Mots clés : web 2.0

Un autre regard sur la copie

Avec « Copie, modes d’emploi », n°32-33 de la revue Médium, juillet à décembre 2012

Lire les résumés sur le site de la médiologie

Copier, quelle horreur au regard de la déontologie et du droit ! Voici pourtant un ouvrage qui dédramatise la question en analysant la « genèse » de la copie et ses « variantes », et en présentant diverses « transgressions » et « offensives » autour de la copie. Lire la suite

Pour un droit d’auteur 2.0

L’IABD a été auditionnée par la mission Lescure le 17 octobre 2012.  Pour présenter les questions juridiques auxquelles nous sommes confrontés, nous avons choisi de présenter deux sujets très différents, mais qui concernent tous deux des champs d’activité propres à nos métiers : la directive européenne sur les œuvres orphelines et les revues de presse dans le web 2.0

La directive européenne sur les œuvres orphelines

Cette directive concerne les œuvres dont les ayants droit ne peuvent pas être retrouvés pour négocier les droits nécessaires pour les utiliser. Cette directive qui vient d’être (pratiquement) adoptée [1] sera prochainement transposée dans le droit français. Elle représente une formidable opportunité pour les bibliothèques puisque, sans payer de droits, elles pourront diffuser les œuvres orphelines qui se trouvent dans leur fonds pour remplir leur mission d’intérêt public. Mais ce texte pose plusieurs questions. Lire la suite

Web 2.0 : nouveaux usages, nouveaux droits ?

Présentation lors de la conférence INFORUM 2012. “Alt+0169” : copyright v. copywrong » du 31 mai 2012 organisée par l’Association des documentalistes belges.

Doit-on envisager une révision drastique du droit d’auteur ou une simple évolution ? La question s’impose à l’heure où s’estompent les frontières entre les sphères privée et publique, les usages professionnels et non professionnels ou encore le jeu actif et passif des acteurs, remettant ainsi en question les qualifications juridiques traditionnelles.

Comment réguler les tensions, particulièrement fortes en ce moment, entre la diffusion des connaissances et les modèles d’affaires la liberté d’expression et les limites à apporter à certaines dérives ? Lois, contrats, usages : toute une panoplie de ressources juridiques peut être déployée pour faire émerger un droit d’auteur 2.0 adapté à ce nouvel environnement. Lire la suite

La curation au risque du droit

Meules de foin_Claude Monet_The_Art_Institute_of_Chicago

Un article écrit pour le numéro de Documentaliste-Sciences de l’information consacré à la curation, et une gageure : 3000 signes, références comprises, et un article écrit par Lionel Maurel, paru dans un numéro précédent, en 2011.

Agréger des contenus, tel est, dans un raccourci simpliste, l’objectif du curateur. La question est ainsi posée : en a-t-il le droit ? Voici quelques considérations, rapidement brossées pour croquer le paysage, qui mériteraient toutes d’être développées.

Encapsuler des pages web avec Pearltrees, créer des revues de presse à partir d’extraits d’articles avec Scoop-it ou Paper.li, composer un album photos avec des images glanées sur les réseaux avec Pinterest, ce sont quelques pratiques, parmi bien d’autres, qu’autorisent les outils de curation. Lire la suite

Effacement de la matérialité des supports. Et après ?

Un seul mot disparaît …

Une journée d’étude pour une «oraison funèbre » de la matérialité, accolée au support par la loi de sur les archives de 1979, supprimée dans la loi de 2008. Quelle belle occasion pour s’interroger sur  les conséquences d’une telle suppression  par un regard croisé de plusieurs disciplines !

Je ne ferai pas de compte rendu de cette journée, organisée par les étudiants de Master 2 Histoire et métiers des archives de l’université d’Angers, pour laquelle des actes seront proposés prochainement. Mais, outre la mise en ligne de la présentation que j’ai faite à cette occasion, je ne peux pas manquer de reprendre quelques idées que j’ai retenues.

Le plus important, selon moi, est le poids qui doit être donné à la sociabilité des lieux (transition déjà réalisée par certaines bibliothèques, notamment à Angers), mais aussi aux réseaux (folksonomies, un terme aujourd’hui désuet) et au partage (linked data, licences libres).

S’interroger sur la lecture en ligne, ses points d’ancrage dans le passé et ses nouveautés,  a mis l’accent sur la structuration des informations et au rôle joué à cet égard par les documentalistes, soit aux « architectes de l’information », qui seront présentés, je le souligne volontiers aussi, dans le prochain numéro de la revue Documentaliste, éditée par l’ADBS.

