juridiques peut être déployée pour faire émerger un droit d’auteur 2.0 adapté à ce nouvel environnement. Lire la suite

Catégorie : Droit d'auteur, Gouvernance, Modèle économique / Mots clés :, , , ,
 
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