Tag Archive for lobbying

Réviser le droit d’auteur au niveau européen

MosaiqueEn 2001, une directive européenne entendait harmoniser certains aspects du droit d’auteur tout en l’adaptant à la nouvelle donne numérique.

L’harmonisation ayant de fait été à peine entamée, procéder à une nouvelle révision, 15 ans après, s’imposait.

Le 13 juin 2015, Julia Reda, eurodéputée, a présenté le rapport qui lui a été confié par le Parlement européen, aux bibliothécaires présent lors du 61e Congrès de l’Association des bibliothécaires de France (ABF), à Strasbourg. Ce rapport sera  soumis au vote de la commission des affaires juridiques du Parlement européen, le 16 juin 2015.

Pourquoi s’intéresser à la ce rapport ? Lire la suite

Œuvres épuisées, œuvres orphelines : textes publiés sur Paralipomènes

Le communiqué publié par l’IABD sur la proposition de loi sur les livres indisponibles, suivi d’une déclaration présentant les amendements proposés afin d’assurer une gestion satisfaisante des œuvres épuisées et, parmi elles, celle des œuvres orphelines, marquent une étape importante dans la veille exercée sur ce dossier.

Si ce processus se poursuit, tout comme l’action de l’IABD (à laquelle je participe), il m’a paru utile d’inventorier les analyses déjà faites sur ces questions sur Paralipomènes (un vieux réflexe de professionnelle de l’information).

Mise à jour. Textes publiés après le 25 novembre 2011

Lobbying pour les indisponibles et les orphelins, 10 juin 2012
Bientôt (sans doute) une directive européenne sur les œuvres orphelines, 8 juin 2012
Plaidoyer pour les livres indisponibles orphelins, 2 mars 2012
Les œuvres orphelines dans la loi française. Oui, mais …
, 7 février 2012
Une loi sur les œuvres orphelines, 23 janvier 2012
De la recherche diligente,18 janvier 2012
La loi sur les livres indisponibles après son examen au Sénat,12 décembre 2011

Sur la proposition de loi sur les livres indisponibles

Qu’a fait l’IABD… lors des dix dernières années ?

Iabd présentation décembre 2010

L’IABD… vient de se doter d’une personnalité juridique, d’un nouveau logo et d’un nouveau site : l’occasion de faire le point sur les ides défendues et les actions menées depuis la fin de l’année 2001 par un groupe de professionnels bénévoles.

Voilà qui fut fait le 7 décembre 2010, dans le cadre d’une intervention présentant l’articulation du droit d’auteur et des documents numériques lors d’une journée d’étude organisée par Médiaquitaine et l’URFIST d’Aquitaine à Bordeaux.

A compléter en consultant le site de l’Interassociation

Un diaporama mis en ligne pour vous inciter à le compléter (il manque de nombreuses références bibliographiques) et à le commenter.

Pour mémoire, le 7 décembre 2009, lors d’une conférence organisée par la BnF, j’avais également présenté l’IABD, mais plus brièvement : Œuvres sous droit, œuvres hors droit : des frontières en mouvement