Il fut intéressant aussi de constater que la confiance dans la matérialité peut-être illusoire, l’affect aux objets tout autant, qu’il y a des médiathèques personnelles (ayant vocation à être diffusées ?), que la variante n’est pas une dégradation, et tout à fait passionnant, de découvrir la réappropriation des supports d’archives, telle qu’elle a été faite par de très nombreux artistes.

Alors, certes, les archives 2.0, n’ont pas encore vraiment émergé, même si certains services ont déjà pris le pli de la capture électronique des documents et si des frémissements sont notés çà et là. Mais gageons que de telles journées permettront de tels développements, et il le faut car ils sont dans l’air du temps !

Prenez garde aux CGU !

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Twitter, photos & conditions d’utilisation

L’information n’est pas nouvelle, mais elle a resurgi dans ma veille de fin septembre lorsqu’un billet d’un site américain évoquait ce litige qui, bien que concernant l’AFP, semble avoir été assez peu commenté sur les sites français.

Ce billet donne l’occasion d’attirer l’attention sur l’imbroglio qui peut naître des conditions générales d’utilisation ou CGU, conditions que l’on oublie souvent de lire ou de garder en mémoire.

Les faits

Daniel Morel, journaliste haïtien, avait utilisé son compte Twitter pour diffuser ses photographies prises lors du tremblement de terre à Haïti, qu’il avait déposées sur TwitPic, plate-forme qui permet de partager ses images via Twitter. Lire la suite

Twitter, aiguillon juridique, ou la passionnante face juridique de Twitter

Janus. Herwann. CC 2.0 by-nc-sa. Flickr

Après des approches théoriques (, ou ), des cas pratiques (ici, ici ou ici), voici un billet sur Twitter alimentant une rubrique « outils et droit » ouverte récemment avec Tumblr. Reprenant les questions relatives au droit d’auteur et au droit de la responsabilité, il actualise un article co-rédigé pour l’ADBS avec Lionel Maurel, Twitter ayant donné lieu depuis juin 2009[1] à de nombreux rebondissements.

Un regard sur les conditions générales d’utilisation (CGU) du site, acceptées dès lors que l’on s’abonne, indique que « l’utilisateur conserve ses droits sur ses contenus ». Twitter y renvoie aux lois en vigueur pour déterminer la loi qui leur est applicable, ce qui sera le cas aussi en matière de droit d’auteur.

  • Tweets et droit d’auteur

« … Aidez-nous à réaliser ce rêve que tout être humain mérite »,
extrait d’un tweet d’un Syrien cité sur France Inter le 4 juin 2011

Ces micro-messages de 140 signes ont beau être courts, s’ils ne se bornent pas à énoncer des faits ou des informations mais donnent lieu à une certaine créativité, ils seront, à l’image des haïkus ou des slogans, protégés par le droit d’auteur.

Il en est de même des titres des publications[2] bien que, en ce qui les concerne, on puisse faire valoir une exception à des fins documentaires ou les besoins de l’actualité.

L’originalité de la mise en forme des messages qui leur accorde une protection devrait être appréciée au cas par cas. Ceci peut s’avérer difficile, l’évaluation étant forcément subjective, si ce n’est que lors d’un litige des indices concrets seront bel et bien mis en relief par le juge.

Originaux, car portant la marque de la personnalité de leurs créateurs, signifie qu’il serait interdit de les reproduire sans l’autorisation du titulaire des droits. Le RT (retweet), qui consiste à renvoyer le message ou tweet à tous ses followers étant la fonction clé de twitter, on perçoit toute l’aberration de cette règle appliquée à ce type d’outils. Lire la suite

Veillez sans vous fatiguer ou Tumblr au risque du droit

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« Veillez sans vous fatiguer ». Cette accroche d’un article publié dans 20 minutes vendredi dernier ne pouvait manquer d’attirer mon attention. Je me suis donc replongée dans Tumblr[1], outil permettant de « bloguer facile ».

Et il est vrai que poster quelques lignes écrites de sa main ou ajouter une citation « redeviennent cool ». Mais l’outil sert aussi, voire surtout, à « partager ses trouvailles du Web ».  On postera donc de la même manière des extraits de textes, des photographies, des œuvres audiovisuelles ou divers autres documents trouvés çà et là sur les réseaux, même si ces créations intellectuelles sont protégées par le droit d’auteur. La fonction « reblog » permet même de reproduire instantanément tout billet posté par un autre compte Tumblr.

