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Gérer les documents liés au brevet. Un guide

Arcimboldo_Librarian_StokholmC’est une publication ancienne, diffusée en 2008, à qui je souhaitais donner une nouvelle vie aujourd’hui, constatant que je n’avais jamais, jusqu’à présent, évoqué sur mon blog les ouvrages que j’ai écrits ou auxquels j’ai collaboré.

« Optimiser la gestion des documents liés au brevet par le Records Management », le sujet choisi pour mon mémoire me permettait d’allier à la fois les connaissances acquises par la formation suivie en 2008 sur la propriété industrielle et l’une de mes formations de base, la gestion de l’information et de la documentation.

Résorber les risques, tel était aussi l’enjeu ; tel est le sujet du prochain numéro de Documentaliste-Sciences de l’information, à paraître fin septembre, une revue où j’occupe depuis plus de 2 ans le poste de rédactrice en chef.

Le mémoire est disponible en libre accès et en libre réutilisation (licence CC BY-SA) sur Memsic (Mémoires de master en sciences de l’information et de la communication).

 Ill. Le bibliothécaire. Archimboldo (1562), château de Skokloster (Suède). Wikipédia

Produits documentaires au défi du droit (6)

Voici une sixième série de réponses données à certaines questions que l’on m’a posées récemment. Elles portent sur une phrase reprise à titre d’accroche, une présentation powerpoint en libre accès, la reproduction d’articles presse  pour alimenter un blog ou une diffusion sélective de l’information, ainsi que la reproduction du texte d’un brevet.

Comme dans les synthèses précédentes les questions ont été anonymisées et les réponses apportées, qui entendent uniquement rappeler brièvement quelques principes, ne sont pas en mesure de se substituer à un conseil juridique. Place est laissée, en revanche, à tout commentaire.

Consulter les séries précédentes

  • Puis-je utiliser une phrase  extraite d’une interview d’un personnage célèbre pour en faire une accroche sur mon site web ?

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Quel dialogue Nord/Sud sur la propriété intellectuelle?

Compte rendu de l’intervention faite par  Michel Vivant le 4 novembre 2010 dans le cadre d’un cycle de conférences organisé par la cité des sciences sur le thème  d’ « ACTA, HADOPI : la propriété intellectuelle à l’âge d’internet ».

Un basculement a eu lieu il y a une quinzaine d’années, note  Michel Vivant, lorsque les pays occidentaux (soit le Nord géopolitique) ont pris conscience du poids économique de la propriété intellectuelle, ce qui s’est traduit par une refondation des règles, de nouveaux usages mais aussi de nouveaux questionnements, ces derniers laissant ainsi augurer, me semble-t-il, de nouvelles règles. La période actuelle pourrait bien représenter une nouvelle période charnière.

Telle était la teneur de l’intervention de Michel Vivant que l’on peut écouter sur la page Universciences de Facebook.

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Un droit d’auteur adapté au numérique

La propriété intellectuelle emportée par le numérique ? Terminal, 102, Automne-Hiver 2008-2009

Analyse à paraître dans le n°1 (2010) de la revue Documentaliste

La révolution des technologies et des usages impose indéniablement une nouvelle vision du droit d’auteur, très loin de l’adaptation évoquée encore récemment et des réponses économiques qu’ont été les DRM ou la « malencontreuse » directive européenne sur le droit d’auteur. Et puisqu’à s’obstiner à riposter sans analyse économique et « inventivité » juridique, on se prépare à de graves difficultés, ce numéro de la revue Terminal propose trois séries d’articles pour constater le « basculement », présenter diverses « expérimentations » et mettre l’accent sur « le libre ».

Pour introduire un dossier très riche, ce sont trois scénarios de science fiction que l’on a présentés. On y avait imaginé que le droit d’auteur était maintenu grâce à une répression « féroce », qu’après avoir été « balayé » en 2010 (tiens !) les auteurs étaient contraints à vivoter, ou que la rémunération serait remplacée par des unités de reconnaissance sociale.

Puisque lutter efficacement contre la piraterie nécessite effectivement un consensus social, un retour en 1985, date d’une loi qui a organisé, sans précipitation et sans heurts, la compensation financière pour copie privée, a semblé utile. La licence globale se trouve en toile de fond dans cet article qui souligne qu’une réflexion sur les modes de rémunération et le soutien à la création doit être organisée à l’heure où les supports physiques disparaissent, et qui préconise un « Grenelle de l’économie numérique » pour que le Parlement puisse légiférer en connaissance de cause, sans la frénésie qui a précédé l’adoption des lois Dadvsi et Hadopi. Read more