Frémissement, voire effroi du côté du droit. Mais il faut reconnaître que la plupart des billets repris, des photos ou d’autres documents, tous protégés par le droit d’auteur car portant la marque de la personnalité de leurs auteurs (mais si !), sont généralement proposés sur les blogs et les sites pour être réutilisés. Dans certains cas, mais pas toujours, on dispose même de l’information juridique ad hoc (l’une des six  licences CC, par exemple, mais dont il convient de respecter les conditions et de veiller au respect du droit moral [2]). Pourquoi ne pas citer, à titre d’exemple, les articles de  Numérama, un site que je suis très régulièrement et dont le partage des articles est clairement autorisé dans certains cadres ?

Des documents conçus pour être partagés au sens d’une réutilisation et  du non d’un simple accès à l’information. Oui, mais pas tous ! Lire la suite

Qui a des droits sur les signets partagés ?

Mis en ligne sur le site de l’ADBS, le 18 février 2010

Dès l’avènement du web les listes de sites pertinents figuraient déjà en bonne place parmi les outils documentaires. Mais les signets sont étroitement liés à la problématique du lien [1]. Par ailleurs, lorsqu’ils sont partagés, on peut aussi se poser des questions sur leur statut juridique.

Pour y répondre, on va examiner la manière dont ils sont alimentés, le lieu qui les héberge et les usages qu’ils impliquent.

Qui alimente ces signets ?

Le signet partagé est le résultat d’un travail collaboratif mais, simple référence bibliographique, ce n’est pas une œuvre protégée par le droit d’auteur ; il ne  s’agit donc ni d’une œuvre de collaboration ni d’une œuvre collective.

Si l’usage des signets peut être réservé à ceux qui ont participé volontairement à leur réalisation, ils sont bien souvent aussi ouverts à des tiers. Delicious [2], par exemple, permet à la fois des usages privés et des usages publics [3]. Mais Delicious permet aussi d’ajouter des commentaires, ce qui ferait entrer en lice le droit d’auteur [4]. Dans les faits, le lieu qui héberge les compilations de liens a toute son importance. Lire la suite

Un statut légal pour le remix ?

A en croire le billet rédigé par Callimaq (réf.1), cela semble encore difficile à envisager. Le mash-up ou remix à partir d’œuvres protégées par le droit d’auteur, ce peut-être tout à fait créatif mais cela reste totalement interdit. Or sur les plates-formes du web 2.0, les User Generated Content, autrement dit des contenus produits par les amateurs, sont légions. Si  aux Etats-Unis, comme le rappelle aussi Callimaq, certains de ces usages, ceux qui ajoutent de la valeur à la création de départ,  pourraient relever du Fair use (usage équitable), encore faut-il que les ayants droit et le juge en soient persuadés. Que ce soit aux Etats-Unis ou en Europe, on a bien tenté d’élaborer un droit appliqué au mash-up. Si la question est posée très sérieusement en ce moment aux Etats-Unis,  la Commission européenne, qui avait pourtant ouvert le débat dans son  livre vert sur l’économie de la connaissance, avait renoncé à régler  la question dans l’immédiat, considérant qu’il était prématuré de s’y pencher.

Or des solutions existent. C’est ce que l’IABD (réf.2) notamment avait souligné lorsqu’elle avait répondu aux questions du livre vert où, pour pallier la fragilité de l’assise juridique des « pratiques émergentes  sur le web 2.0 et tenir compte « des nouveaux contextes de création sur Internet qui impliquent souvent que les auteurs désirent que leurs oeuvres puissent être très largement diffusées et réutilisées par les autres internautes », elle préconisait que l’on fasse la promotion des licences libres type Creative Commons ou GFDL (General Free Documentation Licences) qui autorisent dans certains cadres les réutilisations. Et à l’image de Philipppe Aigrain évoqué aussi dans ce billet, on peut regretter que le rapport Zelnik qui préconise des solutions pour l’offre culturelle légale en ligne  ne fasse aucune référence aux licences libres et, comme Callimaq, que certaines plates-formes vidéos  comme Youtube ou Dailymotion ne proposent pas ces licences  à leurs utilisateurs.

Source
1. Un plaisir toujours coupable : le mashup, Calimaq, S.I.Lex, 18 janvier 2010
Savoir plus
2. Réponse de l’Interassociation française Archives Bibliothèques-Documentation (IABD) 1 au Livre vert « Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance » proposé par la Commission européenne Novembre 2008
3.Communication de la Commission. Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance COM(2009) 532 final, 19 octobre 2009